Les comptes-rendus des réunions du conseil d'administration de la SCAF

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Remarque : Pour être publié, le compte-rendu d'une réunion doit avoir été validé lors de la réunion suivante ;
de plus, il doit être publié dans La Revue Avicole.
D'où un certain retard de publication sur ce site.

23 septembre 2006


Sur invitation du président Marcel CHASTANG, le conseil d’administration s’est réuni au siège de la SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE de FRANCE, 34, rue de Lille à PARIS.
Etaient présents :
Alain BENAITIER, Monique BERTE, Samuel BOUCHER, Marcel CHASTANG, Roland CHIRAT, Gérard COQUERELLE, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Serge DEPREZ, André GAILLARD, Bernard GERBER, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Henri MICHEL, Gérard MICHAUD, Gérard MOILLERON, Georges PÂTISSIER, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Robert RIPALDI, Robert RIVEIROL, Christian ROY, Daniel TOOS. Marylène LE GOFF (arrivée à 11 heures).
Excusés représentés :
Christophe GAILLARD : pouvoir à Marcel CHASTANG, Jack CHARONNAT : pouvoir à Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ : pouvoir à André GAILLARD, Roger DESROCHES : pouvoir à Michel LEGRAND, Patrick QUILLIET : pouvoir à Marylène LE GOFF (présente à 11h).
Après vérification du quorum, le président ouvre la séance à 10h30. Il demande au conseil un complément à l’ordre du jour concrétisé par une remise de médaille.
L’accord est unanime sur ce point.
Compte rendu du conseil du 4 mars 2006
Le secrétaire général étant absent, c’est le secrétaire Michel LEGRAND qui donne lecture du rapport de la réunion du 4 MARS 2006 tenue au siège de la SCAF.
Le président demande si des observations sont formulées.
Michel LEGRAND tient à apporter des précisions au sujet des clubs dits "doublons" de la race Fauve de Bourgogne pour souligner les difficultés d’organisation du championnat de France en commun de cette race à CHAMBERY ; il s avère un effet que le club de l’Union avait adressé une demande à la société organisatrice dès décembre 2004 pour mettre en place de concert un championnat commun. Cette demande fut suivie dune réponse négative en décembre 2005 au motif de la non reconnaissance du Club par la FFC. Une assemblée générale de l’organisme technique de novembre 2005 a fixé le choix d’un autre lieu pour la tenue de la manifestation annuelle officielle, mais la nouvelle proposition de championnat conjoint de la FFC reçue en février 2006 ne permettait pas de répondre favorablement. Michel LEGRAND regrette de telles procédures et souhaite vivement un rapprochement intelligent des deux clubs et souligne sa volonté d’oeuvrer le plus possible dans ce sens. André GAILLARD complète par ses explications les points du déroulement des négociations au titre desquelles il regrette de n’avoir pu aboutir, précisant que les rapports entre les deux présidents ont pourtant toujours été corrects et amicaux laissant espérer une avancée vers un rapprochement constructif, au delà des passions et des conflits de personnes.
Marcel CHASTANG rappelle à ce sujet tous les inconvénients des clubs "doublons" et souhaite personnellement une solution de bon sens.
Le compte rendu de la réunion du conseil d’administration est soumis à l’approbation des administrateurs, il est adopté à l’unanimité.
Election du bureau
Lecture est faite des résultats du vote de l’assemblée générale de la SCAF du 24 juin 2006 au titre du renouvellement du tiers sortant, le président souhaite un bon accueil au nouveaux élus et rappelle que les élections du bureau se font à bulletins secrets à la majorité et majorité relative au second tour.
La procédure de vote est placée sous la présidence du doyen d’âge des membres présents Robert RIPALDI qui s’enquiert du dispositif nécessaire pour procéder à l’élection du bureau pour une durée de 2 ans conformément aux dispositions de l’article 5 (6ème alinéa) des statuts en vigueur.
Le scrutin est ouvert avec 27 votants (Présents 23, représentés 4)
Poste de PRESIDENT
Candidat Marcel CHASTANG
Le vote : Marcel CHASTANG : 24 voix
J. Claude PERIQUET : 1 voix
2 bulletins blancs
Marcel CHASTANG est proclamé élu PRESIDENT, il remercie les membres du conseil pour la confiance qui lui est renouvelée.
Poste de 1er VICE - PRESIDENT
Candidat : Jean - Claude PERIQUET
Le vote : Jean - Claude PERIQUET : 25 voix
2 bulletins blancs
J- Claude PERIQUET est élu 1er VICE-PRESIDENT
Poste de 2ème VICE - PRESIDENT
Candidat : Jean-Jacques MENIGOZ
Le vote : Jean-Jacques MENIGOZ : 23 voix
Georges PÂTISSIER : 1 voix
Michel LEGRAND : 1 voix
2 bulletins blancs
J-Jacques MENIGOZ est élu 2ème VICE - PRESIDENT
Poste de 3ème VICE - PRESIDENT
Robert RIPALDI ne se représente pas
Candidat : Alain BENAITIER
Le vote : Alain BENAITIER : 25 voix
Robert RIPALDI : 2 voix
Alain BENAITIER est élu 3ème VICE - PRESIDENT
Poste de SECRETAIRE GENERAL
Candidat : Roger DESROCHES
Le vote : Roger DESROCHES : 22 voix
Michel LEGRAND : 3 voix
Rober RIVEIROL : 1 voix
1 bulletin blanc
Roger DESROCHES est élu SECRETAIRE GENERAL
Poste de SECRETAIRE GENERAL ADJOINT
Candidat : Michel LEGRAND
Le vote : Michel LEGRAND : 26 voix
Roger DESROCHES : 1voix
Michel LEGRAND est élu SECRETAIRE GENERAL ADJOINT
Poste de TRESORIER GENERAL
Candidat : Robert RIVEIROL
Le vote : Robert RIVEIROL : 27 voix
Robert RIVEIROL est élu TRESORIER GENERAL
Poste de TRESORIER ADJOINT
Candidats : Robert CREPEAU et Christophe GAILLARD
Le vote : Robert CREPEAU : 21 voix
6 bulletins blancs
Robert CREPEAU est élu TRESORIER ADJOINT
Le président remercie les membres du conseil pour la confiance qu’ils ont témoignée à l’équipe en place.
Remise de décoration
Le Conseil est informé qu’en date du 15 Juillet 2005, Daniel TOOS a été élevé au grade d’officier dans l’ordre du Mérite agricole à la faveur d’une demande conjointe de Marcel CHASTANG et Georges PÂTISSIER, lesquels se sont fait grand plaisir à remettre de concert en séance du conseil 1’insigne honorifique au récipiendaire qui a été très justement félicité pour toutes ses actions exemplaires tant dans le monde professionnel que sur le plan familial et associatif en soulignant son grand dévouement dans l’aviculture française. La cérémonie est ponctuée par des applaudissements soutenus de l’assemblée. Daniel TOOS remercie avec émotion.
Suspension de séance à 12h15, après une minute de silence à la demande du président pour honorer la mémoire de Maurice LAFLEURIEL, administrateur émérite de la SCAF décédé récemment.
Reprise de séance à 13h45
Identification (bagues et réunion KEMBS)
Marcel CHASTANG expose l’historique de l’affaire depuis l’origine, époque de la demande formulée par 1’Entente européenne relayée par Jean-Claude PERIQUET, destinée à favoriser la mise en place d’une distribution unique en France de toutes les bagues volailles et pigeons. Il rappelle toutes les réunions passées avec les différents participants, les décisions de l’assemblée générale 2006 et la décision de participer à une dernière réunion de conciliation avec la Fédération de l’Est après réunion de bureau du 10 juillet 2006.
Cette réunion s’est tenue le 17 juillet 2006 à la mairie de Kembs en présence de la SCAF, des corps techniques, des représentants de la Fédération de 1’Est et du président de l’Entente européenne.
Deux rapports ont été rédigés, l’un par Jean-Henri MICHEL au titre de la Fédération des sociétés avicoles de l’Est, l’autre par Michel LEGRAND pour la SCAF, ces rapports ne se superposent pas sur tous les points dont certains divergent totalement.
Les propos tenus au cours de la séance ont été à certains égards discourtois dans un climat pénible.
Alain BENAITIER intervient pour demander qu’on ne retienne que les résultats positifs de cette réunion qui apporte l'espérance d’une solution favorable à nos problèmes.
Marcel CHASTANG fait lecture des différents courriers de la Fédération de l’Est, cite en particulier les chapitres 1, 2, 3, 4, de la lettre de Gaston HARTER du 25 juillet 2006.
Concernant le chapitre 4, Marcel CHASTANG précise qu’il ne s'est jamais engagé à tenir une assemblée générale extraordinaire, il a seulement envisagé cette possibilité en cas de nécessité absolue, ce qui n’ est pas le cas pour l’heure..
Article 1 : La Fédération des unions de l’Est s’engage dès les accords avalisés à adhérer à la SCAF-CONFEDERATION à raison de 35 euros pour la Fédération + 0.35 euro par 226 associations, soit un total annuel de 114,10 euros.
Une discussion s’engage, certains administrateurs s’étonnent de la faiblesse de cette cotisation et se demandent si cette formule est conforme aux statuts, il leur est répondu que la confédération-SCAF est habilitée recevoir des fédérations sans difficulté.
En définitive, cet article entériné par l’assemblée générale 2006 n’est pas remis en cause.
Article 2 : Commande des bagues 2007 par la Fédération de l’Est directement au fournisseur. Pas d’observations, accord sur cette disposition de l’article 2.
Article 3 : A compter de 2008, les bagues seront fournies par la SCAF à la Fédération de l’ Est au prix de 0,11 euro, TTC, franco de port à une seule adresse et ce au même tarif pendant 3 ans, sauf modification de prix par le fournisseur. La livraison sera effectuée dans la première semaine de décembre.
Christian ROY, responsable des bagues, souhaite que des garanties de livraison soient données par le fournisseur au sujet des délais ; en effet il doit assurer un travail de classement réclamant du temps avant toute distribution.
Michel LEGRAND précise que les bagues 2008 seront frappées du sigle EE pour 1’ensemble de l’Europe sous la responsabilité du président de 1’Entente européenne qui s’est engagé sur ce point
Certains membres du conseil font part de leurs inquiétudes sur les conséquences financières de la réduction du prix des bagues concédée par la SCAF à 11centimes l’unité au lieu de 12 initialement.
Alain BENAITIER dit pouvoir s’engager au nom de la SNC pour soutenir le cas échéant la Société centrale si un déficit survenait de ce fait.
Les dispositions de 1’article 3 sont adoptées.
Article 4 : Marcel CHASTANG donne lecture de ce paragraphe où il est demandé l’attribution de postes d’administrateurs au sein du conseil de la SCAF et un poste pour le président des juges Alsace-Moselle. Aucun engagement n’a été pris à ce sujet lors de a réunion de Kembs, le président précisant que la représentativité de l’Est ne pouvait se faire que dans le cadre des statuts de la SCAF.
Un courrier sera adressé aux demandeurs pour leur signifier l’impossibilité juridique de répondre favorablement.
Article 4 rejeté.
Le président évoque la possibilité de réviser les statuts de notre confédération, afin de réorganiser la représentativité de toutes les composantes de la SCAF y compris celle des membres individuels moins nombreux aujourd’hui que dans le passé.
Georges PÂTISSIER souhaite qu’une réflexion s’engage le plus rapidement possible sur la modification des statuts pour y incorporer la notion des régions.
Gérard LONGEIN se demande s’il est opportun de mettre en chantier une révision des statuts trop rapidement, actuellement les dernières modifications ont été agréées très récemment, et s’agissant de statuts d’utilité publique ils ne peuvent être remaniés trop souvent sans risque d’irriter les représentants des différents Ministères partenaires.
Gérard MICHAUD préconise la rupture totale de l’organisation centrale avec la mise en place d’un système nouveau.
Le président décide de former une commission d’étude avec comme objectif le rapprochement de l’Est par modification des statuts.
Sont pressentis pour composer cette commission : Alain BENAITIER, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Robert RIPALDI, Christian ROY, Georges PÂTISSIER, Daniel PICHARD.
Attribution des vases de Sèvres (prix du Président de la République 2007)
Région 1 : Pas de demande du responsable Gérard CLAUDON
Région 2 : AIRE sur la LYS
Région 3 : LAVAL,
Région 4 : BORT les ORGUES
Région 5 : ISSOIRE
Région 7 : Non concernée en 2007
Un courrier sera adressé aux sociétés bénéficiaires en 2006 qui n’ont pu organiser d’exposition en raison de la grippe aviaire, le vase de Sèvres leur sera attribué dès que possible.
Salon de Paris 2007
L’allocation due à la SCAF n’a pas encore été réglée par le CENECA. Le président a pris contact avec M. DELPORTO afin qu’il assure un paiement rapide. Une proposition intéressante pour l’avenir concernant notre participation au Salon doit être révélée prochainement.
Le Salon de PARIS a perdu plus de 250 000 visiteurs en 3 ans.
Daniel PICHARD s’insurge contre le non paiement de l’allocation prévue par le CENECA, il pense qu’une vive réaction s’impose en la circonstance.
Jean-Claude PERIQUET demande des précisions sur les modalités de parution des feuilles d’inscription du Salon de Paris dans la Revue avicole. Le président signale qu’il prendra contact pour répondre à cette question.
Budget prévisionnel 2007
Dépenses : Loyer : 8800 €, Salaire et charges : 15 600 €, Courrier, téléphone, ordinateur : 3900 €, comptable : 4000 €, Frais de CA et président : 8000 €, récompenses : 1000 €, impôts : 850 €.
Total = 44 430 €
Recettes : placements : 3000 €, bagues : 10 000 €, Revue avicole : 3000 €, cotisations : 13 000 €, ventes : 300 €, Salon de Paris : ???
Total = 29 300 €
Négatif de 15 130 €
Demande de médailles de la SCAF
Le Président de la Société des Alpes Denis VILLARD, demande l’attribution de médailles pour ses adhérents. Etant donné le nombre important des récipiendaires potentiels, le conseil décide à l’unanimité d’octroyer 3 médailles (or, argent, bronze) ; à charge au président de décerner ces médailles suivant le mérite de ses sociétaires.
Questions diverses
* Grand prix de la SCAF : Un patronage est demandé au nom de l’exposition spéciale FFC de CHAMBERY conformément à la décision du CA du 9 octobre 2006. Accord à l’unanimité.
* Courrier ministériel : Marcel CHASTANG donne lecture d’un courrier émanant du Ministère de l’agriculture et de la pêche concernant la protection des animaux de compagnie ; ce courrier fait suite à une demande de Jean-Claude PERIQUET sur le sujet, le président s’étonne de ne pas avoir été informé de cette requête.
Dans cette affaire, Gérard LONGEIN rappelle que notre vocation se situe dans le cadre de “producteurs de denrées alimentaires”, aussi nous n’avons rien à voir avec les animaux de compagnie et il ne convient pas de s’orienter vers cette appellation. Pour Gérard COQUERELLE, notre rôle est de produire et de conserver des races pures dotées de caractères spécifiques et il faut prendre garde à la création de variétés dévalorisantes.
* Vitrine SCAF : Alain BENAITIER émet l’idée d’une participation de la SCAF et des corps techniques à l’exposition de MONTLUCON en 2007 afin de montrer notre unité et d’exposer nos projets. Il regrette la faible participation de la France à l’exposition de LEIPZIG où la SNC marque sa présence.
* Cotisation des corps techniques : Alain BENAITIER demande sur quelles bases sont calculées les cotisations des différents corps techniques, la réponse est difficile à fournir, aussi Gérard LONGEIN propose la création d’une commission de réflexion sur le sujet et le président donne son accord sur le principe.
La séance est levée à 16h30 avec les remerciements du président aux membres du conseil pour leur attention studieuse.

Le secrétaire Adjoint : Michel LEGRAND

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Réunion du conseil d’administration de la SCAF du 12 mai 2007

Sur invitation du président Marcel CHASTANG, le conseil d’administration s’est réuni au siège de la SCAF, 34, Rue de Lille à PARIS.
Etaient présents : Marcel CIHASTANG, Monique BERTE, Samuel BOUCHER, Roland CHIRAT, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Roger DESROCHES, André GAILLARD, Michel LEGRAND, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Robert RIVEIROL, Christian ROY, Daniel TOOS.
Invités administrateurs cooptés : Aimé RAULAIN, Jean-Jacques BRUSSAT.
Etaient excusés représentés : Christophe GAILLARD pouvoir à Marcel CHASTANG, Jack CHARONNAT pouvoir à Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ pouvoir à Daniel PICHARD, Robert RIPALDI pouvoir à Robert RIVEIROL
Excusés : Alain BENAITIER, Jack CHARONNAT, Gérard LONGEIN.
Absents : Gérard COQUERELLE, Marylène LE GOFF, Gérard MICHAUD, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER.
Le président ouvre la séance à 10heurs 30, mais avant d’aborder l’ordre du jour, il évoque la disparition de Serge DEPREZ et Maurice LAFLEURIEL, tous deux administrateurs éminents de notre conseil qui laissent le souvenir impérissable d’éleveurs compétents et passionnés. Une minute de silence est observée pour honorer leur mémoire.
Mise au point
Marcel CHASTANG signale les motivations de deux réunions de bureau élargi qui ont eu lieu au début de l’année 2007 au siège de la SCAF.
La première s’est tenue le 10 mars 2007, avec pour objet : “La vulgarisation de l’aviculture de sélection et la stratégie à mettre en oeuvre”
Les travaux ont porté sur les points suivants,
- Rénovation du logo SCAF,
- Argumentaire aviculture de sélection,
- Synergie SCAF / Institution,
- Dossier de presse pour exposition,
- Site Internet SCAF,
- Plaquette SCAF,
- Salon de Paris,
- Stand SCAF pour grandes expositions.
La seconde a eu lieu le 17 mars pour travailler en commission, sur les finances de la SCAF avec les thèmes suivants :
- Situation financière de la SCAF,
- Les charges les ressources
- Les éléments du budget prévisionnel 2008
- Le prix de vente des bagues aux cotisants SCAF (11 centimes aux grands distributeurs, SNC,FFV Fédérations des associations d’éleveurs d’animaux de basse-cour d’Alsace Moselle, régions, fédérations, unions, 15 centimes aux associations, clubs, sociétés, groupements, 22 centimes aux éleveurs individuels.
Carte d identification, lapins, cobayes (quote part au bénéfice de la SCAF à déterminer, modalités)
Cooptation d’administrateurs
Le président rappelle le départ des trois membres du conseil : Patrick QUILLET démissionnaire du collége associations (fin de mandat 2012), Serge DESPREZ, décédé, relevant du collège technique volailles avec fin de mandat en 2010, Maurice LAFLEURIEL décédé, élu au collège technique lapins dont le mandat prend fin en 2010.
Il convient, selon les principes en usage en cours de mandature, de coopter trois nouveaux administrateurs pour compléter l’effectif du conseil de la SCAF, cette opération étant réalisée sur la base des résultats des dernières élections dans les collèges concernés.
C’est ainsi que les membres suivants ont été retenus :
- Aimé RAULAIN pour le collège des associations, avec fin de mandat en 2012,
- Jean-Jacques BRUSSAT pour le collège technique volailles et fin de mandat en 2010,
Le Conseil a adopté à 1’ unanimité des membres présents la mise en place des deux administrateurs précités.
Frédéric BERNARD a été proposé par la FFC pour assurer le mandat dévolu au collège technique lapins dont le terme est 1’année 2010, il sera installé à l’occasion d’une prochaine réunion.
Compte-rendu du conseil du 23 septembre 2006
Roger DESROCHES donne lecture du rapport de la réunion du conseil du 23 septembre 2006 tenue au siège de la SCAF, ce compte rendu est adopté à l’unanimité avec deux abstentions ( Aimé RAULAIN et J.J.BRUSSAT)
Bilan du Salon de Paris
Le président note que la participation des exposants est revenue au niveau de l’année 2005. Aimé RAULAIN souligne le mécontentement de certains éleveurs à l’égard de la présentation des animaux sur deux niveaux et du manque de lumière pour mettre en valeur les lapins.
Le retour défectueux des animaux par transporteurs est évoqué, il est mis fin à la discussion en rappelant les problèmes vécus on 2005.
La représentation des corps techniques pour laquelle il avait été envisagé une contribution financière, sera gratuite conformément à l’avis de la S.N.C.
La gestion rigoureuse des rubriques dépensières s’est révélée bénéfique, c’est ainsi que les frais de commissaires ont été limités à 3 557 € au lieu de 5 569 € précédemment.
A souligner que la subvention accordée par le CENECA est maintenue pour 2007 à 6 000 €, comme en 2006 en définitive, les résultats financiers du Salon d’aviculture 2007 sont satisfaisants.
Selon les dernières informations recueillies auprès de Pierrick DAVID responsable de Salon à COMEXPO, le Salon 2008 doit se présenter dans de bonnes conditions, il est prévu une allée principale d’exposition de volailles et autres animaux de basse-cour de qualité réclamant la mise en place de parquets et volières de bon choix.
Les modalités de cette nouvelle présentation pour l’attrait des visiteurs doivent être discutées prochainement avec les responsables du Salon de l’agriculture de Paris.
La Revue Avicole
On compte actuellement 1 273 abornés à La Revue Avicole et à ce niveau 1’ équilibre de la trésorerie est difficile à soutenir, tenant compte du prix de l’impression, de l’affranchissement et du routage.
A l’initiative de Jean-Claude PERIQUET, une nouvelle consultation d’imprimeurs a été effectuée et les résultats sont fructueux puisque le devis du nouveau fournisseur retenu (Novaprint) s’élève à 1 955 € + 5 de TVA, pour 1200 exemplaires, contre 3 487 € pour 1100 exemplaires facturés précédemment (Polyprint).
Carnet de santé
Madame BERTE présente un projet de “Carnet de santé” pour volailles, pigeons et palmipèdes qui serait tenu par chaque éleveur et visé par les services vétérinaires permettant d’assurer le suivi des vaccinations obligatoires et l’état de santé de chaque sujet de l’élevage concerné et référencé auprès de la SCAF.
Cette initiative est jugée louable par certains éleveurs qui font observer que la contexture du carnet apparait plutôt adaptée pour un usage professionnel. A ce sujet 1’assemblée générale de la FFV consultée, s’est prononcée pour la non utilisation du carnet tel qu’il est présenté
Marcel CHASTANG propose de laisser un dépot de ces documents à la SCAF. à disposition des éleveurs intéressés. Michel LEGRAND, soumet l’idée d’insérer une annonce à ce sujet, dans la Revue Avicole.
Identification nationale
L’ANEC (Association nationale des éleveurs de cobayes) a adopté l’dentification avec pastilles, l’identification à l’aide de barrettes n’a pas été retenue en raison d’essais non concluants du système sur les animaux (stress, traumatismes).
L’ANEC se charqe de tenir le registre d’identification pour les pastilles diffusées par elle ; aussi Samuel BOUCHER fait observer que le bon fonctionnement du système d’identification centralisé impose 1’exclusivité des ventes de pastilles à 1’ANEC par le fournisseur CHEVILLOT, lequel dit ne pas pouvoir refuser, pour des raisons commerciales, de fournir directement les commandes des éleveurs individuels.
Il est évoqué l’existence dune association constituée par des membres dissidents de l’ANEC qui pratiquent leur propre méthode d’identification. Le président CHASTANG déclare que nous ne pourrons imposer le système d’identification centralisée que par l’appui du Ministère qu’ il est prêt à faire intervenir. Il souligne que les membres du conseil d’administration travaillent depuis 3 ans sur le baguage unique des oiseaux ; l’étude nous a conduit à élaborer un schéma de tarification et de distribution qui doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale du 16 juin 2007.
Le conseil donne son agrément à 1’unanimité pour la diffusion du schéma sur la base des tarifs indiqués. Il est demandé de limiter la fourniture des bagues à une dimension conforme à nos espèces élevées, à savoir le diamètre minimum de 5, 5 mm.
Christian ROY demande d’ ajouter dans le tableau des ventes, le diamètre de 13 mm utilisé pour les pigeons Romains et les Romagnols.
Il est indiqué que la Fédération avicole du Nord Pas de Calais s’engage à adhérer à la SCAF dans la perspective d’un accord sur les bagues.
Stock de bagues du BANTAM Club
Christian ROY fait observer que sur un stock initial de 28.540 bagues relevant de la commande non honorée par le BANTAM Club il en reste 17 000, des demandes actuelles permettent encore de réduire ce chiffre précisant que les petits diamètres restent difficiles à écouler, le bilan sera fait enfin de saison pour déterminer le solde de cette fâcheuse opération. Fourniture des bagues 2008
Le président CHASTANG souligne que pour assurer la meilleure distribution des bagues pour 2008, dans le cadre des nouvelles dispositions relatives au système d’identification centralisée, il est impératif de pouvoir enregistrer au niveau de la SCAF toutes les commandes des éleveurs avant le 16 juillet 2007, ce qui permettra d’émettre un ordre d’achat global à cette date selon la demande du fournisseur en matière de délais, dans ces circonstances la livraison sera assurée pour le 15 novembre chez Christian ROY qui, après manipulations et longues opérations de classement, sera en mesure de satisfaire les commandes des éleveurs, pour décembre 2007.
Ce plan sera soumis à l’appréciation de 1’assemblée générale dans le cadre du schéma général à valider.
Agrément de la SCAF aux adhésions de sociétés
* Fédération des aviculteurs Alsace Moselle, 5 route de Chesry, 57245 PELTRE. Président : Gaston HARTER
* Fédération des Coqueleurs, 5 rue de la Source, 59320 EMMERIN. Président : Elie TRINEZ
* THIERACHE avicole, 02260 SOMMERON. Président : Bernard VIGNIER
* Association Avicole du HAINAUT, 70 rue J.B. Broquet, 39158 THUN ST AMAND. Président : Roland DELVIGNE
* Cercle amical limousin des amateurs d’oiseaux, C.A.L.A.O., Mairie de Nieul - 87510. Président : Bernard RUAUD - 87270 CHAPTELAT
* Aviculture BRAY SUD. A.B.S., Mairie Ferrière en Bray. Président : Claude PETIT -72220 ELBOEUF en BRAYE
Ordre du jour de l’assemblée générale
Samedi 16juin 2007 à 14 heures - 71 Rue de Grenelle - PARIS.
- Compte-rendu de l’AG du 24 juin 2006,
- Rapport moral,
- Rapport financier,
- Cooptation d’ administrateurs,
- Bagues 2008,
- Le point sur La Revue Avîcole,
- Questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé, le président remercie tous les membres présents de leur participation active et attentive à la réunion.
La séance est levée à 17 heures.
Le secrétaire général, Roger DESROCHES


Compte-rendu du conseil d’administration de la SCAF du 1er décembre 2007

Membres présents : A. Bénaitier - F. Bernard - Mme M. Berte - S. Boucher - J.J. Brussat - M. Chastang - R. Crépeau - P. Delambre - G. Coquerelle - A. Gaillard - M. Legrand - G. Longein - G. Michaud - J.H. Michel - G. Patissier - J.C. Périquet - D. Pichard - A. Raulain - R. Ripaldi - C. Roy - D. Toos
Membres excusés (avec pouvoir) : J. Charonnat (pouvoir à A. Bénaitier ; ce dernier ayant déjà le pouvoir de J.J. Ménigoz, celui de J. Charonnat est annulé) - R. Chirat (pouvoir à M. Chastang) - R. Desroches ( pouvoir à M. Legrand) - B. Gerber (pouvoir à Mme M. Berte) - Mme. M. Le Goff (pouvoir à P. Delambre) - J.J. Ménigoz (pouvoir à A. Bénaitier) - R. Riveirol (pouvoir à R. Crépeau)
Membres absents excusés : J.J. Charonnat - G. Moilleron
Membre absent : C. Gaillard
Après vérification du quorum (21 présents), le président M. Chastang ouvre la séance à 10 heures 30 ; il déplore l’absence de M. Harter qui n’a pas été convoqué suite à une erreur de secrétariat, il lui a présenté ses excuses ce matin par téléphone après avoir pris connaissance du fax émis par celui-ci. Lecture du fax dans lequel M. Harter exprime son mécontentement, se demandant si la SCAF veut vraiment de l’adhésion de la Fédération de l’Est. S. Boucher signale qu’il a reçu la convocation tardivement.
M. Chastang stipule, qu’en conséquence, la discussion sur la modification des statuts qu’il comptait aborder ce jour pour incorporer les représentants de l’Est, n’aura pas lieu. Une réunion de la commission des statuts se tiendra le lundi 10 décembre à 10 heures 30 au 34 rue de Lille à Paris. Rappel de la composition de la commission : A. Bénaitier - M. Chastang - M. Legrand - G. Longein - J.H. Michel - G. Moilleron - G. Patissier - D. Pichard - R. Ripaldi - C. Roy

Lecture du compte-rendu du dernier CA de la SCAF du 12 mai 2007
Le secrétaire étant absent, le secrétaire adjoint en fait lecture. Le président demande s’il y a des questions sur celui-ci. S. Boucher signale que l’ANEC est une fédération et non une association ; il ne souhaite pas non plus qu’apparaisse clairement le nom de l’association dissidente. Sous réserve de ces 2 modifications, le rapport est adopté à l’unanimité.
M. Chastang, à la suite d’une discussion avec A. Bénaitier, souhaite que le rapport des CA de la SCAF soit joint ) la prochaine convocation de celui-ci afin que chacun puisse préparer les interventions éventuelles (comme pratiqué à la SNC). A Bénaitier demande si les absents mandatés sont considérés comme présents ? M. Chastang répond que non, la présence physique est obligatoire.

Logo SCAF
Suite à l’appel lancé à chacun par M. Chastang, un modèle est arrivé dans les 2 jours émis par G. Harter. De son côté, R. Riveirol a soumis le problème à une connaissance professionnelle en la matière, Mme Mouillé qui, gratuitement, a proposé plusieurs modèles à la réunion de commission du 13 novembre 2007. La commission a choisi le modèle qui est soumis aujourd’hui (en noir et blanc) : celui-ci regroupe les animaux de nos fédérations ; il faut faire abstraction de la “poule” qui fait double usage. Le modèle définitif parviendra rapidement.

Site Internet SCAF
J.C. Périquet a créé ce site mais il signale qu’il appartient à la SCAF et au CA de lui fournir les éléments pour actualiser celui-ci.

Livret SCAF
J.C. Périquet a composé un fascicule de 36 pages (multiple de 4) en format quadrichromie 15/21 (idem catalogue de Paris) de manière à faire connaître la SCAF et donner quelques conseils d’élevage. Le devis pour 5000 exemplaires est de 2 800 €, le mille supplémentaire à 300 €. Combien faut-il en faire ? J.H. Michel soumet la possibilité de faire quelque chose de plus simple à donner (1 feuillet double) avec modèle à l’appui. J.C. Périquet précise que ce fascicule a été décidé dans le cadre de la commission des finances pour apporter un apport pécuniaire à la SCAF.
Mme M. Berte propose de diminuer le contenu sur les canards et oiseaux afin de laisser plus de place aux lapins. G. LOngein se prononce en faveur de la vente car tout ce qui est gratuit est dilapidé ; en vendant la plaquette 2 € pour 5000 exemplaires (coût 0,56 €), cela rapporterait 7200 €, ce qui n’est pas négligeable. A. Bénaitier : la SNC a réalisé 10 000 plaquettes pour les pigeons mais elles sont données.
M. Chastang soumet au vote laz fabrication de 10 000 pièces, prix de vente publique à 2 €, rétrocession aux associations à 1,5 € (pour un bénéfice de 0,5 €). Adoption à l’unanimité. Nota : ce fascicule ne pourra être proposé que dans les expositions patronnées par la SCAF.

Dossier de presse
A la demande de R. Riveirol, J. Barraud a étudié et mis en page ce document d’information destiné aux professionnels des médias. Cela est demandé depuis longtemps par les organisateurs du Salon de l’agriculture de Paris, principalement le CENECA qui, au vu du premier jet, est très emballé et souhaite sa réalisation au plus tôt. Le président se félicite du travail accompli et pense que cela sera un plus à la reconnaissance de la SCAF.
D. Pichard signale que beaucoup de documents de base du travail de J. Barraud émanent de lui ; il souhaite que les choses soient clairement annnoncées, “Rendons à César ca qui...”, dont acte du président et remerciements à D. Pichard.

Salon de Paris 2008
Il se tiendra dans le hall 4, à l’entrée de la porte de Versailles, avec les chats, chiens, chevaux et autres équidés, poissons présents pour la première fois. Comme d’habitude, P. David du CENECA, souhaite la diversité (ex : 4 sujets les meilleurs de chaque race) en tête de gondole. Réflexion de l’assistance. Ces animaux ne pourront pas être délogés avant la fin du Salon ! d’où gêne à la vente des meilleurs.
G. Michaud propose les ensembles de 4 cages appartenant à la Course aus points, elles sont stockées à Geugnon. Le président le remercie de ce geste.
J.J. Brussat signale qu’il représentera Phoenix-France.
Stand de la SCAF : M. Chastang demande à D. Pichard de bien vouloir prendre contact avec G. Harter pour réfléchir sur le sujet, il faudrait peut-être 6 panneaux ? A eux de voir, il ont carte blanche pour proposition.
Concours de dessins : il aura comme thème cette année : “Les pigeons et leur habitat”.
Commissaires au Salon : le président s’étonne que, malgré les efforts déjà réalisés pour faire des économies sur ce sujet, il entend toujours des commérages, non justifiés à son avis ; aussi, il propose que les membres du CA participent dans les mêmes conditions, à savoir : présence au Salon de 8 heures 45 à 19 heures, pas de remboursements des frais de route, prise en charge par la SCAF des repas et nuitées si besoin. Une invitation sera envoyée à chacun pour planification.
G. Patissier souligne que si les choses sont plus correctes aujourd’hui, il y a eu des excès dans un passé proche.
J.C. Périquet : le Marans club pose problème au Salon de Paris, il aimerait avoir un espace, pou l’instant, il s’installe un peu n’importe où !M. Chastang pense qu’il doit être représenté par la FFV. Une lettre officielle de la SCAF et de la FFV sera envoyée.

ProNaturA-France
Faut-il poursuivre l’adhésion ? A. Bénaitier : la SNC ne cotise plus puisqu’elle fait partie de la SCAF, de même que les autres fédérations. G. Patissier pense que l’adhésion à ProNaturA est une démarche politique, la centrale pourrait ne payer qu’une cotisation et la répartir avec les corps techniques.
J.J. Brussat : la SCAF qui fait partie des fondateurs, ne peut s’en défaire aujourd’hui.
J.C. Périquet : la nécessité de présenter un front uni face aux écologistes extrêmes implique de soutenir cet organisme ; n’oublions pas que ceux-ci sont virulents et bien représentés politiquement.
M. Chastang demande un vote pour la poursuite de l’adhésion. Accord à l’unanimité.

12 heures 30 : interruption de séance pour le repas.
14 heures 15 : reprise de la séance. P. Delambre absent l’après-midi.

Situation sur les bagues
Sujet ajourné en raison de l’absence de G. Harter (Fédération de l’Est). Cependant il a été évoqué en début de séance, le retard de livraison du fournisseur ; une relance est envoyée ; lors de notre commande, nous aurions dû avoir plus de rigueur et mettre en place des pénalités de retard. Les nouvelles bagues portant le sigle EE, nous devons modifier notre règlement intérieur et celui des expositions. M. Legrand, en réponse à une affirmation, précise que le sigle EE n’est pas porté dans le règlement des expositions (article 9).
C. Roy dit qu’il fera au mieux : 2 à 3 jours pour livrer les grandes fédérations.

Vase de Sèvres, prix du Président de la République
La situation actuelle n’est satisfaisante, déclare le président : nous devons demander plusieurs fois aux sociétés récipiendaires leur date d’exposition, nous ne parvenons pas à les avoir (ex : la Société de La Roche sur Foron actuellement). Or, les demandes au Ministère se font en début d’année ! D. Toos avait déjà signalé la modification des régions militaires. Devons-nous changer ? G. Coquerelle pense que nous pourrions peut-être nous adapter en fonction du nombre de vases attribués. M. Legrand craint que ce changement entraîne des problèmes ou conflits internes à l’intérieur des zones actuelles. G. Longein : il faudrait redéfinir des régions en fonction des surfaces territoriales , du nombre de vases, de la densité des sociétés. F. Bernard est favorable à une étude sur 5 zones. D. Pichard serait pour une demande supérieure de vases, le président est franchement contre et ne veut pas faire cette démarche.
M. Chastang demande de voter sur un nouveau découpage de 5 régions. 19 voix pour, 2 voix contre, 0 abstention ; une étude sera menée lors de la réunion de la commission du 10/12/2007.
Vote pour une demande de vases supplémentaires : 1 voix pour, 20 contre. Suggestion rejetée.
Un appel sera fait dans chaque région pour élire un délégué à l’attribution, un vote sera organisé auprès des présidents de sociétés des zones concernées.
C. Roy dénonce le manque de rigueur dans certaines régions et le non-respect du règlement. M. Chastang lui demande des faits précis, à voir à une prochaine réunion avec les justificatifs.

Affaire Rapit
Lecture d’une lettre émise par le président à G. Patissier demandant une sanction de 2 ans d’interdiction d’exposition et la non participation des juges officiels. G. Patissier dit qu’il ne s’agit pas d’un problème spécifique de juges mais plutôt d’un non-respect des règlements d’exposition, cela est du ressort de la SCAF, le corps des juges a su prendre ses responsabilités dernièrement dans des affaires de discipline, il en sera ainsi encore en cas de besoin. A. Gaillard ne souhaite pas une sanction si sévère, il demande que la procédure écrite dans les statuts soit appliquée : convocation devant le conseil de discipline de la SCAF.
Un conseil est constitué : A. Bénaitier, J.J. Brussat, G. Coquerelle, M. Chastang, G. Longein, G. Patissier, C. Roy. Il délibérera prochainement.

Agrément de la SCAF aux adhésions de sociétés
* ARSF : Amicale des rongeurs sans frontières. S. Boucher signale qu’il s’agit d’un groupe dissident de l’ANEC, il souhaite que la demande soit faite à cette fédération. G. Patissier est, par principe, contre tout agrément de clubs qui ne font pas partie des corps techniques. M. Legrand souligne que la demande vient d’une société et non d’un club, cela voudrait-il dire qu’aucune société ne peut plus adhérer à la SCAF ? Cela aura un impact sur les finances.
M. Chastang demande un vote. Question : Faut-il diriger la demande vers l’ANEC ? Vote : 16 voix pour, 3 voix contre, 2 abstentions. La demande sera transmise vers l’ANEC.
G. Coquerelle demande que deviennent les individuels dans la SCAF s’ils doivent adhérer aux corps techniques. J.C. Périquet signale que des clubs membres de la SCAF ne sont pas à la FFV.
* Lapin club de France (Organisme qui chapeaute la Course aux points). G. Michaud s’explique sur sa demande, il souhaite l’approbation afin de pouvoir mettre en place des dossiers de subventions ; il répond à G. Patissier, hostile à sa demande, qu’il a demandé l’agrément à la FFC, celle-ci lui a refusé. A. Raulain souligne que ce qu’un homme fait seul, une fédération doit pouvoir le faire, ceci en réponse à la complexité du système évoqué par certains.
M. Chastang demande un vote. Question : Etes-vous pour l’agrément de la SCAF ? Vote : 11 voix contre, 2 pour, 8 abstentions. La demande est à diriger vers la FFC.
G. Michaud ne demandera pas d’agrément à la FFC, la Course aux points continuera de toutes façons car c’est un élément sérieux pour la reconnaissance des races pures et la traçabilité.

Questions diverses
- Mme Berte remet une lettre au président, venant d’un directeur de services vétérinaires, la félicitant pour la conception du carnet de santé. Elle a étudié un jeu de cartes des 7 familles se rapportant à l’élevage des animaux de basse-cour : elle propose à la SCAF de mettre son sigle au verso et de le commercialiser à son profit.
- G. Coquerelle souhaite qu’une personne de l’Est soit demandée pour faire partie du conseil de discipline. J.H. Michel, absent en raison des horaires de train, sera consulté.
La séance est levée à 16 heures 30, avec les remerciements du président à l’assemblée.

Le secrétaire adjoint : M. Legrand

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Réunion du conseil d'administration du 12 avril 2008
RAPPORT
Sur invitation du président Marcel CHASTANG le conseil d'administration s'est réuni au siège de la SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE de FRANCE, 34, Rue de Lille à PARIS.
Etaient présents : Marcel CHASTANG, Monique BERTE, Alain BENAITIER, Frédéric BERNARD, Jean-Jacques BRUSSAT, Jack CHARONNAT, Roland CHIRAT, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Roger DESROCHES, Christophe GAILLARD, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Aimé RAULAIN, Robert RIVEIROL, Daniel TOOS
Invité : Gaston HARTER
Etaient absents représentés : Samuel BOUCHER pouvoir à J. J. MENIGOZ, André GAILLARD pouvoir à Georges PATISSIER, Bernard GERBER pouvoir à Michel LEGRAND, Marylène LEGOFF pouvoir à Pierre DELAMBRE, Gérard MICHAUD pouvoir à Roger DESROCHES, Christian ROY pouvoir à Marcel CHASTANG,
Absents excusés : Gérard COQUERELLE, Robert RIPALDI

Le président ouvre la séance à 10 heurs 30 et souhaite la bienvenue à tous.
- Avant d'aborder 1'ordre du jour, Marcel CHASTANG tient à honorer la mémoire de Louis AUGIER récemment disparu à jamais et retrace son parcours éminent ainsi que son rôle primordial au service de 1'aviculture française et de la S.C.A.F. dans les moments difficiles.
- Lecture est donnée d'une lettre de Marylène LEGOFF qui souhaite l'établissement d'un calendrier des réunions du Conseil de la S.C.A.F.
- Il est demandé à Gérard MOILLERON de sortir de la salle de séance afin que le conseil délibère sur sa situation à 1'égard de 1'application de 1'article 5 du règlement intérieur pour absence à trois réunions consécutives du conseil de la Société centrale.
Christophe GAILLARD et Aimé RAULAIN, considèrent qu'il s'agit d'un cas exceptionnel qui demande à être examiné avec une particulière bienveillance.
Le président invite le conseil d'administration à tenir compte des circonstances évoquées pour décider de maintenir Gérard MOILLERON dans ses fonctions d'administrateur, cette proposition est acceptée à 1'unanimité.

Affaire RAPIT
Il est signalé que le président Eric RAPIT, de la Société d'aviculture Bandiat - Tardoire de CUSSAC a adressé, en date du 20 mars 2008, une lettre de réclamation cosignée par le maire de la Ville à 1'intention des membres du conseil d'administration, en réponse à la notification de la sanction, prise à l'encontre de sa société, d'interdiction d'organiser pendant 2 années (2008-2009) une exposition d'aviculture.
Il demande que sa lettre de pétition soit diffusée dans la presse avicole : le conseil d'administration appelé à se prononcer a décidé, à l'unanimité, de refuser la publication de la lettre en cause.
Compte-rendu de la réunion du conseil d'administration du 1er décembre 2008
Le rapport de séance du conseil du 1er décembre 2008 présenté par le secrétaire adjoint, Michel LEGRAND, est adopté à 1'unanimité, sous réserve de préciser que Jean-Henri MICHEL doit être mentionné comme absent excusé à cette réunion.

Bilan du Salon de Paris
Le Salon a bénéficié cette année d'un emplacement privilégié, bien aéré, situé à 1'entrée du hall 4, permettant de présenter dans un cadre remarquable, une très belle vitrine de notre aviculture française sur le passage obligé de visiteurs, de toutes origines, du Salon international de 1'agriculture de Paris, toujours prestigieux, même si le nombre des entrées apparaît en diminution par rapport à 2007.
Le président souligne avec plaisir 1'existence de la magnifique volière installée et décorée par Phoenix-France, qui a fait 1'admiration de tous, aussi il tient à adresser ses félicitations et ses remerciements à Jean-Jacques BRUSSAT et son équipe pour cette présentation très distinguée et contemplée.
Ainsi que le conseil l'avait souhaité, un dossier de presse a été réalisé et présenté sous une forme remarquable par J. BARRAUD, ce recueil d'informations a été déposé à raison de 100 exemplaires au point presse du Salon pour diffusion et consultation.
Selon certains membres du conseil, cette opération produit de faibles effets auprès des médias, compte tenu du manque d'intérêt des journalistes pour notre aviculture qui dispose de maigres moyens.
Au contraire pour Jean-claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Pierre DELAMBRE, Christophe GAILLARD et Michel LEGRAND, un dossier de presse est un outil indispensable à mettre à disposition de tous les journalistes même auprès de ceux qui ne se déplacent pas, parmi eux il y a des gens compétents qu'il convient d'identifier pour leur fournir la matière et les éléments susceptibles d'attiser leur curiosité incitant les intéressés à la rédaction d'un bon article de presse ou à la diffusion d'images télévisées.
Marcel CHASTANG pense que le dossier de presse tel qu'il est présenté peut être utilisé dans les écoles à titre instructif, il s'engage à faire un essai dans sa ville à EPOISSES.
A noter que les panneaux exposés au Salon, illustrés d'images d'animaux de basse-cour avec légendes et graphiques confectionnés et commentés par J. BARRAUD, sont intéressants et très pédagogiques.
Le président ne manque pas de souligner avec satisfaction la participation importante des membres du conseil à l'activité du Salon en leur adressant ses remerciements pour le bénévolat de leur intervention. Il est signalé que le démontage des cages a été effectué avec 1'aide appréciée de l'équipe de CHATILLON SUR SEINE
Citant la lettre d'un éleveur qui indique son achat d'une oie avec bague coupée au Salon de Paris, Marcel CHASTANG s'insurge sur la pratique qui semble se développer actuellement selon laquelle des animaux sont exposés anormalement avec des bagues non fermées.
En conséquence, il est demandé de publier un avertissement à ce sujet dans la Revue Avicole.
Jean-Claude PERIQUET est désigné pour représenter la SCAF à la réunion du 16 avril prochain à la Maison nationale des éleveurs à BERCY pour entendre l'évocation du bilan du salon 2008 et des projets sur l'organisation du salon 2009.

Rapport financier du Salon 2008
L'attribution par le CENECA d'une subvention limitée à 3000 € pour la réalisation du Salon avicole 2008 avait fait 1'objet d'une réclamation motivée auprès de la direction du Salon de 1'agriculture à l'initiative du conseil d'administration de la S.C.A.F.
En réponse à cette requête, monsieur PATRIA a précisé à Marcel CHASTANG que la subvention serait portée exceptionnellement à 7 500 € cette année.
En définitive, il ressort que si la subvention de 7 500 € n'est pas versée, le résultat est négatif.
Gérard LONGEIN fait observer qu'il est difficile de concevoir un budget prévisionnel du Salon d'aviculture, comportant un soutien financier nécessaire dont le montant aléatoire est fixé trop tardivement, il souhaite que les organisateurs du Salon 2009, puissent avoir l'assurance écrite du versement du montant de la subvention allouée, au moins 2 mois avant 1'évènement.
Jean-Claude PERIQUET est chargé de solliciter la subvention 2009 auprès de madame Béatrice COLLET, directrice du Salon international de l'agriculture.
Jean-Jacques MENIGOZ, précise qu'il devient important de réfléchir ensemble sur la manière de travailler pour la mise en oeuvre du Salon 2009 dans les meilleures conditions.
Pierre DELAMBRE pense qu'il serait profitable pour la SCAF de prendre contact avec André VARLET, une personne de sa connaissance, motivée pour l'aviculture qui est susceptible d'apporter son soutien aux activités de notre Société centrale par ses relations avec l'ITAVI, qui est favorable aux petits animaux et dont il serait bon de se rapprocher dans la perspective du Salon 2009.

Identification
Le système de distribution des bagues auprès des éleveurs par le canal des grands distributeurs mis en place à compter de 2008 a fonctionné selon les modalités fixées par la commission d'identification et agréées par l'assemblée générale.
Pour permettre d'assurer la montée en charge du fichier central au niveau de la S.C.A.F. et d'en organiser la gestion par système informatique doté d'un logiciel suivi par madame LEVACHER, il est impératif que chaque organisme diffuseur de bagues soit en mesure de faire remonter l'information de son répertoire jusqu'au fichier central.
Pour ce faire un état récapitulatif comprenant la liste nominative des acquéreurs de bagues avec indication des dimensions et des numéros correspondants est à faire parvenir avant le 15 août 2008 à la SCAF par les organismes distributeurs.

Frais de matériel informatique et investissement Revue avicole
Le président rappelle que Jean-Claude PERIQUET engage personnellement des frais au niveau des fournitures de matériel et accessoires informatiques nécessaires à la rédaction et la confection de la Revue avicole. Il propose que la SCAF lui rembourse ses dépenses ainsi engagées (cartouches d'encre, rames de papier) à raison d'une indemnité forfaitaire de 750€ par an, montant estimé de ses frais.
Le conseil donne son accord à l'unanimité pour cette opération.

Salaire de la secrétaire
Marcel CHASTANG, souhaite un réhaussement du salaire forfaitaire mensuel de madame LEVACHER qui assume avec conscience et compétence un travail de secrétariat de qualité.
Le Conseil est unanime pour élever la rémunération de l'intéressée au taux de 700€ par mois à compter du 1er mai 2008. Il est précisé que ce montant sera indexé sur les augmentations du SMIC.

Agrément de la S.C.A.F. aux adhésions de sociétés
* Société d'aviculture, de colombophilie, d'aquariophille et d'ornothologie de la Montagne noire : S.A.C.A.O.M.N. Rue de l'Arnette, 81200 MAZAMET Secrétaire général Michel CARRE
* Association de l'oeuf et de la poule 17 Rue des Monts 28140 TERMINIERS Président : Jack MORISE
* Association Artois aviculture 89 Rue de Belloy 62217 ACHICOURT Président : J.P. BEZU

Attribution de médaille
Pour faire suite à la demande formulée par Serge Lafaix, président de la Société d’aviculture de Montluçon, le conseil approuve l'attribution de 2 médailles S.C.A.F. de bronze pour honorer 2 éleveurs méritants relevant de son association. Il s’agit de Claude Avignon et Jean-Jacques Duranton.

Elections du tiers-sortant 2008
Les administrateurs du tiers sortant sont désignés ci-après :
- Pour les associations : Marylène LEGOFF, Gérard MICHAUD, Gérard MOILLERON, Robert RIVEIROL, Daniel TOOS, Jean-Henri MICHEL
- Pour la FNJ : Roland CHIRAT
- Pour la FFC : Jean-Jacques MENIGOZ
- Pour la FFV : Jean-Claude PERIQUET
- Pour la SNC : Jack CHARONNAT
- Pour les individuels : Gérard COQUERELLE

Ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin
- Accueil des délégués
- Election du tiers sortant
- Compte rendu de l'assemblée générale du 16 juin 2007
- Rapport moral
- Rapport financier
- Bagues 2008, la traçabilité
- Le point sur La Revue avicole
- Proposition d'un nouveau découpage des régions pour l'attribution du Vase de Sèvres
- Résultat des élections
- Questions Diverses.

L'ordre du jour étant épuisé, le président remercie tous les membres présents de leur participation active à la réunion. La séance est levée à 17 heures.
Le secrétaire général, Roger DESROCHES


Compte-rendu de la réunion du conseil d’administration de la SCAF du 23 août 2008

RAPPORT
Sur invitation du président Marcel CHASTANG, le conseil d’administration s’est réuni au siège de la SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE de FRANCE, 34, Rue de Lille à PARIS.
Etaient présents : Marcel CHASTANG, Monique BERTE, AIain BENAITIER, Jean - Jacques BRUSSAT, Gérard COQUERELLE, Robert CREPEAU, Roger DESROCHES, Christophe GAILLARD, Bernard GERBER, Gaston HARTER, Philippe HUDRY, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER, Aimé RAULAIN, Robert RIVEIROL, Robert RIPALDI, Christian ROY.
Etaient excusés représentés : Frédéric BERNARD pouvoir à Phillippe HUDRY, Samuel BOUCHER pouvoir à J. J. MENIGOZ, Jacques CHARONNAT pouvoir à Alain BENAITIER, André GAILLARD pouvoir à Christophe GAILLARD, Marylène LE GOFF pouvoir à Monique BERTE, Jean-Claude PERIQUET pouvoir à Roger DESROCHES, Daniel PICHARD pouvoir à Robert RIPALDI
Absent excusé : Pierre DELAMBRE.
Après vérification du quorum, Marcel CHASTANG ouvre la séance à 10 heures 30. et souhaite la bienvenue à tous.
Il précise que Gérard MICHAUD figure par erreur sur la liste des membres du conseil d’administration, alors qu’il n’a pas sollicité le renouvellement de son mandat et il explique que cette erreur a pour origine le transfert d’Alain BENAITIER figurant sur liste des élus des associations, dans la section du corps technique pigeons.
La question alors est posée au conseil de savoir s’il est favorable pour engager la procédure habituelle de 1’élection du bureau à raison de 29 administrateurs élus ou s’il se prononce en la circonstance pour l’annulation de cette séance constituante du bureau.
Par un vote de 26 voix pour, une contre et une abstention, le conseil est d’accord pour procéder à l’élection du bureau dans la situation exposée.

ELECTION DU BUREAU
La procédure de vote est placée sous la présidence de Roger DESROCHES, doyen d’âge des membres présents, qui s’enquiert du matériel et du dispositif nécessaires pour procéder à l’élection du bureau pour une durée de 2 ans, conformément aux dispositions de 1’article 5 (6ème alinéa) des statuts en vigueur.
Le scrutin est ouvert à 11heures avec 28 votants, soit 21 présents et 7 représentés.
Poste de PRESIDENT :
Deux candidats ; Marcel CHASTANG 16 voix, élu - Georges PATISSIER 12 voix
Postes de VICE-PRESIDENTS :
Trois candidats ; J-Claude PERIQUET 22 voix, élu - Alain BENAITIER 24 voix, élu - Gaston HARTER 24 voix, élu
Poste de SECRETAIRE GENERAL :
Deux candidats ; Roger DESROCHES 14 voix, élu - Georges PATISSIER 12 voix - 2 nuls
Poste de SECRETAIRE Gal ADJOINT :
Candidat ; Michel LEGRAND 26 voix, élu - 2 nuls
Poste de TRESORIER GÉNÉRAL :
Candidat ; Robert RIVEIROL 22 voix, élu - 6 nuls
Poste de TRESORIER ADJOINT :
Candidat ; Robert CREPEAU 21 voix, élu - 7 nuls
Cooptation d’un 15ème membre du conseil d’administration, dans la section des fédérations, unions, groupements, associations.
Georges PATISSIER demande un vote entre Daniel TOOS, qui a été omis dans la liste des candidats à 1’élection du tiers sortant, et Jeannine JEHL qui est placée en 6ème position avec 55 voix dans la section des associations, dans les dernières élections du tiers sortant.
Le vote exprime le résultat suivant pour 27 votants :
Jeannine JEHL 14 voix, élue
Daniel TOOS 11 voix - 2 blancs

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DU 12 AVRIL 2008
Roger DESROCHES donne lecture du rapport de la réunion du conseil d’ administration du 12 Avril 2008.
Georges PATISSIER prend la parole à ce sujet pour contester la forme d’indemnisation forfaitaire qui a été proposée et adoptée par le conseil, au titre du remboursement de frais de matériel informatique engagés par Jean-Claude PERIQUET pour la confection de la Revue avicole.
Il précise que ce remboursement devrait être légalement assuré par le versement d’une avance sur frais dont les justifications sont apportées par la présentation des factures correspondantes.
Le compte rendu de la réunion du conseil est adopté par 14 voix et 12 abstentions.
Suspension de séance à 12 heures 45 pour le repas
Reprise de la séance à 14 heures avec l’absence excusée de Roger DESROCHES, retenu par ailleurs par une impérative réunion de famille.

POINT SUR LES RAPPORTS S.C.A.F.- C.E.N.E.C.A : SALON 2008
Il est précisé que la SCAF est membre du conseil d’administration du CENECA. et qu’ à ce titre il a été relevé certaines discussions et déclarations laissant entendre une mauvaise situation financière de cette dernière institution.
Il est donné lecture d’une lettre de Jean-Claude PERIQUET relative à l’assemblée générale du C.E.N.E.C.A, d’où il ressort que si 7500 € ont été attribués à la SCAF pour le Salon de Paris en 2008, des interrogations se posent au sujet de la participation financière des années prochaines et en particulier pour 2009.

SALON DE PARIS 2009
Marcel CHASTANG précise qu il a confié à Jean-Claude PERIQUET le problème du Salon 2009 , pour poursuivre les actions engagées avec les responsables du C. E. N.E C.A.
Philippe HUDRY signale, qu’à son avis, les animaux du Salon devraient être présentés différemment en organisant des espaces naturels et ludiques et délaissant l’aspect des concours pour s’attacher davantage à la promotion.
Jean - Henri MICHEL soulève la question du financement et du soutien logistique de cette implantation nouvelle envisagée.
Une longue discussion s’est engagée entre Philippe HUDRY, Christian ROY, Gérard COQUERELLE, Jean-Jacques BRUSSAT, Robert RIPALDI et Gaston HARTER, pour souligner dans cette affaire la nécessité d’établir un budget prévisionnel aménagé très rigoureux, tenant compte de la maîtrise des dépenses indispensables et des subventions susceptibles d'être attribuées par les collectivités régionales et départementales.
Le président est amené à faire la synthèse des observations et réflexions de chacun des intervenants sur le sujet qui a déjà été évoqué à plusieurs reprises avec Pierrick DAVID, responsable du Salon international de l’agriculture dans le cadre de COMEXPO
Il propose de constituer une commission spécifique de volontaires pour élaborer la réalisation du Salon 2009 dans une nouvelle présentation.
Sont désignés sous la responsabilité du président,
Philippe HUDRY - Agent de communication informatique.
Jean-Jacques BRUSSAT - Oiseaux de volière
Jean-Claude PERIQUET - Volailles.
Jean-Jacques MENIGOZ - Lapins.
Alain BENAITIER - Pigeons.
Gaston HARTER - Sociétés, régions.
Robert RIVEIROL, Christophe GAILLARD - Administration, bureau.
Michel LEGRAND et Aimé RAULAIN font observer que dans la perspective du nouveau projet il y a lieu de prendre en compte l’avis de tous les éleveurs et fidèles exposants du Salon de Paris qui restent certainement très attachés au principe du concours et de son prestige.

ENVOI DES BAGUES
Une réunion s’est tenue dernièrement au siège de la SCAF en commission restreinte comprenant Christian ROY, Marcel CHASTANG et Jean-Claude PERIQUEt pour traiter du prix des expéditions des bagues.
La commission propose d’appliquer les tarifs suivants, sachant que les bagues sont emballées dans une boîte fournie : jusqu’à 100 bagues 3,50 euros - 101 à 300 bagues 5,00 euros - 301 à 1000 bagues 9,00E - Plus de 1000 bagues 12,00 euros
Cette tarification soumise au vote du conseil est adoptée à 1’unanimité.
Jean-Henri MICHEL signale que la FFV vient de publier un barème différent ; aussi il sera demandé au responsable de diffuser un rectificatif dans sa prochaine édition.

VASES DE SEVRES
La commission ad hoc s’est réunie le 9 août dernier pour déterminer les conditions d’attribution des 6 Vases de Sèvres offerts chaque année par la Présidence de la République ; un Vase est réservé traditionnellement au concours du Salon de Paris. Il en reste 5 à affecter de façon équitable dans 5 régions courant tout le territoire selon le découpage proposé par Robert CREPEAU dans le schéma élaboré par ses soins.
L’attribution d’un 7ème Vase est vivement souhaité au profit des grandes expositions de l’Est (Metz, Strasbourg, Mulhouse) en générant un découpage du territoire en 6 régions.
Le président indique à ce sujet qu il a eu 1’occasion d’évoquer le problème auprès d’un préfet de région qui lui a suggéré une solution possible par le canal du Ministère de l’agriculture et de la pêche.
Les schémas de découpage des régions sont remis à chaque administrateur. Ils sont adoptés à l’unanimité.
Georges PATISSIER intervient pour dire que le Prix du Président de la République devrait être attribué de préférence à un lot d’animaux plutôt qu’ à un seul animal. en soulignant que les juges souhaitent que l’on revienne à une notion de meilleur et non au résultat du tirage au sort, comme souvent.
Gérard LONGEIN, rappelle qu’au cours de sa présidence le conseil s’était prononcé pour organiser la procédure d’attribution du prix prestigieux, il s’ agissait de réunir le plus petit nombre de juges en égalité avec les corps techniques pour faire la décision, excluant toute pratique du tirage au sort.
Philippe HUDRY, indique que le haut patronage de la SCAF n’est pas accordé à la Société, La Savoyarde d’aviculture, qui ne cotise pas à la Société centrale, mais uniquement à la région Rhône Alpes.
Le Président déclare qu’il examinera ce problème ultérieurement.

SECRETARIAT
Il est demandé la prise en charge par la SCAF d’un fax et téléphone pour Christian ROY et Robert RIVEIROL, pour assurer la gestion des bagues ; le prix d’achat du matériel s’élève à environ 300 euros. Le conseil est d’accord à 1’unanimité pour cet équipement.
Jean-Henri MICHEL demande 1’acquisition d’ une machine à café à installer dans le local du siège de la SCAF.
Le conseil donne son agrément à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES
Revue Avicole
Jean-Claude PERIQUET, souhaiterait traiter la Revue avicole dans son intégralité. en quadrichromie, le coût de cette opération s’élèverait à 7.500 euros par an.
Une augmentation du montant de 1’abonnement s’avère nécessaire dans cette perspective et demande à être fixée.
Pour Alain BENAITTER, le prix de l’impression de la Revue avicole lui semble élevé par rapport aux tarifs pratiqués dans son secteur.
Il propose de solliciter un devis auprès de l’imprimeur de Colombiculture, la revue publiée par la SNC.
Société avicole de CUSSAC
Par fax du 21 août 2008, le conseil municipal de Cussac a formulé une demande de clémence en faveur de la Société d’aviculture de sa ville qui a fait 1’objet d’une sanction d’interdiction d’organiser une exposition avicole en 2008 et 2009.
Eric RAPIT, président de la société en cause, a adressé un courrier à la SCAF pour exprimer ses excuses.
Gaston HARTER, est intervenu pour demander la révision de la sanction, afin de préserver 1’avenir de 1’activité de la Société d’aviculture et ses bonnes relations avec la municipalité.
Sous réserve de 1’accord d’André GAILLARD, qui a relevé l’irrégularité en cause, la sanction sera levée et la lettre d’excuses publiée dans la Revue avicole.
La prochaine réunion du conseil d’administration est fixée samedi 13 décembre 2008 à Strasbourg à 14 heures.
L’ordre du jour étant épuisé, le président remercie tous les membres présents de leur participation active à la réunion.
La séance est levée à 17 heures.


Le secrétaire général, Roger DESROCHES

 
Compte-rendu de la réunion du conseil d’administration de la SCAF
du 28 octobre 2008

Rapport

Sur invitation du président Marcel CHASTANG, le conseil d’administration s’est réuni au siège de la SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE de FRANCE, 34, rue de Lille à PARIS.
Etaient présents : Marcel CHASTANG, Monique BERTE, Alain BENAITIER, Jean - Jacques BRUSSAT, Jack CHARONNAT, Robert CREPEAU, Roger DESROCHES, André GAILLARD, Bernard GERBER, Gaston HARTER, Jeanine JEHL, Marylène LEGOFF, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Jean - Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Aimé RAULAIN, Robert RIVEIROL
Etaient excusés représentés : Samuel BOUCHER (pouvoir à André GAILLARD), Pierre DELAMBRE (pouvoir à Bernard GERBER), Philippe HUDRY (pouvoir à Gaston HARTER), Georges PATISSIER (pouvoir à Marylène LEGOFF), Christian ROY(pouvoir à Robert RIVEIROL).
Absents : Frédérlc BERNARD, Gérard COQUERELLE, Christophe GAILLARD, Robert RIPALDI
Après vérification du quorum, Marcel CHASTANG ouvre la séance à 10 heures 30 et souhaite la bienvenue à tous. Il salue Jeannine JEHL qui entre dans notre conseil d’administration, présidente de l’Union des aviculteurs du Bas-Rhin et membre fondateur du Volaille-club du Bas-Rhin, elle est appelée à siéger au conseil de la SCAF pour son premier mandat de 6 ans.

Compte-rendu de la réunion du conseil du 23 août 2008
Marylène LEGOFF, fait observer que dans le paragraphe des questions diverses et concernant l’affaire de la société de CUSSAC, il est indiqué la date d’envoi d’un fax, le 31août 2008 alors qu’il faut lire le 21août ; cette remarque appelle la rectification qui s’impose.
Jean-Claude PERIQUET, tient à souligner qu’il n’a jamais sollicité, auprès de la SCAF de remboursement de frais d’informatique sous aucune forme, c’est bien le conseil d’administration qui a proposé et adopté par décision expresse le versement de l’allocation forfaitaire annuelle dans les conditions énoncées dans le procés verbal de la réunion du 12 Avril 2008.

Le rapport du conseil du 23 août est adopté à l’unanimité avec une abstention.

Affaire RAPIT - sanction disciplinaire
A la demande de Gaston HARTER, cette affaire est inscrite à ordre du jour pour être examinée en priorité.
Le président CHASTANG, rappelle l’historique du dossier qui a amené le conseil de discipline de la SCAF/Confédération à prendre, à 1’encontre de la Société d’aviculture BANDIAT - TARDOIRE de CUSSAC - 87150, et à l’unanimité de ses membres présents en date du 1er décembre 2007, la décision d’interdiction pendant 2 ans (2008-2009) d’organiser une exposition concours d’animaux de basse - cour, pour le motif de “Recharge de cages vides d’animaux non soumis au jugement”.
Cette lourde peine a fait l’objet de plusieurs contestations et interventions officielles, notamment du maire de CUSSAC, en faveur d’un réexamen de l’affaire dans le sens de la clémence.
Cette situation n’a pas manqué de générer une large discussion de la part des administrateurs, dans le cadre des questions diverses du conseil de la SCAF du 23 août 2008. Des éléments ont été retenus pour une nouvelle appréciation de la résolution prise initialement :
C’est ainsi que par fax, du 21 août, adressé au président de la SCAF par le maire, Guy DEPLAS, associé à son conseil municipal, une demande réitérée d’indulgence est formée à l’égard de la Société locale d’aviculture sanctionnée.
Eric RAPIT, président de l’Association avicole en cause, a adressé un courrier à la SCAF pour exprimer ses excuses.
Il est constant que cette interdiction frappe injustement toute une équipe dévouée depuis de nombreuses années à l’aviculture avec le soutien de la population et des élus de la région comme l’ont fait observer avec pertinence, le conseil municipal de CUSSAC et certains membres du conseil de la SCAF
Le président donne lecture des différentes correspondances et communications relatives à 1’affaire, la lettre émanant de Philippe HUDRY, est discutée, car selon Gérard LONGEIN, elle fait état d’une position personnelle et non celle de l’ANJP.
Marcel CHASTANG rappelle que lors du dernier débat sur ce dossier, Georges PATISSIER, en tant que président des juges, a invoqué à juste titre la nécessité de consulter et d’attendre la position d’André GAILLARD, le plaignant, avant toute décision.
Le président explique qu’il a pris contact avec ce dernier, lequel a adressé en retour une réponse écrite dont les arguments sont développés par lui-même à l’occasion de sa prise de parole au cours de la séance.
Dans son exposé, André GAILLARD réfute avec vigueur la thèse de l’indulgence en soulignant les points suivants :
Une levée de sanction serait très mal acceptée par les personnes de la commune de CUSSAC qui soutiennent l’action de la SCAF...
De plus dans la lettre d’excuses de RAPIT, il s’excuse parce qu’on lui a dit de le faire. A mon avis elles ne doivent pas être prises en compte. Nous lui avions demandé d’adresser le courrier à Robert RIVEIROL et moi-même. Ce n’est donc pas de son bon vouloir. Son absence au conseil de discipline ne plaide pas non plus en sa faveur...
Je ne vois pas pourquoi nous lâcherions quoi que ce soit.
Il serait souhaitable que la sanction paraisse à nouveau sur les différentes revues avicoles et cunicoles...

Marcel CHASTANG intervient pour dire que ces arguments sont assez édifiants pour décider de sa prise de position, et une longue discussion s’engage sur cette réflexion.
Quelques intervenants déplorent que cette sanction pénalisent de nombreux éleveurs et les membres d’une association voués à l’aviculture depuis 30 ans, en regrettant que le premier magistrat de la commune de CUSSAC ne soit pas suivi dans son sage plaidoyer d’indulgence.
La position du président selon laquelle les plaignants doivent être entendus et leurs arguments sérieusement retenus, dans le sens de l’application entière de la sanction est très largement approuvée, il est demandé d’en finir avec cette affaire et de ne pas revenir sur la résolution première de la commission de discipline compte tenu du comportement déloyal du président de la Société d’aviculture Bandiat-Tardoire.
La décision est soumise au vote des membres du conseil, c’est à l’unanimité et deux abstentions qu’il est décidé de maintenir la sanction d’interdiction d’exposition pendant 2 ans à l’encontre de la Société d’aviculture de CUSSAC, sans nouvelle publication, de ce verdict, dans La Revue Avicole.

Missions des vice-présidents
Le Président détermine la tache de chacun :
Alain BENAITIER, médiateur entre la SNC et la SCAF pour tout problème inhérent propre au relationnel avec les associations, clubs, groupements ou éleveurs de la catégorie pigeons, représentant de la SCAF à l’Entente européenne.
Gaston HARTER, représentant du président et chargé de la modernisation de l’aviculture française, réalisation d’un stand SCAF et recherche de sponsors pour financer les futurs salons de Paris (mise en place d’un grand écran et musique de fond).
Jean-Claude PERIQUET, rédacteur en chef de La Revue Avicole, représentant de la F.F.V à l’Entente européenne.

Les commissions
Le président procède à la constitution des commissions et désigne leurs membres :
Commission des bagues-identification
Jean-Henri MICHEL, Gaston HARTER, Jean-Claude PERIQUET, Alain BENAITIER, Christian ROY, Robert RIVEIROL, Roger DESROCHES, Marcel CHASTANG, G. MEYER.
Commission Salon de Paris 2009
Alain BENAITIER, Jean-Jacques BRUSSAT, Gaston HARTER, Robert RIVEIROL, Jean - Jacques MENIGOZ, Philippe HUDRY, Jean - Claude PERIQUET, Marcel CHASTANG, Jean-Luc GALLAND
Commission de discipline
Gérard COQUERELLE, Jean-Jacques BRUSSAT, Christian ROY, Aain BENAITIER, Georges PATISSIER, Gérard LONGEIN, Jean-Henri MICHEL, Marcel CHASTANG.
Commission Vase de Sèvres
Robert CREPEAU, Philippe HUDRY, Daniel PICHARD, Christian ROY, Jean-Henri MICHEL, Marcel CHASTANG.
Pour répondre à la proposition de Jean-Jacques MENIGOZ, d’organiser une réflexion sur le principe du versement d’une seule cotisation à titre de simplification, il est décidé de constituer la commission ad hoc.
Commission d’ètude pour le versement d'une cotisation unique
Gaston HARTER, Alain BENAITIER, Jean - Jacques MENIGOZ, Jean - Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Michel LECRAND, Jean-Jacques BRUSSAT, Robert RIVEIROL, André GAILLARD, Aimé RAULAIN, Georges PATISSIER, Marcel CHASTANG
Une réunion de cette commission est fixée pour le 2 décembre prochain.

Salon de Paris 2009
La commission spécifique s’est réunie le 30 septembre dernier où Philippe HUDRY a communiqué son projet d’un nouveau type de présentation de 1’aviculture de sélection au Salon de l’agriculture, qui privilégie la promotion de notre loisir et le bien-être de 1’animal, en délaissant l’aspect des concours avec des animaux logés dans des espaces réduits.
Invité comme responsable de pôle, Pierrick DAVID présente les différents acteurs du Salon aux membres de la commission de la SCAF. Il indique que le CENECA. (Centre National des Expositions et Concours Agricoles ) qui regroupe diverses organisations professionnelles du monde agricole et gère directement le protocole et les visites officielles, confie par une convention l’organisation du Salon international à COMEXPO-PARIS, il est par ailleurs propriétaire du Salon du cheval de Paris.
Le Ministère de l’agriculture et de la pêche, principal partenaire du Salon, est propriétaire du Concours général agricole dont il vise le règlement et fixe les dates par arrêté ministériel, il en confie l’organisation à COMEXPO-PARIS, avec mise à disposition de personnel.
COMEXPO-PARIS est une filiale du groupe COMEXPOSIUM spécialisé dans la création et 1’organisation d’événements grand public et professionnel, nationaux et internationaux.
Il précise qu’en 2008, 450 000 visiteurs ont fréquenté le Hall 4 où la SCAF disposait dune surface de 1800 m2 , pour un engagement financier, tout compris, estimé à 80 000 euros ; la superficie ainsi consentie a permis d’accueillir au Salon avicole 154 Exposants et d’installer 1057 cages.
Pour 2009, l’espace mis à disposition sera probablement resserré dans la limite de 1500 m2 conduisant à une réduction du nombre d’animaux présentés, selon une estimation il serait possible de disposer 860 cages, en recevant 144 exposants à raison de 6 numéros chacun.
Une discussion s’engage entre tous les membres du conseil, sur les dispositions à prendre face à cette réduction de superficie disponible, conjuguée avec une diminution annoncée de participation financière et une demande forte de présentation, privilégiant le visuel à l’attention des visiteurs pour délaisser 1’aspect des concours, le centre d’intérêt des éleveurs.
Pour Daniel PICHARD, il faut réfléchir dans ce contexte où les animaux ne seraient présentés que par 1’intermédiaire des clubs réclamant de larges espaces pour implanter, pavillons et volières et un financement important, qui pourrait être supporté, selon André GAILLARD, par les régions et les sociétés.
Gérard LONGEIN, précise que dans ces circonstances, la déception des éleveurs serait grande, surtout si une charge financière supplémentaire leur incombe.
Michel LEGRAND, dit que le montage de l’opération de prestige dans le sens souhaité par le CENECA, ne doit pas être financé par la SCAF
Aimé RAULAIN et Gérard MOILLERON déclarent que le Salon de Paris est une image par excellence de notre monde agricole, un rendez-vous annuel important des éleveurs d’animaux, motivés par l’existence du concours qu’il ne faut pas abandonner. Il serait regrettable de ne pas maintenir le concept des animaux primés.
Le président précise que nous avons 3 ans pour travailler à l’évolution nécessaire du Salon.
Les décisions concernant le Salon 2009
Il est souhaité de réaliser journellement des animations initiées par les corps techniques, le principe de jugements par comparaisons sous 1’égide de juges officiels est retenu.
Sur proposition du président, seront retirés de la vente, les volailles et les pigeons ayant obtenu moins de 91 points, et les lapins ayant obtenu moins de 93 points, cette proposition est adoptée à la majorité et 6 voix contre.
Tarification
Unités : 6,50 € - Couple : 9, 50 € - Trio (1,2) ou Parquet (1,3) : 10,00 €
Une remise de 20% est accordée aux adhérents de la SCAF
Catalogue-palmarès : 6,00 €
Frais de secrétariat obligatoire : 10,00 €
Cette tarification est adoptée à 1’unanimité
Installations
Jean-Jacques BRUSSAT, doit renouveler l’implantation de la volière attrayante présentée au Salon 2008.
Il y a lieu d’envisager l’installation de 3 parcs animaliers, soumis à la diligence de responsables désignés pour chaque catégorie d’animaux de basse-cour.
Volailles : Jean-Claude PERIQUET - Jean-Jacques BRUSSAT,
Lapins : Daniel PICHARD,
Pigeons : Alain BENAITIER et 6 membres de la SNC.
Le calendrier
Montage des cages : 18 février - journée
Enlogement : 19 février
Jugement : 20 février
Délogement : dimanche 1er mars à partir de 17 heures.
Démontage : Lundi 2 mars
Aspect financier, sponsoring
Le CENECA doit faire une proposition de participation aux frais en fonction du budget.
Johann COËNNE, commissaire aux animaux au Salon de Paris, a négocié avec talent et dévouement avec la société YOPLAIT, qui devient le partenaire actif et le sponsor privilégié de notre manifestation ; un certain nombre de produits à l’enseigne de la société seront mis à disposition de la SCAF (bouteilles - blouses - cartes de jugement) et une subvention sera versée au profit du Salon.
Son intervention est très appréciée et il reçoit les compliments des membres du conseil pour son fructueux travail en faveur du Salon.

Vases de Sèvres 2009
La commission ad hoc s’est réunie le 9 août dernier pour déterminer les conditions d’attribution des 6 Vases de Sèvres offerts chaque année par la Présidence de la République ; un Vase est réservé traditionnellement au concours du Salon de Paris, il en reste 5 à affecter de façon équitable dans 5 régions couvrant tout le territoire selon le découpage proposé par Robert CREPEAU dans le schéma élaboré par ses soins.
L’attribution d’un 7ème vase est vivement souhaité au profit des grandes expositions de 1’Est (Metz, Strasbourg, Mulhouse).
Sur proposition des responsables de région, les attributions sont les suivantes :
Secteur 3 Robert CREPEAU exposition CHALLANS
Secteur 4 André GAILLARD exposition SOUMOULOU
Secteur 5 Jean-Louis MICHEL proposition nouvelle à présenter, le vase attribué initialement à La Roche sur Foron a été transféré à Chalon sur Saône pour 2008
Secteur 6 Daniel TOOS exposition VERGEZE
Grandes expositions de l’Est Gaston HARTER exposition METZ
Il est décidé à l’unanimité d’attribuer un prix spécial exceptionnel SCAF en faveur de l'exposition de STRASBOURG.
André GAILLARD, demande des précisions sur la procédure à engager par les candidats pour l’obtention du Vase de Sèvres, et propose que des lettres-types soient rédigées par la SCAF pour être mises à disposition des demandeurs dans un but de planification.

Agrément de la SCAF aux adhésions de sociétés
* La Basse-cour Somme-Aisne-Oise. Siège social : Place André Rullier 02700 FRIERES FAILLOUEL. Président : Michel HUCLIN Admission à l’unanimité, une abstention
* Union des sociétés d’aviculture d’Auvergne Siège social : Centre Culturel Pomel 63300 ISSOIRE Président Jean-Marie GRANDJEAN L’instruction du dossier est à compléter
* Association Avicole du JARNISY “Les Amis de h Basse-Cour” Siège Social : 54800 JARNY Présidente : Kelly ROBERT
Gaston HARTER, intervient pour exposer la situation litigieuse de cette association qui connaît actuellement des conflits relationnels avec l’Union des aviculteurs de la Moselle, il précise que dans ces conditions il n’est pas favorable à l’agrément de 1’association en cause.
L’admission est refusée par 16 voix des membres présents et 3 abstentions.

Questions diverses
Le président donne lecture de communiqués et informations qui seront diffusés selon 1’usage dans La Revue Avicole à l’attention des éleveurs et des responsables d’associations et groupements du monde avicole.
L’ordre du jour étant épuisé, le président remercie tous les membres présents de leur participation active à la réunion.
La séance est levée à 17 heures.


Le secrétaire général, Roger DESROCHES
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Compte-rendu de la réunion du conseil d'administration du 02 mai 2009

PRESENCES :
 BENAITIER  A -  Mme BERTE  M - BOUCHER S - CHASTANG M -  CREPEAU R - COQUERELLE G - GAILLARD C –  GERBER B –  HARTER G - JEHL J –  LEGRAND M –  LONGEIN G - MENIGOZ J J - MICHEL J H - MOILLERON G - PATISSIER G  - PERIQUET JC - PICHARD D - RAULAIN A - RIPALDI R –  RIVEIROL R - ROY C 
ABSENCES EXCUSEES : (AVEC POUVOIR)
BERNARD F pouvoir à  G PATISSIER
CHARONNAT  JJ. pouvoir à  BENAITIER A.
DESROCHES R. pouvoir à  LEGRAND M.
GAILLARD A  pouvoir à  J J MENIGOZ 
LEGOFF M. (Mme) pouvoir à  LONGEIN G.
ABSENCES EXCUSEES :
J J BRUSSAT - P.DELAMBRE
DEMISSIONNAIRE :    HUDRY PH.

Après vérification du quorum,  (22 présents  + 5 pouvoirs), le président Marcel CHASTANG, ouvre la séance à 10h30 ;  il donne lecture d'une lettre qu'il a adressée en date du 24 mars 2009, à monsieur Philippe HUDRY, en réponse à sa prise de position dans  l'affaire "CUSSAC", lui indiquant qu'il était considéré, selon son désir, comme démissionnaire de son poste de membre du conseil d'administration  de la SCAF.
Vote du CA souhaité par le Président pour la démission de PH HUDRY. Accord à l'unanimité.
La proposition d'un nouveau membre de l'ANJP en remplacement de PH HUDRY est demandé à G.  LONGEIN, président des juges pigeons. L'ANJP propose monsieur  Guy SOURSAC, la cooptation sera effective après l'AG 2009 de la SCAF.
En réponse à une invitation, le président a assisté à l'A.G. des aviculteurs de la Moselle, il fait part de son admiration pour  le bon déroulement de cette manifestation, riche en présence et cordialité ; il souhaite que l'exemple soit suivi par toutes les sociétés avicoles.

Lecture du compte rendu du dernier conseil d’administration de la SCAF,
réunion du 28 octobre 2008

Le  président demande si tous  les membres ont bien reçu les copies jointes à la convocation, à savoir :  CA du 28/10/2008 - commission du 02/ 12/2008 salon de Paris –  cotisation unique du 14/03/2009.
Il souhaite en raison du programme chargé de la journée d'en éviter la lecture ; plusieurs membres signalent les 5 mois écoulés entre la  tenue du CA et la réception du compte rendu, il serait souhaitable d'écourter ce délai.
Les rapports sont adoptés à l’unanimité.

SALON DE PARIS 2009
J C PERIQUET, commissaire général souligne la bonne tenue du salon et sa satisfaction pour le bon déroulement des opérations de mise en place et démontage,  il remercie l'équipe de la Moselle pour son aide efficace et précieuse, merci appuyé par le président signalant la gratuité de tous les acteurs du salon,  en commençant par sa personne, et soulignant bien que la SCAF ne pourra jamais être attaqué sur ce sujet.
Au titre de la SCAF,  J C Périquet a remis un ouvrage aux membres actifs du salon 2009 en remerciements des services rendus.
Les membres du CA présent à PARIS lors de l'inauguration regrettent vivement le peu de représentativité du monde avicole alors que le  président de l'Entente Européenne était l'invité de la manifestation, même le CENECA n'était pas représenté ; raison pour laquelle la SCAF a  adressé un courrier d'insatisfaction à son président monsieur POULAIN, accompagnée de l'envoi de la médaille offerte par l'Entente Européenne.  Aux dernièrex nouvelles, celle-ci n'aurait pas été reçue ?  
Bilan financier : Le trésorier signale que la subvention n'a pas encore été versée (4.000 euros) et que le décompte global actuel fait apparaître  un déficit.
A noter le coût des jugements de 1700 euros (idem 2008), la vente de 425 cages d'animaux (77% des offres).
Concernant le salon 2010, il se tiendra du 27/02 au 07/03 dans le hall 1 avec les "grands animaux" une surface de 1000 m2 nous est allouée.
Une réunion s'est tenue dans les locaux des organisateurs  « comexposium » rond point de la défense à     PUTEAUX, M CHASTANG et JC PERIQUET ont participé,  après bien des soucis de circulation...! Ils ont été reçus par madame MORENO remplaçante de madame B.COLLET gravement malade.
Trois pôles principaux sont envisagés, ils seront tenus par les corps techniques,  liberté totale leur est donnée pour la mise en place de leur espace animation, bureaux publicité...
JJ MENIGOZ s'inquiète de savoir ce que l'on entend par organisation à charge des corps techniques, il a besoin de précisions supplémentaires.
Monsieur DEL PORTO envisage de faire l'alternance, chaque année, entre les espèces lapins volailles pigeons, le CA est tout à fait contre  ce projet pour le moins diviseur.
Le CENECA organise une galvanisation de ses matériels, il propose à la SCAF d'y joindre les cages d'exposition, un accord de  principe est donné par le CA, décision sera prise après proposition chiffrée.
Une prochaine réunion se tiendra après le 25 mai avec le CENECA.

COTISATION UNIQUE
Le président demande l'avis sur le sujet aux membres présents .
JC PERIQUET auteur d'une première approche rappelle que le principe est simple ; un versement unique à la SCAF qui redistribuera  d'une manière à déterminer ensemble.
M CHASTANG est favorable à la mise en place du système même si il y a encore des points à revoir.
G LONGEIN relève les difficultés à recenser tous les éleveurs, surtout ceux qui ne font partie d'aucune société de base.
G PATISSIER pense  que les régions avicoles sont un passage obligé, il faut les structurer ; il signale également qu'une cotisation  ne peut pas être obligatoire.
JJ MENIGOZ est d'accord sur le principe de base d'une cotisation unique, les bases sont lancées, il faudra reprendre le sujet dans le détail plus tard.
Concernant l'information sur les cotisants, M LEGRAND propose que chacun (corps techniques, SCAF) envoie régulièrement ses  fichiers informatiques aux autres.
Le cas de PHOENIX FRANCE, qui apparaît comme corps technique dans le rapport de commission est soulevé par JH MICHEL,  en effet il est assimilé à la FFV. L'assistance est unanime à reconnaître le rangement de PHOENIX FRANCE dans le corps technique FFV.
Soulevé également le montant des cotisations pour les fédérations, le président souhaite que cette question fasse l'objet d'une étude  complémentaire ultérieure, pourrait être mis en place une sorte de contrat entre la SCAF et les grandes fédérations.
Un vote est demandé par le président : Pour la poursuite de la mise en place de la cotisation unique.
Résultats : Contre = 0   Abstention = 1   Pour = 26.
Ce sujet sera présenté à la prochaine assemblée générale de la SCAF confédération.

LA SCAF ET L'ENTENTE EUROPEENNE
Lors du salon de Paris, le président de la SCAF a demandé à monsieur URS FRUBERGHAUS président de l'entente européenne si la SCAF  confédération pouvait faire partie de l'Entente.
La réponse fut sans ambiguïté,  seuls les corps techniques sont représentés à l' E.E. Cependant elle pourrait adhérer sans participer  aux commissions contre paiement d'une cotisation.
Les corps technique ne sont pas très favorables, G PATISSIER n'en voit pas l'intérêt et pense que nous revenons 20 ans en arrière, voire davantage  car depuis 1986, ce sont les corps techniques qui participent, souvent d'ailleurs aux frais des représentants.
JC PERIQUET ne serait pas contre une participation de la SCAF à l'assemblée générale de l'entente européenne.
Un vote est demandé par le président : Pour l'adhésion de la SCAF à l'E.E.
Résultats : Contre = 2   Abstention = 0   Pour = 25. 
13.00h : interruption de séance pour le repas.
14.15h : reprise de la séance, G. PATISSIER S. BOUCHER sont absents l'après midi.

LES BAGUES :
R. RIVEIROL en charge du suivi des bagues signale le manque de retour des numéros attribués aux éleveurs, de ce fait la traçabilité n'est pas  ou mal assurée, une information doit être faite auprès des sociétés pour améliorer la situation.
Le cas des revendeurs "sauvages" est évoqué, par G. COQUERELLE citant DUCATILLON et autre FERME DE BEAUMONT qui proposent  des bagues sans le sigle EE en informant bien que celles-ci  ne sont pas valable pour les expositions !! mais ...
C. ROY a été contacté par DUCATILLON pour la fourniture de 240.000 bagues , mais avec facture TVA. Les commandes de bagues pour 2010 doivent  être passées rapidement, 800 000 bagues sont envisagées.
Une société revend des bagues à 1,20 euro la dizaine ? Un large débat s'instaure autour de ce sujet, en définitif il faut se conformer aux  décisions prises lors de la mise en place du système global et appliquer les tarifs définis alors à 0,22 euro pour la vente par les sociétés (voir tableau convention du 9 juin 2007) ; un courrier sera fait à R. DESROCHES responsable du secteur concerné.

DEMANDE D'AGREMENT A LA SCAF
«   Au coeur de la nature » société du département 85, les objectifs et le but sont peu précis, ces personnes ne sont pas recensées  dans les catalogues d'exposition, la demande est rejetée.
«   Au coeur de France » société risquant de faire double emploi avec le club "Faverolles Houdan" la demande est rejetée.
Débat autour de ces agréments, car on ne peut pas rejeter systématiquement ; c'est l'avis d'un certain nombre des présents ; est émise  l'idée de les accepter et de les faire évoluer vers une aviculture de races et de concours au détriment de ventes de marché.
Une proposition est faite de mise en place d'une demande type, avec engagement formel des sociétés demandeuses de se conformer aux engagements de  la SCAF par une participation active de vulgarisation des races pures avicoles. Un nombre minimum d'éleveurs ayant participé à des exposition avicoles  pourrait être exigé. Le CA aurait plus d'éléments pour donner son avis sur ces demandes.

LA REVUE AVICOLE
Demande de JC PERIQUET pour insérer plus de couleur dans La revue avicole afin de la rendre plus attractive et comparable avec ce  qui se fait actuellement dans ce genre de revue ; il souligne que La revue avicole est bénéficiaire de 20 000 euros en 2008 et que le coût  supplémentaire serait de 1196 euros par numéros.
Débats autour des questions :  faut-il modifier ce qui est déjà bien, pour certains,  au risque d'augmenter les abonnements et de les perdre ? La nouvelle revue engendrera t-elle des adhésions supplémentaires par la couleur ?
Le président de la FFC, en réponse à une question concernant le projet de fabrication d'une revue spécifique aux lapins confirme que cela  est fondé ;  JC PERIQUET propose d'ouvrir des pages FFC dans La revue avicole avec toute garantie de liberté d'expression, appuyé en ce sens par M.  CHASTANG ; JJ MENIGOZ n'est pas opposé au principe, il en référera à son AG prochaine. La FFV serait partante dans la même formule.  La SNC dont la revue est bien implantée et très appréciée gardera toute son autonomie.  Ne pas défaire ce qui fonctionne bien (dixit le président CHASTANG).
Vote sur la question mise en couleur de La revue avicole.
Résultats : contre = 3   abstention = 0   pour = 21 projet adopté.
Vote sur la question : Entrée possible de la FFC et la FFV dans la revue avicole.
Résultats : contre = 0   abstention= 0   pour = 24  projet adopté.
Il est décidé à l'unanimité de ne pas augmenter les tarifs pour l'année 2010.

RECOMPENSES SCAF
Accord est donné aux demandes concernant :
 les médailles d'or à : M. PARRIAUD, M. LALLEMANG
 les médailles de bronze à Mme TESSIER V, M.  GUERINEAU
Une récompense est accordé à la FFV pour l'organisation de la nationale volaille à l'exposition de METZ 2009.

ASSEMBLE GENERALE DE LA SCAF 2009
Beaucoup de difficultés à trouver une salle disponible pour nous accueillir, le samedi 4 juillet serait possible (suivant salle disponible)
ORDRE DU JOUR :
•rapport moral
•rapport financier
•cooptation de deux membres 
•cotisation unique
•La revue avicole
•salon 2010
•questions diverses (découpage des régions, vase de Sèvres)
•La séance est levée à 16h30, avec les remerciements du président à l’assemblée.
•Plusieurs questions n'ayant pas été traitées, par manque de temps feront l'objet d'une information par courrier, avec prise de décisions en retour.

Le secrétaire adjoint M. LEGRAND

Compte-rendu de la réunion du conseil d'administration
du 20 juin 2009


Présences : A. Bénaitier - JJ. Brussat - M. Berte - M. Chastang - J. Charonnat - P. Delambre - A. Gaillard - B. Gerber - G. Harter - M. Le Goff - M. Legrand - G. Longein - J.J. Ménigoz - J.H. Michel - G. Patissier - J.C. Périquet - R.Riveirol - C. Roy
Absences excusées (avec pouvoir) :
F. Bernard - pouvoir à G. Patissier
S. Boucher - pouvoir à J.J. Ménigoz
G. Coquerelle - pouvoir à M. Le Goff
C. Gaillard - pouvoir à A. Gaillard
J. Jehl - pouvoir à G. Harter
A. Raulain - pouvoir à M. Chastang
Absences excusées : R. Crépeau - D. Pichard
Absents : R. Ripaldi - G. Moilleron
Il est fait lecture de différents courriers reçus par M. Chastang, émanant de plusieurs membres du CA, (F. Bernard - G. Coquerelle - A. Raulain) ne pouvant être présent ce jour et envoyant pouvoir et avis sur les sujets à l’ordre du jour.
Après vérification du quorum, (18 présents + 6 pouvoirs), le président Marcel Chastang ouvre la séance à 10 heures 30, il annonce le décès de Roger Desroches ; il relate la grande conscience professionnelle du disparu, engagé dans de nombreux mandats, politique, professionnel, social, corporatif, etc. Un hommage solennel lui a été rendu lors des obsèques suivies par une foule considérable, une gerbe a été remise au nom de la SCAF. Le président termine par ces mots « Je perds un ami, la SCAF un pilier de l’aviculture ». Une minute de silence est observée par les membres du CA.
Validation du compte rendu du dernier CA de la SCAF, réunion du 02 mai 2009
Le président demande si tous les membres ont bien reçu la copie jointe à la convocation ; suite aux réponses affirmatives, il demande s’il y a des observations et corrections à apporter.
Plusieurs points sont évoqués, le secrétaire prend note des modifications souhaitées ; elles seront effectuées avant parution dans La revue avicole. Sous réserve, le rapport est adopté à l’unanimité.
DDSV des Deux Sèvres
R. Riveirol nous fait part des ennuis qu’il rencontre avec le service vétérinaire départemental concernant l’organisation de l’exposition de Niort, en effet la DDSV lui demande d’avoir des membres de son équipe on possession du « certificat de capacité » !!
Malgré les contacts pris, la DDSV tient vraiment à avoir des personnes habilitées, allant même jusqu’à proposer de donner arbitrairement des certificats de capacité, ce que ne souhaite pas R. Riveirol afin de ne pas créer jurisprudence.
La situation semble bloquée ; G. Harter se propose de contacter le directeur de la DDSV de la Moselle avec lequel il a d’excellents rapports pour avoir de plus amples informations. J.C. Périquet et J.H. Michel pensent qu’il y a une confusion car ils existent plusieurs certificats de capacité applicables aux anatidés, aux éleveurs professionnels, etc. M. Chastang précise que ces ennuis ont souvent pour cause la nomination d’un nouveau directeur départemental (c’est le cas à Niort), il rappelle également que chaque service départemental est libre de ses propres décisions.
Vase de Sèvres
M. Chastang donne lecture des différentes lettres de candidatures reçues en réponse à la demande passée dans La revue avicole concernant les responsables régionaux à attribution de ces récompenses.
Quelques modifications sont souhaitées par rapport au projet présenté par R. Crépeau, en particulier pour les départements :
71 Saône et Loire qui serait attaché à la région 1 en place de la région 4
76 et 27 Seine Maritime et Eure qui seraient attachés à la région 1 en place de 2. Suite à ce nouveau découpage qui sera soumis au vote de l’assemblée générale le 1l juillet 2009 l’organisation pourrait être la suivante (1) :
Région 1 Responsable D. Pichard (1)
Région 2 Responsable R. Crépeau
Région 3 Responsable A. Gaillard
Région 4 Responsable D. Toos
Région 5 Responsable Y. Castien (1)
L’application effective de la nouvelle carte et des responsabilités pourrait avoir lieu en 2011
Cotisation unique
Le président donne lecture de courriers reçus faisant état de nombreuses irrégularités concernant le paiement des cotisations à la Centrale, en effet certaines sociétés sous couvert d’appartenance à un groupement, région, fédération, se dédouanent du paiement et bénéficient de l’apport des juges de la fédération, sans même avoir demandé et obtenu le patronage de la SCAF !! En sus, ces tricheurs s’en vantent un peu partout dans l’hexagone...
Un long travail de concertation doit être entrepris entre les différentes composantes de l’aviculture pour mettre fin à ces manquements ; J. Charonnat émet idée de fournir aux corps techniques la liste des sociétés ayant payé la cotisation.
J.C. Périquet et A. Gaillard signalent que la liste est présente sur le site Internet de la SCAF, les juges peuvent la consulter avant de donner l’accord de leur participation.
Il est certain que l’application d’une cotisation unique permettra un meilleur contrôle, mais il reste un travail important de réflexion à mener avant la mise en place définitive, la commission concernée se réunira le plus tôt possible à l’automne pour travailler sur le sujet, si l’AG donne son accord de principe sur l’établissement d’une cotisation unique.
Affaire Marans-club
Le président donne lecture d’une lettre de monsieur Roguet, président du Marans club qui s’inquiète sur la reconnaissance éventuelle d’un nouveau « club Marans » par la FFV. Dans ce courrier, il est fait état de nombreuses affirmations ; or il s’avère que la plupart sont fausses ; ainsi madame Berte se défend d’être la présidente ; J.C. Périquet signale qu’il n’est pas le vice-président et que seules les sociétés cotisantes sont adhérentes à la FFV ; ce qui n’est pas le cas de celle précitée.
Le chiffre de 560 adhérents au Marans club est annoncé dans cette lettre ce qui ne correspond pas à la cotisation versée récemment, le CA aimerait voir la liste de ces 560 membres. En finalité la reconnaissance de la Fédération française de la Marans appartient à la FFV, cependant le conseil dans son ensemble n’est pas favorable à l’existence de plusieurs club pour une même race.
Affaire Jarnisy
La présidente de l’Association avicole du Jarnisy, Mlle Kelly Robert a tenu une longue conversation téléphonique avec M. Chastang concernant la non reconnaissance de la société par le conseil d’administration de la SCAF, elle a également envoyé un courrier informatique à J.C. Périquet qui a transmis à la SCAF.
Nouveau débat sur ce sujet au sein du conseil, chacun s’accorde à dire que le conflit existant entre la société de Jarny et la Fédération de la Moselle doit être réglé en préalable à toute reconnaissance.
Par vote à l’unanimité, feu vert est donné à monsieur G. Harter pour trouver une solution satisfaisante et définitive.

Interruption de séance à 12 heures 30
Reprise de séance à 14 heures (J.C. Périquet et P. Delambre absents l’après-midi).

A. Bénaitier demande la parole pour féliciter J.C. Périquet récemment désigné membre d’honneur de l’Entente européenne d’aviculture. Il a été décoré par le président de l’EE monsieur Urs Freiburghaus lors de la réunion à Ovifat en Belgique. M. Chastang se réjouit de la nomination de J.C. Périquet qui porte haut les couleurs de l’aviculture française. Toute l’assemblée se joint aux félicitations.
Une bonne nouvelle n’arrivant jamais seule, M. Chastang nous informe de la candidature de Metz pour l’organisation de l’exposition européenne de 2015, félicitations à C. Harter et son équipe pour le très bon dossier présenté.
Affaire Beaune - Chalon sur Saône
Lecture d’une lettre en provenance de l’Association avicole beaunoise au sujet du différend qui l’oppose à la société de Chalon sur Saône, concernant l’organisation de l’exposition de Ciel (7l)
Monsieur Dufraigne a, en effet, demandé à la mairie de Ciel la réservation de la salle pour son exposition avicole du 8 novembre 2009, alors que la salle était déjà réservée pour le même objet par la société de Beaune pour le 20 novembre 2009. Cet état de fait a mis dans l’embarras la mairie de Ciel qui est en relation avec Beaune depuis 7 ans.
Après avoir pris connaissance du dossier le conseil d’administration de la SCAF demande au président M. Chastang de faire un courrier à monsieur Dufraigne pour lui dire combien son comportement est mesquin et lui intimer de revenir à des relations plus sociables et amicales avec la société avicole de Beaune ; pour le moins des excuses seraient les bienvenues.
J.J. Ménigoz signale que, hélas, dans le même genre, il a reçu à la FFC une lettre insultante à propos d’une feuille de jugement lapin ne portant pas d’annotations en regard des points ! Le président de la FFC a répondu personnellement pour signifier son courroux en menaçant de porter l’affaire devant le conseil de discipline de la SCAF. Depuis des excuses ont été reçues et l’affaire classée, preuve s’il en est que nous devons être vigilant sur ces comportements indignes.
Médailles de la SCAF
Demandes parvenues récemment et acceptées par le CA :
Médaille d’or : Société de l’Hérault pour M. Paul Vieu.
Médailles de bronze :
Société de Longuyon pour Mme Françoise Radière et M. Pascal Fontenelle.
Société de Montluçon pour Mme Maryse Momiron, M. Dominique Ancevin et M. Alain Deterne.
AG du 11juillet 2009
M. Chastang demande l’approbation du CA pour la désignation des scrutateurs aux comptes lors de la prochaine assemblée générale ; sont pressentis messieurs Guy Soursac et Jean Guillois. Accord du CA à l’unanimité.
Identification : bagues EE
R. Riveirol responsable du suivi, informe que de nombreux cas ont déjà trouvé solution grâce au système mis en place, il reste cependant un certain nombre de demandes de renseignements qui ne peuvent être satisfaites ; exemple : comment pouvoir dire immédiatement la provenance d’un animal en cas de vente, sans retour d’information.
Il y a encore des sociétés qui n’envoient pas la liste de distribution des numéros de bagues, ou des listes raturées et incomplètes.
Un document de retour d’informations, pré-imprimé, pourrait être fourni avec l’envoi des bagues afin d’aider les sociétés de base.
On signale une société dissidente de « coqueleurs » du Nord de la France qui refuse la traçabilité et les bagues marquées EE. Un courrier de la SCAF sera envoyé à la fédération du Nord pour préconiser le port obligatoire de la bagues EE pour les expositions ou autres manifestations.
Cependant on peut considérer satisfaisante cette première année d’application du suivi des bagues.
Identification lapins
Le président de la FFC signale que les projets suivent leur cours, des échanges intéressants ont eu lieu avec les autres pays européens, mais aussi en interne, affaire à suivre. La séance est levée à 16 heures 30
Le secrétaire adjoint M. Legrand
(1) Cette liste a été modifiée par la suite à l'AG du 11 juillet 2009 : pour la région 1 : Jean-Louis Michel ; pour la région 5 : Henri-Claude Quint


Rapport de la réunion du conseil d’administration de la SCAF du 12 décembre 2009 au 34 rue de Lille à Paris

Membres présents : BENAITIER A – Mme BERTE M – BOUCHER S - BRUSSAT JJ – CHARONNAT J - CHASTANG M. - COQUERELLE G – CREPEAU R - GAILLARD A – GAILLARD C - GERBER-B – HARTER-G – LEGRAND-M – LONGEIN-G - MICHEL-J H - PERIQUET JC – PICHARD D – RAULAIN A – RIPALDI R - RIVEIROL-R - ROY C – SOURSAC G.
Membres absents excusés (avec pouvoir) : Mme JEHL - J pouvoir à HARTER G. MENIGOZ J.J. Pouvoir à LEGRAND M PATISSIER G pouvoir à PICHARD D.
Membres absents excusés : Mme LEGOFF M - MOILLERON G.
Membres absents : BERNARD F.- DELAMBRE P.
Après vérification du quorum, ( 22 présents ) + 3 pouvoirs ; le président Marcel CHASTANG, ouvre la séance à 10h30, il est très heureux de la présence importante des administrateurs car il était un peu inquiet vu les risques annoncés de conflits sociaux à la SNCF, comme toujours les médias aiment à propager ces nouvelles.

Validation du compte rendu du dernier conseil d’administration de la SCAF , réunion du 20 juin 2009
Validation du compte rendu de la réunion de commission de discipline du 10 octobre 2009
Le Président demande si tous les membres ont bien reçu les copies jointes à la convocation, suite aux réponses affirmatives il demande si il y a des observations et corrections à apporter.
JC. PERIQUET demande confirmation et liste des 560 membres du Marans club (chiffre cité dans le rapport).
Les rapports sont adoptés à l’unanimité.
Concernant le compte rendu de la réunion de commission réflexion sur la cotisation unique qui s’est tenu le 26 septembre 2009 et dont vous avez reçu copie à titre d’information, il n’y a pas lieu de statuer aujourd’hui ; aucune décision n’est arrêtée ; nous aurons encore besoin de plusieurs concertations sur ce sujet qui n’est pas à l’ordre du jour.

Bagues
Nous sommes à la mi décembre et les bagues ne sont pas parvenues à la SCAF (distributeur français) ; l’ensemble des responsables concernés s’en sont inquiété, certaines précisions doivent être apportées ; G. HARTER a pris contact avec l’usine allemande, il confirme que la commande française est partie de la fabrique et que la réception sera effective en milieu de semaine prochaine (vers le 17/18 décembre) chez le délégué distributeur C. ROY. Celui ci regrette cette livraison tardive, il a renoncé à certaines sorties ou invitations personnelles afin d’être prêt pour le travail de distribution des bagues de la SCAF ; il va devoir maintenant effectuer la tâche dans un temps record.
Le président Marcel CHASTANG lui demande de livrer en priorité les corps techniques concernés SNC, FFV, plus les fédérations et régions.
Plusieurs administrateurs se proposent pour aider C. ROY dans la préparation des envois, celui ci remercie mais décline ces offres préférant rester seul pour accomplir cette opération délicate.
A. BENAITIER au nom de la SNC demande que l’on informe le président de l’Entente européenne de cet état de fait afin de faire pression sur le fabricant.
G. HARTER tient à souligner qu’il ne faut pas mettre au pied du mur l’usine de fabrication, en effet cette société travaille essentiellement pour l’automobile (RENAULT entre autre) et les bagues représentent peu dans le chiffre d’affaire.
G. LONGEIN fait part de son inquiétude «  Que ferions nous si pour les mêmes raisons nous ne pouvions être livré avant février ? ».
J. CHARONNAT pense que nous devons relativiser tout cela, en effet nous ne sommes pas encore au 1er janvier et les conséquences sont faibles pour les éleveurs en cas de livraison un peu tardive.
Lecture est donnée par Marcel CHASTANG d’une lettre réponse du président de l’Entente européenne à la société LA FERME DE BEAUMONT consécutive à leur inquiétude sur l’obligation des bagues au sigle EE pour les jugements dans les expositions avicoles. Il leur est signalé qu’ils peuvent se fournir, sous certaines conditions , auprès de la SCAF seul distributeur pour la France. La ferme de Beaumont vend environ 60000 bagues /an.
Ce sujet rejoint celui déjà évoqué en CA de la société DUCATILLON revendeur professionnel.
J.H.MICHEL se demande si nous avons le droit de refuser la vente des bagues, nous sommes en situation de monopole ce qui est rigoureusement interdit.
Il est émis l’idée de prendre contact avec un juriste afin de vérifier si notre position est légale vis à vis des revendeurs professionnels.
Le président Marcel CHASTANG s’insurge : « Nous n’interdisons pas la vente de bagues, nous ne voulons pas que la bague EE et uniquement celle là, soit distribuée par d’autres que nous en raison de l’obligation de traçabilité imposée par notre ministère de tutelle et des efforts accomplis pour le faire. Nous avons également signé des engagements avec l’Entente européenne, je ne laisserai personne remettre en cause le travail accompli. »
Si la Ferme de Beaumont nous sollicite et accepte d’entrer dans le mouvement au même titre qu’une association, avec les mêmes obligations, nous envisagerons une éventuelle fourniture de bagues EE.
J.C.PERIQUET : il existe un risque en cas de commande groupée adressée directement à la SCAF, cela se ferait au détriment des corps techniques, fédérations, régions ou sociétés. Une réflexion est souhaitable pour aménager ce point, elle sera faite ultérieurement.
R. RIVEIROL nous montre une bague trouvée sur un pigeon dans le sud-ouest, il s’agit d’un modèle belge qui ne porte pas le sigle EE et qui est de mauvaise qualité, nous devons rester attentif aux fraudes éventuelles dans nos expositions. Il demande que le numéro de bague soit inscrit en regard des GPH sur le palmarès d’exposition.
BILAN FINANCIER : à ce jour achat de bagues pour une valeur de 59573 euros; vente de bagues pour une valeur de 92968 euros.
Il faut encore insister pour un meilleur retour des informations de distribution des bagues dans les sociétés,(état nominatif avec numéros des bagues )afin d’assurer un suivi correct; Un exemple de sérieux: la société AVICULTURE 89 et son animateur Régis DECHAMBRE.
Un rappel sera fait dans la revue avicole.

Règlement des expositions
Une remise à jour s’impose en raison de l’adhésion de l’ANEC (association nationale des éleveurs de cobayes ) à la SCAF et de la présence croissante des cobayes dans nos expositions avicoles; Nous devons apporter également quelques modifications ou précisions sur quelques points à la demande de la FFC.
ARTICLE 1/3/6/10/11/16 : ajouter ANEC à chaque fois qu’il est fait mention des corps techniques.
ARTICLE 10 : Une précision s’impose sur le nombre de juges étrangers exerçant au sein des expositions françaises, en effet dans les zones limitrophes ( ex..Belgique, Suisse ) nous voyons quelquefois la majorité détenu par ces juges ce qui est tout à fait anormal.
Après débat il est convenu d’ajouter la phrase suivante: les juges officiels français doivent toujours être majoritaire dans l’appréciation des trois espèces (Lapins/cobayes-Volailles-Pigeons )
Ajouter dans les chiffres de jugement 80 cobayes.
Préciser les cobayes seront jugés à l’aide du standard français uniquement
ARTICLE 11 : Les qualificatifs d’appréciation des lapins ayant changés le premier paragraphe est supprimé est remplacé par : Les évaluations et qualificatifs de classement attribués se font suivant les spécifications des différents corps techniques (FFC-FFV-SNC-ANEC)
Modification dans la phrase : Afin de ne pas déprécier etc. le mot Prix d’honneur est remplacé par EXCELLENT et MEILLEUR DE RACE.
Modification dans la phrase: Les grands prix d’honneur sont choisis etc..le mot Prix d’honneur est remplacé par : EXCELLENT et MEILLEUR DE RACE.
Modification dans la phrase: Les grands prix d'honneur sont choisis etc. le mot prix d'honneur est remplacé par : Les plus hautes évaluations.
Dans la phrase concernant le grand prix du président de la république, ajouter en fin de phrase " joignant à sa demande le catalogue des deux expositions précédentes et l'accord du délégué à l'attribution des vases de sèvres de sa région ".
ARTICLE 14 : Ajouter la ligne suivante : Les sujets en cours d'homologation ne pourront être mis en vente.

Salon de Paris 2010
Avant d'aborder ce sujet le président M. CHASTANG tient à féliciter G. HARTER et son équipe pour la bonne réalisation de l'exposition de METZ qui a connu un grand succès et fait honneur à l'aviculture française. Il assure la Fédération de l'est de son soutien pour l'organisation de l'exposition européenne de 2015 qui au delà de la région de l'est doit être un événement national ; Il espère que ce mouvement d'aide sera suivi par tous les éleveurs de l'hexagone.
Pour la première fois nous serons dans le hall 1 (1500m2) avec les gros animaux c'est un honneur et une participation à ne pas louper, aussi et à la demande du CENECA, une opération de restauration des grilles d'exposition du salon de Paris (décapage et électro-zingage) est rendu nécessaire.
Le président donne le montant du devis de l'entreprise qui réalisera ce travail ( en ajout de travaux demandés par le CENECA) soit 6515,00 euros TTC + 1000,00 euros de transport TOTAL = 7515,00 euros pour 500 grilles (1528 N°). Le CENECA prendra en charge cette dépense sur deux ans, en contre-partie de l'allocation versée pour notre participation au salon de Paris.
Le transporteur et les services techniques du CENECA demandent également que nos grilles soient dissociées des plateaux et rangées dans des containers métalliques afin d'assurer les manutentions dans des conditions de sécurité optimales, ceci aurait l'avantage d'éviter aussi les corrosions dues au manque d'aération dans les plateaux. Le président Marcel CHASTANG avait pensé faire réaliser les vingt (20) cadres nécessaires par l'école technique de MONTBARD avec pour objectif d'économiser le coût de main d'oeuvre, cependant vu la proximité du salon et le peu de disponibilité du centre il faudrait envisager une autre formule.
A. GAILLARD explique la solution adoptée par la société de LIMOGES qui a été aussi confronté a cet impératif, le fabricant pourrait d'ailleurs être utilisé par la SCAF.
Le CA se prononce en faveur de cette solution et donne pouvoir au Président de valider cet accord sur présentation du devis. Un appel de volontaires est fait pour le travail de séparation des grilles et plateaux, travail à effectuer à l'entrepôt ANTONY rue bel air / 34 rue Jouhaud MASSY La date du mardi 12 janvier est retenue.
Groupe de travail : JJ. BRUSSAT (2) -G. COQUERELLE-A. GAILLARD (2)-G. HARTER (2)-D. PICHARD.
La présentation du salon 2010 peut se faire sur un niveau grâce à l'utilisation des tréteaux de la société de CHATILLON sur SEINE êtes vous d'accord avec cette solution ? Vote et accord à l'unanimité.
S. BOUCHER au nom de l'ANEC souhaite être présent au salon et demande si il disposera d'une surface bureau, réponse de JC PERIQUET oui 20M2 (FFC-FFV-SNC déjà prévu à 30M2)
A. BENAITIER aurons nous du mobilier de bureau ? Incertitude, peut être prévoir d'apporter un minimum.

Médailles SCAF
Plusieurs demandes ont été reçues à la SCAF.
- Société d'aviculture des Vosges : pour M. Pierre KONTZLER (bronze)
- Société d'aviculture du nord Meusien : pour MM. Jean COLLIGNON (bronze) et Claude AUBRY (bronze)
- Les amis des aviculteurs de Roanne pour M.......
L'assistance, peu attentive à toutes ces demandes, souhaite que celles-ci, d'ordre générale, soient traitées en dehors des CA par des administrateurs, le CA n'intervenant qu'en cas de litige. Sont proposés à cette tâche R. CREPEAU et R.RIVEIROL. Vote et accord à l'unanimité.

Agrément des associations à la SCAF
* Une demande est parvenue à nouveau pour la société de JARNY, le président souhaite faire le point actuel de la situation.
Conformément à la demande de la commission de discipline la société de JARNY a réglé à la Fédération de la Moselle les cinquante euros, arriéré de dette, et envoyé une lettre de démission de la fédération de l'est.
Question pouvons nous accéder à leur demande ?
G. HARTER se prononce pour un apaisement de l'affaire et se dit prêt à autoriser l'adhésion à condition de recevoir une lettre d'excuses pour les propos injurieux tenus à son égard ; JH. MICHEL surenchérit en signalant que ceci était aussi demandé par le conseil de discipline et que cela doit être respecté, il signale d'autre part que les statuts de cette société ne sont pas à jour, surtout en ce qui concerne les membres du bureau.
Le président prend note et un courrier sera fait à la société de JARNY. Adhésion ajournée.
* Société d'aviculture de SARREBOURG et environs (57400). Président G. WALCH.
JH.MICHEL signale que cette société n'est pas à jour financièrement avec la fédération, elle doit d'abord régler ce problème. Adhésion ajournée.
* Société d'aviculture de RITTERSHOFFEN (67) Président Rémi EYER.
Pas d'objection de l'assemblée Adhésion acceptée.
* Fédération française des éleveurs : (36400) LA CHATRE. Présidente Madame MOYSE
Il s'avère que cette fédération regroupe surtout des éleveurs industriels ou semi professionnels, d'autre part un certain nombre de sociétés citées font déjà partie d'autre groupement ou club. Adhésion refusée.

Questions diverses
* AVIORNIS : Lecture d'une lettre de monsieur JACOB, secrétaire général adjoint, se plaignant du non jugement des animaux dans les expositions avicoles, surtout les oiseaux particuliers (anatidés, faisans etc..) sous prétexte qu'ils ne portent pas la bague EE.
Le président M. CHASTANG tient à rappeler un peu l'historique des relations de la SCAF avec AVIORNIS, en effet cette association a été membre de la SCAF, elle est partie en laissant un arriéré de bagues de l'ordre de 60000 pièces !! si maintenant les intentions sont meilleures tant mieux, mais il devront se conformer aux mêmes exigences que les autres associations et se mettre en conformité pour le suivi de traçabilité.
G. COQUERELLE : les animaux d'ornement portent déjà une bague avec le numéro d'élevage, n'est ce pas un signe distinctif contraire à la normalisation dans nos expositions ?
G. HARTER pense que nous devrions recevoir AVIORNIS au siège de la SCAF, au besoin demander l'appui juridique d' un conseiller.
AVIORNIS sera reçu au 34 rue de Lille par le Président M.CHASTANG entouré d'une délégation composée des administrateurs JH MICHEL-JC PERIQUET-R. RIVEIROL-G. SOURSAC.
* Siège social de la FFV
La Fédération française des volailles demande à ce que son siège social rejoigne le 34 rue de Lille à Paris.
Le président craint que cet accord nuise à nos relations déjà tendues avec notre bailleur, il est fait un tour de table pour recueillir l'avis de chacun, il en résulte que le CA serait favorable au transfert, à l'image de la SNC, en prenant cependant un complément d'informations auprès d'un conseiller.
* Fédération européenne de la Marans
Lettre de madame BERTE informant de la création prochaine d'une fédération européenne de la poule Marans et souhaitant l'accord de la SCAF.
Les membres du CA s'interrogent sur le but final de ce nouveau mouvement ( il existe déjà deux clubs de la Marans) ne s'agit il pas d'une nouvelle division ? Le but d'une fédération est de réunir ! Il semble que le titre européen ne soit pas avéré puisqu'aucune société étrangère n'est présente dans les documents fournis ; en conséquence le CA de la SCAF ne souhaite pas la création de cette fédération.
Monsieur Guy SOURSAC nouvel administrateur nous fait part de son plaisir d'être parmi nous; il souhaite travailler au mieux des intérêts des éleveurs et de la SCAF; il souhaite intégrer les commissions de salon de Paris, discipline et cotisation unique.
La séance est levée à 16h.30

Le secrétaire M. LEGRAND


Procès verbal de la réunion du conseil d'administration du vendredi 4 juin 2010
au 34 rue de Lille à Paris

Membres présents : A. Benaitier, M. Berte, JJ. Brussat, J. Charonnat, M. Chastang, G. Coquerelle, R. Crépeau, P. Delambre, A. Gaillard, C. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, J. Jehl, M. Le Goff, G. Longein, JJ. Ménigoz, JH. Michel, G. Pâtissier, JC. Périquet, D. Pichard, A. Raulain, R. Ripaldi, R. Riveirol, G. Soursac
Membres absents, excusés, avec pouvoir : F. Bernard, pouvoir à JJ. Ménigoz ; G. Moilleron, pouvoir à A. Raulain ; C. Roy, pouvoir à M. Chastang.
Membres absents, excusés : M. Legrand, S. Boucher
R. Ripaldi, JJ. Ménigoz, P. Delambre absents l'après-midi.
Après vérification du quorum (24 présents et 2 pouvoirs), le président M. Chastang ouvre la séance à 10 heures30, salue et remercie les membres présents. Il explique que, compte tenu de la disponibilité des uns et des autres, il n'a pas été possible de faire cette réunion un samedi. Cependant cela semble convenir au plus grand nombre vu la liste de présence. M. Chastang s'étonne de l'absence de certains qui sont juges et qui trouvent toujours le moyen d'aller exercer leurs jugements les vendredis mais de ne pas venir à la réunion de la SCAF.
Le président Chastang demande un volontaire pour rédiger le rapport de cette séance, le secrétaire étant absent et il n'y a pas de secrétaire-adjoint (suite au décès de R. Desroches). J.C. Périquet est désigné.
Le président incite ceux qui peuvent en bénéficier à se procurer la " carte senior " SNCF, elle permet d'avoir des tarifs préférentiels ; la SCAF la remboursera.
Il demande à ce que 3 points soient ajoutés à l'ordre du jour :
- élection 2010 : représentativité (demande de J.C. Périquet),
- adhésion des clubs spécialisés à la SCAF (demande de J.C. Périquet),
- dépouillement des élections 2010 (demande de Mme Levacher, la secrétaire administrative de la SCAF).
Pas d'objection ; ces points seront discutés au cours de la réunion.
Mme M. Berte lit un texte en hommage à P. Bougrain-Dubourg décédé récemment :
" Un pionnier nous a quittés …….. Une grande figure de l'aviculture nous a récemment quittés à l'âge de 90 ans. Patrice Bougrain-Dubourg faisait partie du dernier carré des juges de plus de 85 ans, carré qui s'amenuise de plus en plus vite. Il fut longtemps un administrateur très actif de la S.C.A.F. L'une d'entre nous (Madeleine Lejeune), avait fait sa connaissance au Salon de Paris où elle a tenu le stand de la S.C.A.F. pendant une douzaine d'années. Par la suite nous eûmes tous l'occasion de nous rencontrer à maintes reprises dans le cadre des expositions. Il fut le grand promoteur de la race Marans qui, comme beaucoup de nos vieilles races françaises, était au bord de l'extinction dans les années 1950, supplantée par les croisements industriels. Il nous avait raconté comment il avait pu retrouver une souche de noir-cuivré chez une vieille éleveuse charentaise qui élevait " en circuit fermé " depuis de nombreuses années. Il y avait du travail à faire ! Ses efforts soutenus par quelques passionnés furent payants puisque cette belle race est maintenant présente dans toutes les expositions. Il fut aussi un bon éleveur de lapins de la race " blanc-noir " à une époque où elle était presque inconnue en France. Nous espérons tous que les successeurs de Patrice continueront avec autant de patience et de compétence le travail si bien commencé.
Madeleine Lejeune, Henri Cros, Monique Berte ".
Une minute de silence est observée en sa mémoire.

1 - Lecture du compte-rendu du CA du 12 décembre 2009
Il n'y a pas d'objections, le compte rendu est adopté à l'unanimité. G. Patissier apporte une précision à propos de l'ANEC : il y a des discussions avec la Fédération française des rongeurs de compagnie pour la création d'un véritable corps technique cobayes efficace.

2 - Bilan du Salon de Paris 2010
Le président Chastang dit que la SCAF a toute sa place dans ce Salon. Pour la première fois, nous avons été placés dans le hall 1. Le président M. Chastang se félicite de la remise à neuf des cages : cela a été du plus bel effet. Le CENECA a financé une partie de la remise à neuf de ces cages. Mais le président aurait souhaité que l'exposition soit présentée sur un seul rang et non pas sur deux. J.C. Périquet indique que la présentation sur 2 rangs a pour avantage de moins remarquer les vides laissés par les animaux vendus.
Le président déplore surtout les vols d'animaux qui ont été commis lors de la dernière nuit du dimanche au lundi. Ces vols ont été l'œuvre d'exposants bovins et du personnel du stand voisin " photo-voltaïque ". Une plainte a été déposée ; affaire à suivre. A. Raulain propose que les éleveurs viennent chercher leurs animaux le dimanche soir pour éviter ces problèmes.
Le président félicite l'équipe de la Moselle pour le montage et le démontage des cages. Il se réjouit aussi de la mise en place des pôles par les corps techniques en particulier la présence de lapins angoras et de " l'agility-lapins " (par la FFC). Il y a eu aussi la visite de quelques politiques.
Les animaux insuffisamment primés ont été retirés de la vente ; la SCAF doit rester ferme sur ce principe : même si cela fait baisser le chiffre des ventes, cela permet de tirer la qualité de l'exposition vers le haut.
Il y a eu des soucis pour la livraison des plaques (prix) ; le fournisseur " Les flots de Renève " ne donne pas satisfaction sur ce point : un changement de fournisseur est envisagé.
Le principal point noir a été le froid : placés près des portes d'entrée, nous avons subi les effets néfastes des courants d'air glacés.
Le trésorier fait le bilan financier de ce Salon. A noter que ce bilan est provisoire : certaines factures ne sont pas encore parvenues, comme l'assurance, et l'expert financier aura une présentation du bilan peut-être un peu différente.
Recettes : ventes des animaux : 21 184 €, vente des catalogues : 3334 €, montant des inscriptions : 5431 €, publicité dans le catalogue : 228 €, vente de cartons d'emballage : 726 €, frais de secrétariat : 1282 €, vente ABC basse-cour : 248 €. Soit un total de 32433 €
Dépenses : Frais de jugement : 1943 €, achat de cartons (emballage) : 473 €, frais de préparation : 1469 €, déplacements des commissaires : 1337 €, hébergement des commissaires : 2601 €, impression du catalogue : 1650 €, participation CENECA : 1012 €, achat plaques prix : 1264 €, vente des animaux : 17 799 €, frais commissaires : 2116 €, repas des juges : 361 €, frais vétérinaire : 245 €, cadeaux (livres) commissaires : 218 €, prix spéciaux : 135 €, frais d'affranchissement : 107 €, divers : 812 €. Soit un total de 33 542 €.
Ce qui donne un déficit d'un peu plus de 1100 €. Mais l'ensemble des participants s'accordent pour penser que ce résultat est tout à fait correct compte tenu de la vitrine que ce Salon apporte à la SCAF.
JH. Michel aurait souhaité que la subvention accordée par la CENECA pour la remise en état du matériel figure dans ce bilan pécuniaire ; ce n'est pas l'avis de la majorité du CA.
Le bilan du Salon de Paris est adopté à l'unanimité.

3 - Bilan financier SCAF 2009
Ce bilan sera présenté lors de l'assemblée générale du 19 juin mais le trésorier R. Riveirol nous en livre les points principaux.
Le bilan, arrêté au 31 décembre 2009, établi par l'expert financier, a été envoyé aux vérificateurs aux comptes (M. Dono et J. Coënne ; G. Soursac ne pouvant plus remplir ce rôle, étant au CA).
L'ensemble des activités sont en baisse sauf le poste bagues ; les charges sont stables et il en ressort un bénéfice de 13 926 €.

4 - Bagues 2011
Une commission s'est réunie afin de faire des propositions. Le compte rendu de cette réunion est distribué aux personnes qui ne l'on pas reçu. Voici ce compte-rendu :
" Compte-rendu de la réunion de la commission bagues de la SCAF
Mardi 20 avril 2010 au 34 rue de Lille à Paris
Membres présents : M. Chastang, R. Riveirol, C. Roy, A. Bénaitier, G. Harter, J.H. Michel, J.C. Périquet
Membres excusés : J. Jehl (pouvoir à G. Harter), M. Legrand
Le président M. Chastang salue et remercie les membres présents. Il souhaite que la commission réfléchisse aux conditions de distribution et aux prix des bagues pour 2011.
La convention signée en 2007-2008 prévoyait un prix stable pour 3 ans.
La traçabilité c'est 780 000 bagues à intégrer par an. Suite à l'achat, saisie des ventes aux corps techniques, fédérations, associations et individuels SCAF ; retour des fédérations, corps techniques et associations ; également gestion des appels téléphoniques de personnes ayant recueilli des animaux à la recherche des propriétaires (environ 20 contacts par mois).
Jusqu'ici, R. Riveirol se chargeait de l'intégration des numéros des bagues (volailles - pigeons) dans le logiciel mais il souhaite être déchargé de cette tâche pour 2011.
Mme Levacher se chargerait de ce travail, moyennant rémunération (7 heures par semaine). Une étude économique a été faite.
Le coût de la traçabilité envisagé, à prix constant de 0,11 € la bague, pour 2011 est de 11 955 € (soit 7835 € pour Mme Levacher, 3120 € de perte due à l'augmentation des prix du fabricant allemand, 1000 € pour la livraison aux fédérations et corps techniques).
Une discussion s'en suit.
J.H. Michel souhaite que les fédérations et corps techniques puissent entrer eux-mêmes leurs numéros de bagues sur le logiciel.
A. Bénaitier souhaite supprimer les 15% d'augmentation après le 15 février et avoir un tarif unique à l'année (on rappelle que les 15% avaient été instaurés pour inciter les associations et les éleveurs à prendre le maximum de bagues lors d'une première commande).
G. Harter propose une seule commande par an (associations, fédérations, individuels) car les commandes supplémentaires coûtent de l'argent aux distributeurs. Il indique aussi que les déplacements des membres de la commission bagues doivent être intégrés dans le prix des bagues.
C. Roy souligne le fait que de s'occuper de la distribution des bagues représente un gros travail et un investissement pécuniaire personnel. Il explique aussi le pourquoi des quelques erreurs survenues avec les expéditions des bagues aux sociétés de l'Est. Il ne souhaite pas se voir attribuer un téléphone réservé pour le problème des bagues car cela est trop lourd à gérer.
J.H. Michel souhaite une adresse courriel à la SCAF.
L'ensemble des membres s'accordent à dire qu'une augmentation du prix des bagues est nécessaire pour 2011.
Bénaitier se propose de contacter le président de l'Entente européenne afin qu'il demande au fabricant allemand d'envoyer ses bagues pour le 1er décembre, voire le 15 novembre.
Les conclusions de la commission sont les suivantes :
- Mme Levacher s'occupera de la partie informatique,
- La SCAF aura une adresse courriel pour gérer ce problème des bagues,
- Il y aura qu'une seule commande par an (de la part des fédérations, corps techniques, associations),
- Les fédérations et corps techniques passeront leur commande à la SCAF avant le 5 juin 2010 (pour 2011),
- Le prix des bagues est fixé à :
0,15€ au départ de la SCAF pour les corps techniques et régions (au lieu de 0,11€)
0,20€ prix pour les associations (au lieu de 0,15€)
0,25€ pour les individuels (au lieu de 0,22€)
0,35€ pour les individuels SCAF.
Prix auquel il faut ajouter le port éventuel.
Toutes ces propositions seront soumises au CA et à l'AG de la SCAF.
Jean-Claude Périquet, secrétaire de séance ".
Quelques commentaires sont faits sur ce compte rendu :
- JH. Michel souhaite supprimer les termes " pour gérer ce problème des bagues " dans la phrase " La SCAF aura une adresse courriel pour gérer ce problème des bagues " ; ce qui est fait.
- JH. Michel et G. Patissier demandent aussi des précisions sur le logiciel nécessaire pour la gestion des bagues. R. Riveirol leur indique que ce logiciel sera opérationnel à la fin de l'année.
R. Riveirol a réalisé un schéma (qui est distribué aux participants) pour résumer l'organisation de la distribution des bagues. C. Gaillard propose de faire (s'il en a le temps) un schéma plus simple pour l'assemblée générale où ce projet sera exposé.
Une discussion s'en suit sur le terme " individuels " ; dans le rapport précédent, est indiqué : 0,25€ pour les individuels (au lieu de 0,22€) et 0,35€ pour les individuels SCAF. Les explications sont les suivantes : 0,25€ est le prix de vente de la bague aux " éleveurs membres des associations " (ces termes doivent remplacer le mot " individuels " dans le rapport précédent) ; 0,35€ est le prix de la bague pour les " individuels SCAF ", généralement des membres isolés.
Le prix de 0,35€ a été fixé afin d'inciter ces membres isolés à intégrer des associations. G. Coquerelle signale que ces membres individuels font souvent partie d'associations, sont abonnés à la Revue avicole en plus de leur cotisation à la SCAF. Ce qui est confirmé par R. Riveirol qui précise que les cotisations des quelques 170 adhérents individuels rapportent 3398€ à la SCAF.
G. Harter rappelle que les éleveurs d'Alsace-Moselle doivent passer par sa fédération pour la commande des bagues.
C. Roy est félicité pour son gros travail de distribution des bagues.
G. Longein dit que les prévisions de commande des bagues au fabricant allemand ont été mal faites vu qu'il a été nécessaire de faire des commandes supplémentaires.
J.C. Périquet souhaite des changements par rapport au compte rendu de la commission :
- la date du 5 juin est trop rapprochée : nous sommes le 4 juin et ces propositions doivent être soumises à l'assemblée générale du 19 juin ;
- une seule commande dans l'année semble peu réaliste.
Une longue discussion s'en suit, de laquelle les conclusions suivantes sont décidées :
- la date du 5 juin concerne les fédérations et corps techniques qui essayeront de s'y conformer,
- une 2ème commande de bagues sera possible, aux mêmes conditions que l'année 2010, à savoir avec une augmentation de 15 % après le 15 février 2011 (soit à 0, 29 € la bague au lieu de 0,25 € et 0,40 au lieu de 0,35 €).
Ch. Gaillard évoque la situation de la Ferme de Beaumont au point de vue des bagues. JC. Périquet se porte volontaire pour la contacter afin de trouver une solution.

5 - " Affaires "
* " Affaire Jarny ". M. Chastang a écrit (le 11 mai) à Mlle K. Robert pour demander à cette association principalement 2 choses :
- d'envoyer une lettre d'excuses à M. Harter,
- d'apporter des précisions sur le fait que, semble -t-il, 3 membres de cette association de Jarny ne soient pas des membres réels.
Pas de réponse, pour l'instant, de l'association de Jarny.
* " Affaire Cussac ". M. Rapit, président de l'association, et l'ensemble des membres ont donné leur démission, ont dissous l'association et souhaitent faire don de leurs biens à l'état ou à une association voisine (" Les volières de Nieul "). Des questions se posent : la dissolution de l'association a-t-elle été faite selon les statuts, la situation de l'association " Les volières de Nieul " semble confuse (problèmes pécuniaires ?), une nouvelle structure se met en place à Cussac à l'initiative du docteur Jarrige.
G. Patissier souhaite que la SCAF contacte la mairie de Cussac pour des éclaircissements.

6 - Exposition européenne de 2015
G. Harter précise que cette exposition qui aura lieu à Metz doit être une exposition organisée par la France toute entière, que la Fédération Alsace-Moselle ne peut assurer à elle seule toutes les contraintes financières. Il souhaite qu'un comité de pilotage national (avec un président) soit mis en place pour préparer cette grande manifestation.
L'avis est demandé aux différents corps techniques :
- G. Patissier, au nom de la FFC, souhaite préciser que c'est la France avicole qui invite, au nom des corps techniques, sous l'égide de la SCAF ; il souhaite un comité de pilotage différent du comité d'organisation (qui doit être sur place). Il en référera au CA de la FFC ;
- A. Benaitier, au nom de la SNC, indique que le contrat de l'Entente européenne pour l'exposition doit être suivi et que chaque corps technique doit être responsable de sa partie ;
- JC. Périquet, pour la FFV, est évidemment d'accord avec tout ce qui a été dit ; mais demande quelle serait, s'il y en a une, la contribution financière demandée à chacun. Pas de réponse pour l'instant.
Divers intervenants donnent leur avis sur le sujet :
- M. Chastang dit que le rôle de la centrale est de se porter garante financièrement de cette aventure ;
- C. Gaillard abonde dans ce sens en rappelant le rôle important d'un comité de pilotage ;
- J. Charonnat demande que nous fassions preuve d'union et que nous devons être capable de relever ce défi ;
- G. Patissier rappelle qu'en 1979, c'était l'Union locale qui avait organisé l'exposition européenne de Strasbourg mais qu'en 2015 c'est l'affaire de toute la France ; propos approuvés par G. Harter ;
- A. Raulain demande à G. Harter quel a été le bilan financier global de la précédente exposition de Metz 2009. Réponse : 39 000 euros de bénéfice.
G. Soursac sera le commissaire général de cette exposition.
Toutes ces propositions sont adoptées à l'unanimité.

7 - Patronage de la SCAF à l'exposition de Mulhouse
Le président Chastang rappelle que l'exposition de Mulhouse 2010 n'a pas obtenu de Vase de Sèvres par l'intermédiaire de la SCAF pour la simple raison que cette exposition ne répond pas aux critères d'attribution et surtout parce que les organisateurs n'en ont pas fait la demande !
Cependant il est proposé d'attribuer un trophée SCAF sous la forme d'un vase de Limoges. Après une longue discussion, le conseil décide d'attribuer un tel trophée à toutes les expositions de France regroupant plus de 5000 animaux de basse-cour. André Gaillard est chargé de l'achat de ces trophées.
G. Harter souhaite qu'un représentant de la SCAF soit présent à la remise de ce trophée. Approbation du conseil.

8 - Agrément de nouvelles associations
* Société des aviculteurs de Puttelange-au-Lac (57)
Admise sans réserves
* Les volières nieuloises (87)
Cette association semble issue d'une scission du CALAO, à la suite de problèmes pécuniaires. Devant cette situation confuse, le conseil ajourne sa décision et demande un complément d'informations.
* Association avicole de la baie du Mont-Saint-Michel (50)
Mme M. Le Goff a expliqué les motifs de création de cette association et se montre défavorable à son admission.
A. Raulain dit qu'il faut admettre toute association qui se conformerait aux règles de la SCAF.
Ch. Gaillard pense que cette association est prête à collaborer à la structure régionale.
Après une longue discussion, un vote est réalisé : pour l'admission : 12, contre : 2, abstention : 4. Cette association est donc admise.
* Association " Cœur de nature " (85)
Cette association dont la demande a déjà été refusée a envoyé un courrier pour préciser ses motivations et ses actions, même si elle n'organise pas d'expositions avec jugement. Pas de changement en ce qui concerne la décision déjà prise.

9 - Questions diverses
- M. Chastang signale qu G. Harter a été promu Officier dans l'ordre du Mérite agricole. Cette distinction lui a été remise lors d'une grande et sympathique cérémonie qui a eu lieu à Peltre (57) le 28 mai.
- Question de J.C. Périquet qui a écrit en ces termes au président Chastang : " J'ai été fort surpris en recevant les bulletins de vote pour l'assemblée générale du 19 juin de voir 2 noms sur le bulletin corps technique volailles. Il me semblait que c'était chaque corps technique (volailles, lapins, pigeons, juges) qui désignait ou élisait son représentant. D'ailleurs pour les autres (lapins, pigeons, juges), il n'y a qu'un nom. D'autant plus que je vous avais fourni les preuves que nous avions, à la FFV, fait une véritable élection pour désigner notre représentant. Ce que je dis n'est en aucun cas dirigé contre l'autre candidat, qui est ami. Donc, il faudrait débattre de ce sujet et établir des règles fermes et définitives. "
Une longue discussion s'en suit. G. Longein indique que ce sont les associations qui présentent des candidats et non le contraire. G. Patissier estime qu'il faut revoir les statuts de la SCAF et qu'il est difficile de refaire à l'heure actuelle les bulletins de vote.
G. Harter propose l'aide d'un ami pour la refonte des statuts.
Une décision : pour les candidats individuels de la SCAF une réunion sera organisée 45 jours avant le scrutin afin de désigner le (ou les) candidat(s).
Quant à sa question, J.C. Périquet estime qu'il n'a reçu aucune réponse concrète ! Le candidat présenté par la FFV est président de Phoenix-France : il est bon que la partie oiseaux d'ornement soit représentée au CA de la SCAF.
- Autre question de JC. Périquet qui souhaite que le CA de la SCAF décide qu'un club spécialisé (volailles, lapins, pigeons, cobayes) ne puisse adhérer à la SCAF que s'il est adhérent, au préalable, à son corps technique.
JJ. Ménigoz est d'accord avec cette proposition.
M. Chastang se demande si la SCAF a le droit de refuser l'adhésion d'une association. J.C. Périquet rappelle que le CA le fait à chacune de ses séances.
G. Patissier dit que, juridiquement, on ne peut empêcher une association de se créer mais on peut refuser son adhésion à la SCAF. Approbation de G. Longein.
Pierre Delambre, président de la commission des standards volailles, cite le cas d'une association non-membre de la FFV qui n'est donc pas au courant des décisions de ladite commission et qui se plaint de cet état de fait ! Approbation de Mme Le Goff, secrétaire de la commission des standards volailles. Ensuite, P. Delambre, en des termes très clairs et fermes, propose d'approuver la proposition de JC. Périquet et d'ajouter cette clause dans les conditions d'admission des associations. Cette proposition est adoptée par l'ensemble du conseil sauf 2 abstentions.
- L'association de Limoges a fait réaliser des " casiers " pour y ranger nos cages et plateaux d'exposition. Ils seront livrés le 15 juin à Anthony (91) à 9 heures. Des volontaires sont demandés pour réaliser le travail de déchargement : 6 personnes de Limoges, M. Chastang, une personne de Châtillon-sur-Seine, D. Pichard et JJ. Brussat.
- Une information transmise par le président Chastang. Certaines (ex) DSV prennent des initiatives contraignantes pour nos déplacements d'animaux, alors que ces contraintes ne doivent être appliquées qu'aux éleveurs professionnels. Une délégation de la SCAF a donc été conviée au Ministère de l'agriculture pour évoquer ce sujet. L'écoute a été bonne et la différence entre éleveurs professionnels et amateurs a, semble-t-il, été comprise. La SCAF a aussi demandée à être connue du Ministère et à être conviée aux réunions dans son domaine. Ce qui a été acquis.
G. Harter fait savoir que JE. Eglin et ProNaturA ne sont pas les bienvenus dans les ministères. G. Patissier estime même l'action de ProNaturA est nocive pour notre mouvement et rappelle que c'est grâce aux professionnels que nous pouvons encore transporter nos animaux.
- Une demande de Mme Levacher, secrétaire administrative de la SCAF : pouvoir réaliser le dépouillement des élections le matin avant l'assemblée générale, cela pour gagner du temps. Cela n'est pas possible, étant donné que les gens peuvent encore voter l'après-midi lors de l'assemblée générale.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 heures.

JC. Périquet, secrétaire de séance
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Membres présents : A. Benaitier, F. Bernard, M. Berte, S. Boucher, J. Charonnat, M. Chastang, R. Crépeau, P. Delambre, M. Dono, C. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, J. Jehl, M. Legrand, G. Longein, JH. Michel, G. Moilleron, G. Pâtissier, JC. Périquet, D. Pichard, A. Raulain, R. Ripaldi, R. Riveirol, C. Roy, G. Soursac, D. Toos.
Membres absents, excusés, avec pouvoir : JJ. Ménigoz pouvoir à G. Patissier ; G. Coquerelle pouvoir à J.C. Périquet ; A. Gaillard pouvoir à J. Charonnat ; M. Le Goff pouvoir à M. Berte

1 – Mot de bienvenue
Après vérification du quorum (26 présents et 4 pouvoirs), le président M. Chastang ouvre la séance à 10 heures 30, salue et remercie les membres présents.
En raison du retard du secrétaire, J.C. Périquet est désigné comme secrétaire de séance pour le début de la réunion.
Le président précise que cette réunion était prévue à l’origine le 24 juillet mais elle a dû être déplacée ce 17 juillet car le 24 se tient une réunion sur les cobayes. Il est surpris que la SCAF n’a pas été informée à temps de cette réunion et que l’ANEC n’a été avertie que le 1er juin.
G. Patissier, président de l’ANJC, précise que cette réunion a été prévue lors de l’AG de Metz : la date initiale prévue en août a été déplacée en juillet.
S. Boucher, président de l’ANEC était au courant de cette formation mais n’a appris la date précise que tardivement.
A. Raulain souhaite qu’un calendrier soit pré-établi pour ce genre de réunions.

2 – Election du bureau
M. Chastang indique qu’une réunion du bureau de la SCAF pour aborder le problème des élections a eu lieu le 13 juillet 2010. Lors de cette réunion, G. Harter lui a conseillé de ne pas se représenter. M. Chastang a été peiné d’entendre que la SCAF « ne faisait rien », était ringarde, etc.
Malgré cela, M. Chastang a décidé de se représenter aux suffrages du CA et précise qu’il n’a fait aucune pression par téléphone auprès des membres du CA pour l’élection. Et il dresse un rapide bilan des principales actions de la SCAF :
- réunification de l’aviculture française (situation précaire, cependant) dans un souci d’ouverture en particulier vis-à-vis des associations du Nord-est de la France ;
- maintien du siège de la SCAF au 34 rue de Lille à Paris ;
- possibilité d’auto-vaccination (maladie de Newcastle) ;
-problème de transports des animaux vivants ;
- maintien de la présence de la SCAF lors du Salon de l’agriculture de Paris ;
- restructuration de l’attribution des Vases de Sèvres ;
- unification du service de distribution des bagues  E.E.;
- revente d’une partie du matériel de la SCAF et rénovation de l’autre partie ; remerciements appuyés aux membres de la société de LIMOGES, acteurs de cette réalisation.
Au cours de la saison, le président a fait 29 séjours à Paris pour la SCAF, sans compter les présences au Salon de Paris.
G. Harter se porte également candidat à la présidence. Il précise qu’à la réunion du 13 juillet, il était porteur d’un message de la majorité des membres du CA de la SCAF souhaitant que le président Chastang se retire et que le « tandem Harter-Patissier » dirige la SCAF. Il n’a jamais dit que la SCAF n’avait jamais rien fait, même s’il pense que la SCAF a du retard et manque de dynamisme.
Il y a donc 2 candidats pour la présidence de la SCAF : M. Chastang et G. Harter.
Le secrétaire M. Legrand, venant d’arriver, prend la suite pour le compte rendu.
Le président Marcel Chastang donne son programme pour les deux années à venir , il faudra principalement travailler sur les sujets déjà en cours que sont la régionalisation, nécessité de mise en place ?, attention à tous les coûts additionnels qui seront engendrés et aux moyens de les satisfaire ; la cotisation unique, la recherche d’une solution viable, en adéquation avec les besoins de tous (SCAF et corps techniques) et la situation financière des sociétés de base, doit être poursuivie ; les statuts actuels datent de 2004, c’est assez récent, ils présentent des lacunes, pourtant nous les avons revus ensemble ici même, si nous devons les modifier à nouveau, il nous faudra prendre les avis et conseils d’un juriste. Nous aurons également à traiter l’existence du siège social du 34 rue de Lille, vous savez que je tiens à garder celui-ci sur la capitale, ainsi que le salon de Paris, vitrine incontestable de notre aviculture. « Sachez que je continuerai à travailler avec volonté, rigueur, honnêteté, dans la plus grande transparence ».
Sur sollicitation de M. Chastang, G. Harter définit à son tour son programme « Je suis là depuis quelques années pour travailler, je suis d’accord avec le programme de M. Chastang, cependant avec quelques nuances, il faut présenter une autre vitrine de la SCAF, savoir se vendre, pour cela il faut des moyens, nous réfléchirons à l’appui de groupes financiers ». Les efforts porteront sur le changement et la cohésion, la modernisation du salon de Paris, avec moi ce sera «  professionnalisme et modernité »
S’adressant à G. Harter, A. Raulain s’étonne de son association avec G.Patissier l’ayant à plusieurs reprises entendu porter des critiques sévères à son encontre.
G. Harter conteste absolument, dit que lui aussi a entendu des paroles malsaines à l’encontre de G.Patissier et qu’il a été trompé. Avant que la situation s’envenime C.Roy demande le calme, se positionne sur son vote personnel en faveur de M. Chastang avec lequel il a toujours travaillé en parfaite harmonie, il précise qu’il estime tout autant G. Harter et qu’il continuera son travail de distribution des bagues au moins pour l’année 2010/2011.
ELECTION DU BUREAU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :
La présidence est assurée comme le prévoient les statuts par le doyen d’âge du CA monsieur R. Ripaldi.
Nombre de votants = 30 (26 présents + 4 pouvoirs) - majorité absolue au premier tour = 16
Président : M. Chastang = 11 voix – G. Harter = 19 voix élu – Abstention = 0
G. Harter remercie les membres du CA et propose au vote les autres membres de son équipe.
Vice président : chargé de l’administration et des statuts G. Patissier = 17 voix élu – 10 abstentions – 2 voix JC Périquet – 1 voix M. Legrand.
Vice président : Chargé de La revue avicole JC Périquet = 27 voix élu – 3 abstentions
Vice président : chargé des relations extérieures + Entente européenne A. Benaitier – 21 voix élu – 7 abstentions – 1 voix R. Crépeau – 1 voix P. Delambre.
Secrétaire général : A. Gaillard – 20 voix élu – 6 abstentions – 4 voix M. Legrand.
Secrétaire adjoint : G. Soursac – 21 voix élu – 7 abstentions – 1 voix R. Crépeau – 1 voix M. Legrand.
Trésorier général : C. Gaillard – 22 voix élu - 3 abstentions – 5 voix R. Riveirol.
Trésorier adjoint : M. Dono – 18 voix élu -11 abstentions – 1 voix R.Riveirol.
* Il est à noter qu’aucun des élus sur proposition de G.Harter n’a exprimé de vive voix son désir de candidature, le secrétaire général élu était absent physiquement de la réunion.
J.C. Périquet signale qu’il veut bien continuer à s’occuper de La revue avicole et du site Internet de la SCAF, dans les mêmes conditions qu’actuellement.
G. Harter annonce qu’il souhaite mettre en place différentes commissions et propose les suivantes avec comme responsables :
Commission administration = G. Patissier
Commission trésorerie = C. Gaillard
Commission revue avicole = JC Périquet
Commission identification = C. Roy
Commission relations extérieures = G. Harter + les 3 vice-présidents
Commission discipline = G. Patissier
La composition de chaque commission sera formée à la prochaine réunion du CA.
Un vote à bulletins secrets est demandé pour l’approbation de ces commissions ( oui = pour - non = contre)
Résultats = 19 votes oui – 8 votes contre – 3 abstentions. projet adopté.
M. Chastang remet les clefs de la SCAF au nouveau président G. Harter.
P. Delambre demande que le président sortant, compte tenu de son travail pendant ces dix dernières années, devienne Président d’honneur de la SCAF.
G. Harter pense que ce n’est pas le jour, cette question sera débattue lors de la prochaine réunion du CA.
Rendez-vous est pris pour la transmission des dossiers entre les présidents et les trésoriers pour le mercredi 4 août 2010. Un audit sera effectué à la suite de la transmission des pouvoirs.
Les affaires courantes de trésorerie jusqu’à cette date seront assurées par R.Riveirol.
JC Périquet signale que le siège de la FFV est actuellement au 34 rue de Lille ; il y a des dossiers et un stock de standards volailles, peuvent ils y rester ? Pas d’objection dans l’immédiat.
Il soulève également le problème du commissaire général du salon de Paris, rôle qu’il assure actuellement, des réunions sont prévues prochainement. Pour le salon 201, la FFV a prévu d’organiser un championnat européen des oeufs de MARANS.
Secrétariat de la SCAF : il est tenu par madame LEVACHER, présence tous les lundis et mardis. G.Harter prendra contact avec elle dès lundi matin.
M. Chastang remercie ses collaborateurs pour leur soutien et leur aide depuis dix ans et souhaite bon vent à l’aviculture française.
S. Boucher demande que soient programmées à l’avance la date et l’heure des réunions de CA.
Le prochain CA de la SCAF est programmé pour le samedi 11 septembre 2010.
La séance est levée à 12h30. Il n’y aura pas de reprise l’après midi.


Le secrétaire : M. Legrand.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU 11 SEPTEMBRE 2010

Membres présents : A Benaitier, F. Bernard, M. Berte, S. Boucher, J. Charonnat, M. Chastang, R. Crépeau, P. Delambre, M. Dono, A. Gaillard, Ch. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, J. Jehl, M. Legrand, G. Longein, JJ. Ménigoz, JH. Michel, M. Le Goff, G. Patissier, JC. Périquet, D. Pichard, A. Raulain, R. Ripaldi, R. Riveirol, C. Roy, G. Soursac, D. Toos.
Membre absent excusé avec pouvoir : G. Coquerelle, pouvoir à M. Chastang.
Membre absent : G. Moilleron

1-Mot de bienvenue
Le président G. Harter ouvre la séance à 10h30, remercie les membres présents et exprime toute sa reconnaissance aux membres de l'ancien bureau pour le travail accompli depuis dix ans. En outre, G. Harter, élu pour 2 ans se fait l'ambassadeur de la SCAF. Il exprime le devoir de servir l'Aviculture Nationale dans le respect et le soutien aux éleveurs et aux sociétés qui sont à la recherche d'informations.

2-Approbation du PV du CA du 17 juillet 2010
Tous les membres ayant reçu ce PV ne souhaitent pas sa lecture. M. Legrand, rédacteur de ce PV, précise une faute de frappe dans l'avant dernier alinéa.
Ce PV est adopté à l'unanimité.

3- Mise en place de responsables
G. Harter laisse le soin à G. Patissier chargé de l'administration d'animer ce point de l'ordre du jour.
3-1 Protocole :
A. Gaillard ; Il s'agit de la représentativité de la SCAF lorsque celle -ci est demandée par divers organismes. Un planning sera établi à partir du 1er janvier 2011.
3-2 Distinctions :
J. Charonnat ; c'est un moyen de faire connaître la SCAF et récompenser des bénévoles méritant des sociétés. G. Harter souhaite que les demandes parviennent au responsable avant le 15 mai de l'année civile. J. Charonnat préparera les imprimés de demande et de modalité pour le prochain CA .
G. Harter propose de récompenser lors des déplacements à des réunions ou des expositions des élus ou membres éminents de notre mouvement. Pas d'avis contraire.
J. Charonnat souhaite tenir compte de l'âge des récipiendaires pour la délivrance de la catégorie de médaille avec un minimum de souplesse.
Sur demande de PH Michel il est précisé que le coût de ces récompenses est réglé par le demandeur, le plus souvent par les sociétés pour leurs membres.
Le tarif actuel est pour une médaille d'or : 35€, médaille d'argent : 25€, médaille de bronze : 20€.
3-3 Salon de Paris :
G. Harter nous informe qu'il se déroulera du 19 au 27 février 2011 comme cette année dans le Hall 1 avec la ferme de Beaumont et les Bovins. Une somme de 843,18 € doit être réglée au titre de la réservation.
JC Périquet volontaire est reconduit dans son poste de Commissaire Général. Il désire prendre des commissaires les moins éloignés possible, afin de réduire les frais de déplacements.
G. Harter : comme cette année, une équipe de la Moselle participera au montage et démontage.
Ch. Gaillard propose une équipe de Neufchâtel en Bray.
Une réunion avec les Corps Technique se déroulera le mercredi 13 octobre 2010 en matinée : G.Harter propose une réunion de préparation l'après midi pour le Salon de Paris. JC. Périquet s'occupe des convocations avec Madame Levacher.

4 - Commissions statutaires
Admistratif : G. Patissier, JH. Michel, JJ. Ménigoz.
Relations extérieures : G. Harter, G . Patissier, JC Périquet, A. Benaitier, A. Gaillard, J. Jehl, D. Toos.
Identification : C. Roy, F. Bernard, S. Boucher, B. Gerber, JH. Michel.
Revue Avicole : JC. Périquet, F. Bernard, S. Boucher, P. Delambre, R. Ripaldi.
Trésorerie : C. Gaillard, M. Dono, B. Gerber.
Discipline : G. Patissier, C. Roy, M. Berte, G. Longein, JH. Michel, G. Soursac.

5 - Comité de pilotage Européenne de Metz 2015
Après l'acceptation de l'Entente Européenne d'organiser cette exposition à Metz, le Président G. Harter a la confirmation de l'agrandissement du parc des expositions de Metz et il a eu un premier contact avec la direction.
Afin de réduire les déplacements, il est décidé pour l'instant, de laisser les négociations à la seule équipe de la Moselle : G. Harter, M. Dono, JH. Michel, G. Soursac. Le comité de pilotage effectif sera mis en place deux ans avant l'exposition.
G. Patissier souhaite que chaque Corps Technique réfléchisse dès à présent, afin de désigner un responsable pour son espèce.
JJ.Ménigoz : pour la FFC, un responsable sera désigné à Mulhouse lors du CA de la FFC ;
A. Benaitier : l'AG de l'EE aura lieu en 2015. " L'EE remettra un contrat d'organisation de la manifestation. Je m'occuperai de l'ornithologie ".
G. Soursac rappelle que lors de l'exposition européenne aucun championnat national ne peut être organisé. Seul, des titres de champions d'Europe sont attribués.

6 - Attribution du Prix du Président de la République 2011
Demandes retenues :Montmorillon (86), Montluçon (03),Millau (12), La Roche sur Foron (74), Bully- les- Mines(62), Salon de Paris(75)

7- Agrément des Sociétés
Ont été agréées : Société Avicole Bandiat Tardoire ; Les Volières Nieuloises
La Société Carlio a été ajournée pour dossier incomplet
La Société de Jarny continue à poser des problèmes. G. Harter évoque les difficultés rencontrées avec les dirigeants de cette société. En outre à la date du 16 août 2010 aucun document n'était déposé en préfecture. L'adhésion à la Fédération a été réglée mais le chèque n'a pas été encaissé. La lettre d'excuse n'a jamais été adressée.
Il s'avère que des membres de cette société présentent des animaux de basse-cour dans certaines manifestations de la région sans l'accord des Services Vétérinaires.
S. Boucher précise que l'instance qui accepte la présentation doit la déclarer à la DSV.
G. Longein suggère le refus de l'agrément.
Le Président demande un vote du CA. Résultat : 28 votants, 24 voix pour le refus de l'agrément, 4 voix contre.
L'agrément de Jarnisy est refusé par le CA de la SCAF.

8 - Questions diverses
M. Berte évoque la situation d'une éleveuse de poules Marans en Roumanie qui a vu son élevage entièrement détruit par les inondations. Il s'agit d'une bonne éleveuse qui adhère au club Français de la Marans.
Pour l'aider à remonter son élevage, JC. Périquet fait une annonce en ce sens auprès des éleveurs dans le prochain numéro de la Revue Avicole. D. Pichard propose d'offrir à cette éleveuse quelques sujets au nom de la SCAF lors du prochain Salon de Paris. Solution envisageable par l'ensemble du CA.
G. Harter fait part d'un courrier qu'il a reçu, émanant du Marans Club, par lequel il annonce la non participation du Club au championnat Européen de l'œuf de Marans dans le cadre du prochain Salon de Paris.
P. Delambre demande que JC. Périquet s'explique au nom de la FFV. Ce dernier indique que la décision d'organiser ce championnat a été prise à la réunion de l'Entente Européenne en mai 2010 et que la FFV prend en charge l'organisation. Tous les clubs ont été avisés. P. Delambre dénonce la mauvaise foi du Marans Club, il souhaite que la SCAF soutienne ses corps techniques et propose d'inviter le club pour régler le problème.
A. Raulain ne comprend pas la position du Marans Club alors que l'initiative de la FFV, ne fait que servir le Club.
G. Patissier rappelle que seuls les corps techniques siègent à l'EE et qu'en conséquence, le club doit se rapprocher de la FFV.
Une réponse sera faite au Marans Club par le Président.
JJ. Ménigoz nous informe que le conseil de direction de l'ITAVI a modifié ses statuts lors de la séance du 16 juin 2010. Les modifications de l'article 8 détaillent la composition du conseil de direction. Il a été créé un collège filière regroupant 9 administrateurs désignés par les syndicats spécialisés ainsi qu'un collège productions spécialisées dans lequel la FFC - SCAF dispose d'un siège. L'ITAVI a demandé à la FFC, la désignation du représentant FFC - SCAF. JJ Ménigoz assurera cette mission. Une rencontre est prévue prochainement entre le Président de l'ITAVI et le Président de la SCAF.
Photocopieur de la SCAF en panne : le devis pour le réparer s'élève à 478,60 €. Le coût d'un neuf avec contrat d'entretien étant de 1020 €, il est décidé à l'unanimité l'acquisition.
La séance est levée à 15h45

Le secrétaire André Gaillard

 

18 décembre 2010

Membres présents : A. Bénaîtier, F. Bernard, M. Berte, J. Charonnat, M. Chastang, G. Coquerelle, R. Crépeau, P. Delambre, M. Dono, A. Gaillard, Ch. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, J. Jehl, G. Longein, JJ. Ménigoz, M. Le Goff, G. Patissier, D. Pichard, A. Raulain, R. Riveirol, C. Roy, G. Soursac, D. Toos.

Membres absents excusés avec pouvoir : M. Legrand pouvoir à A. Raulain., S. Boucher pouvoir à JJ. Ménigoz, JH. Michel pouvoir à G. Soursac, JC. Périquet pouvoir à P. Delambre, R. Ripaldi pouvoir à G. Patissier

Membre absent excusé : G. Moilleron

 

1-Mot de bienvenue

Le président G. Harter ouvre la séance à 10h50, remercie les membres présents de s’être déplacés malgré des conditions atmosphériques difficiles. Il nous fait part du retard de Madame Berte et Monsieur Toos (retard avion).

Le Président propose de modifier l’ordre du jour afin de permettre aux derniers arrivants de participer au débat des points 3 Avocat-loyer 34 rue de Lille et point 4 courrier de G. Longein. Cette proposition est accordée.

 

2- Approbation du PV du CA du 11 septembre 2010

Les membres présents ayant reçu ce PV ne souhaitent pas sa lecture. G. Harter propose la modification suivante concernant le point 7- agrément des Sociétés : «  L’adhésion à la Fédération a été réglée mais le chèque n’a pas été encaissé. La lettre d’excuses n’a jamais été adressée. »

Il s’avère que des membres de cette société présentent des animaux de basse-cour dans certaines manifestations de la région avec l’accord des Services Vétérinaires. »

M. Chastang regrette que le PV du 17 juillet 2010 n’ait pas fait l’objet d’un vote des membres du CA pour son approbation. Il précise que le PV du 11 septembre 2010 doit être approuvé par un vote et ajoute, que le secrétaire général a refusé d’inscrire à ce PV des propos évoqués par lui lors des questions diverses de cette réunion. Il est gênant, dit-il, qu’une société comme la nôtre, accepte des dérives de la sorte et il menace d’écrire au ministère de tutelle.

G. Harter précise que le PV du 17 juillet a bien été approuvé par un vote à main levée dans la présente salle. Cette approbation figure au PV du 11 septembre, il procède au vote pour l’approbation de ce dernier : 24 voix pour, 1 voix contre, 3 abstentions. D. Toos, M. Berte (pas arrivés) n’ont pas participé au vote. Le PV est approuvé par la majorité des membres présents.

 

3- Avocat, loyer 34 - rue de Lille

Le président aborde ce point important de l’ordre du jour. Il pense que tous les administrateurs sont au courant de l’existence d’un procès en cours entre la SCI Marminia propriétaire des lieux et la SCAF concernant l’augmentation du Loyer. Lors de sa prise de fonction, en concertation avec Mme Levacher, il a adressé un courrier contenant les divers documents relatifs au procès à tous les membres du CA qui doivent être mis au courant de toute affaire juridique relative à la Société. Suite à l’envoi de ce courrier, il s’étonne de ne pas avoir reçu beaucoup de communications téléphoniques concernant cette situation alarmiste : 4000 € de caution 34 000 € de dédommagement et intérêts. Après avoir demandé conseil par ailleurs, il a rencontré avec Mme Levacher, les avocats et les propriétaires au 34 rue de Lille le 22 novembre 2010. Il en résulte que la SCAF est redevable d’une somme totale de 34 500 € et le loyer au 1er janvier 2010 porté à 3000 € par mois. Après consultation des avocats de la SCAF, il s’est avéré qu’il n’y avait quasiment aucune chance de gagner le procès. La partie adverse a adopté un changement de présentation du dossier et se réfère à une loi de 1948 inattaquable par la SCAF.

G. Harter prend la décision de rendre les locaux le 23 décembre 2010. En contrepartie la SCAF ne paiera pas les 30 000 € d’arriérés de loyer et les 4500 € de pénalités. Une demande a été faite en ce sens au Tribunal de Paris et a été acceptée par le magistrat. Les frais d’avocats se montent à 17 409 € déjà versés et environ 3000 à 4000 € restent à payer.

Le souhait de tous est que le siège de la SCAF reste à Paris. Pour se faire, G. Harter avec le concours de JJ Ménigoz a rencontré M. Schaeffer - Président de l’ITAVI - et ils ont négocié le siège de la SCAF au 28 rue du Rocher. Le Président Harter souligne l’accueil chaleureux d’ITAVI et les bonnes conditions de logement proposées, à savoir : un bureau pour Mme Levacher, des facilités pour le courrier, l’accès à internet, un local pour les archives. Le montant du loyer s’élève à 4000€ par an plus 1000€ d’assistance juridique disponible pour la SCAF et les corps techniques et 48€ pour le classement des archives. Le protocole d’accord a été signé entre les deux parties. Il précise avoir pris cette décision pour le bien de la Société Centrale compte tenu des sommes à verser et estime avoir évité ainsi une incrédibilité des adhérents.

M. Chastang évoque les gains de procès antérieurs par la SCAF et les convictions de la part du cabinet d’avocat Delsol de ne pas perdre le procès. S’il y a eu un revirement de situation concernant cette affaire dit-il, vous avez eu raison de négocier. Il se dit surpris de l’évolution de ce procès par rapport aux locataires que nous sommes.

G. Harter réitère les dires de l’avocat de la SCAF sur une éventuelle perte du procès.

G. Patissier précise qu’il s’agit d’une loi sur les loyers et la propriétaire ratait les échéances, ce qui plaidait en notre faveur. Puis son nouveau conseil se présente au tribunal en changeant la présentation du dossier et fait référence à une loi de 1948 qui n’est pas en notre faveur dans le cas présent.

G. Harter pense avoir décidé pour le bien de la SCAF

G. Patissier précise que nous devons voter en premier sur l’accord transactionnel pour quitter les locaux du 34, rue de Lille. Puis pour l’acceptation du transfert du siège social de la SCAF au 28, rue du Rocher.

P. Delambre demande des précisions concernant l’occupation de la salle de réunion de l’ITAVI pour les diverses réunions des corps techniques.

G. Harter répond qu’il n’y aura aucun problème à condition que les corps techniques aient contracté une assurance auparavant.

JJ Ménigoz ajoute que les responsables de l’ITAVI sont enchantés d’abriter le siège social de la SCAF.

Le Président Harter demande de passer au vote pour les deux résolutions :

Accord transactionnel pour quitter le 34, rue de Lille

Acceptation du transfert du siège social au 28, rue du Rocher à Paris

Personne ne souhaite un vote à bulletins secret,s il s’effectue donc à main levée ; les deux résolutions sont adoptées à l’unanimité des participants (M. Toos et Mme Berte n’étant pas arrivés n’ont pas participé au vote).

Le siège social de la SCAF se situera 28 rue du Rocher 75008 PARIS à partir du 23 décembre 2010.

 

4- Courrier G. Longein

G. Harter fait part du courrier adressé par G. Longein concernant des insultes prodiguées à son égard à l’AG de la FNJ. Il est inadmissible qu’un juge, un administrateur, un ancien Président de la SCAF soit traité de la sorte par un collègue juge épris d’une agressivité irrespectueuse.

G. Longein n’a pas pu s’exprimer en tant que Président de l’ANJP lors de l’AG le 23 octobre 2010 à Limoges, M. Hudry n’a cessé de l’interrompre et a tenu des propos injurieux déconsidérant le corps des juges.

G. Harter demande l’avis de M. Chastang ; lequel répond que M. Hudry faisait partie du CA de la SCAF et qu’il avait été démissionné pour s’être mis en désaccord sur un dossier disciplinaire. Il regrette que le corps des juges ne soit pas suffisamment soutenu par la FNJ et considère que dans le cas présent il faut être intransigeant.

G. Patissier Président de la FNJ se sent discrédité par les propos qu’il vient d’entendre. Il rappelle l’autonomie des corps techniques et en particulier la FNJ comprenant un conseil de discipline. Depuis 20 ans, 15 dossiers disciplinaires ont été traités. Il rappelle que la commission se réunit à la suite du présent CA et que ce dossier sera traité comme les précédents.

 

5- Démission de Monsieur Jean-Claude Périquet en tant que Commissaire Général du Salon de Paris

Le président Harter a reçu par courrier la démission de M. Périquet comme Commissaire Général du Salon de Paris. La démission de JC Périquet fait suite à une lettre du Président de la SCAF dans laquelle il est écrit que la FFV donne une image négative de l’Aviculture. G. Harter précise qu’il s’est rendu au Luxembourg, il a rencontré les représentants du club de la Marans, M. Roguet et M. Périquet suite à cette entrevue, il pensait qu’une formule de rapprochement serait trouvée. Bien au contraire par la suite des mails et courriers insidieux fusent de toute part. Tout cela noircit l’Aviculture Française. Puis il poursuit en évoquant la décision prise au cours de la réunion du 27 octobre avec les membres responsables au Salon de Paris de nommer M. Johann Coënne Commissaire Général du Salon avec l’approbation de M. Périquet.

 

6- Nomination de Monsieur Johann Coënne en remplacement de Monsieur Périquet

Monsieur Johann Coënne est élu par 27 voix, 1 abstention.

 

7- Concours Européen de l’œuf de la Marans Salon 2011 ; FFV – MARANS-CLUB-SCAF : « relations »

Une discussion s’instaure sur la représentation de Monsieur Roguet auquel M. Périquet aurait demandé d’être commissaire général du concours de l’oeuf. Mme Legoff précise que M. Roguet n’était plus à ce moment ni président ni adhérent au CA du Marans Club.

G. Harter est contre toutes les prérogatives que pourrait prendre M. Roguet en particulier par rapport à une vente sauvage d’œufs de Marans.

P. Delambre au nom de la FFV affirme qu’au Salon de Paris les clubs seront représentés au stand de la FFV et qu’en aucun cas un autre emplacement ne sera alloué à quelque club que ce soit. Il n’y aura pas de vente d’œufs sur le stand.

Il aurait souhaité une meilleure entente SCAF/FFV pour régler ce problème. Il reproche au Président de la SCAF d’avoir traité sur un même pied d’égalité la FFV et le Marans Club ; de plus, le nombre d’adhérents ne doit pas influer sur les décisions à prendre.

G. Harter rétorque qu’il s’est toujours entretenu avec M. Périquet lequel a pris cette affaire « Trop à la légère». Il indique qu’à l’issue de la réunion au Luxembourg un stand était alloué au Marans Club, ce qui n’est plus d’actualité à ce jour.

P. Delambre souhaite qu’en cas de problème vis-à-vis d’un club, il doit y avoir une position commune Corps Technique/SCAF.

G. Longein évoque les problèmes engendrés par la multiplication des clubs de race. Pour éradiquer cela, la SNC ne reconnaît que le premier club déclaré. Sous sa présidence à la SCAF, le club de la Marans a eu des antécédents, notamment au Salon de Paris avec M. Guérinel.

J.J Ménigoz souhaite que la SCAF en entente avec les corps techniques mette en place un processus identique vis-à-vis de la reconnaissance des clubs de race et qu’il soit appliqué.

P. Delambre lit l’explication de JC Périquet concernant ce point de l’ordre du jour :

«  Rappels de quelques points (présentés chronologiquement) concernant le championnat d’Europe de l’œuf de marans :

Ce championnat a été prévu au départ pour occuper l’emplacement prévu pour la FFV au salon et pour réunifier les associations d’éleveurs de Marans quelque peu dispersées.

Je pensais que tout le monde (les clubs de Marans, la SCAF, etc.) allait sauter de joie à l’annonce de cet évènement ; c’est en effet seulement le 2ème championnat officiel européen concernant les volailles ayant lieu en France (c’est donc un évènement d’importance pour notre salon de Paris…). Mais au lieu de sauts de joie ce fut plutôt des sautes d’humeur principalement du Marans club de France… réaction que je ne m’explique toujours pas…

Une réunion eut lieu donc au Luxembourg entre le président de la SCAF, le président de la FFV et 3 représentants du Marans club de France. Ces derniers ont présenté des exigences concernant ce championnat. Le président de la FFV a noté en indiquant qu’il allait réunir le CA de la FFV à ce sujet. Mais avant d’attendre la réunion du CA de la FFV, le Marans club a continué à envenimer la situation en inondant le monde avicole français et européen de messages hostiles (à la FFV) et pas très cohérents.

Le président de la SCAF a envoyé une lettre au président de la FFV en indiquant qu’il suspendait le championnat.

Le CA de la FFV, dans sa réunion du 9 octobre, a accepté toutes les exigences du Marans club et même plus.

A la suite de cela, le Marans club en a rajouté, demandant un stand au salon de Paris. Ce qu’a refusé à une très large majorité le CA de la FFV.

A la réunion du 27 octobre 2010 (SCAF – Corps techniques), le président de la SCAF a levé sa suspension du championnat.

Ce championnat aura donc lieu. A noter, que s’inscrivent à ce championnat (comme aux autres expositions) des éleveurs individuels (et non des associations). Cependant j’avais voulu faire participer, d’une façon ou d’une autre, les associations d’éleveurs de Marans (Marans club, club de M. Guérinel et la Société des Charentes). Le Marans ne souhaitant pas cautionner ce championnat, voire l’interdire, cela n’a aucune importance, la FFV fera ce championnat. »

M. Chastang demande s’il y a des écrits qui justifient les propos de ventes d’œufs au Salon de Paris 2011, s’il n’y en a pas, les paroles n’ont aucune valeur.

G. Harter explique que ce sont pour le moment des communications téléphoniques, mais qu’il n’y a pas de « fumée sans feu ».

P. Delambre indique qu’une vente d’œufs serait répréhensible et l’instigateur serait renvoyé.

 

8- Distribution des Bagues 

Le Président nous annonce l’arrivée des bagues. La distribution est commencée.

Le nombre de bagues invendues en 2010 est de 35 000. C’est un nombre important et il souhaite réunir un groupe de réflexion pour les années à venir afin de limiter les invendus.

 

9- Rencontre des corps techniques et rencontre avec la Direction du Salon de l’Agriculture le 27 octobre 2010 au siège de la SCAF ; subvention

Le Président a souhaité rencontrer les responsables des Corps Techniques le 27 octobre 2010 en préambule de la réunion pour le Salon de Paris. Tous les corps techniques étaient présents. Le débat est resté harmonieux et chacun a pu s’exprimer sur ses attentes réciproques.

La Direction du Salon de Paris était représentée par la Directrice et M. Pierrick David le sous- directeur. Un accord a été conclu sur l’organisation du Salon Avicole. Par contre, on assiste d’années en années depuis 2004 à un retrait progressif du montant de la subvention accordée par le CENECA à la SCAF. En 2010, il n’y pas eu de subvention du fait que le coût de l’électro-zingage des cages de la SCAF a été pris en charge en partie (3650 €) par le CENECA. 6500 € comprenant la confection des conteneurs restent à la charge de la SCAF.

M. Chastang explique que ce schéma était prévu, M. Patriat puis son remplaçant M. Poulain et M. Delporto ayant des difficultés sur le plan comptable, pour faire obtenir une subvention, avaient accepté de participer à la rénovation des cages. Il faut savoir que la SCAF est membre du CA du CENECA.

Du fait de ce rendez-vous avec la Direction du Salon, la réunion avec les commissaires et bénévoles pour l’organisation matérielle a dû être reportée au 08 janvier 2011.

 

10- Dans le cadre de l’exposition de Limoges, rencontre des régions le 23 octobre 2010

Commentaires G. Patissier :

Toutes les régions invitées étaient présentes ; une, était excusé : la région PACA .Ces régions représentent environ 70% des éleveurs français. Pour donner plus de responsabilités aux régions, nous sommes tributaires des statuts. Actuellement les corps techniques figurent bien sur les statuts de la SCAF. Il manque les Cobayes en attente d’une structure ; cela est en cours. Par contre, une modification s’impose pour que ce soit les présidents de régions qui siègent au CA de la SCAF. En donnant du pouvoir et des responsabilités aux régions cela doit générer des économies. G. Patissier présente une carte des régions qu’il commente en prenant en compte le potentiel d’éleveurs. Tout cela va se structurer. Les membres individuels devront disparaître et les quelques clubs adhérents à la SCAF adhéreront uniquement au corps technique correspondant. Pour le Salon de Paris, c’est la SCAF qui reste l’organisateur et compose avec les corps techniques et les régions.

 

11- Courrier AVIORNIS « commande de bagues ». Article Revue Avicole

Lors de l’exposition de Limoges, G. Harter et G. Patissier demandent aux responsables d’AVIORNIS, de préciser leur position vis-à-vis de la SCAF. Notamment, s’ils souhaitent adhérer à la SCAF en tant que corps technique représentant les oiseaux d’ornement. Ils ont une identification différente, mais ne devons-nous pas nous poser la question sur l’évolution de notre identification. Soit le Ministère accepte la nôtre en l’état soit nous devrons nous soumettre à un autre mode d’identification par rapport aux contraintes sanitaires. Pour les services vétérinaires, c’est une bague avec le numéro de l’éleveur comme en ornithologie. Il faudra une rencontre avec le Ministère.

G. Harter a reçu le 09 septembre un courrier d’AVIORNIS mettant en cause la SCAF sur un article paru sur internet stipulant qu’AVIORNIS devait de l’argent à la SCAF. Après enquête, aucune trace de dû n’a été retrouvée. Sur le site également figure que la société avicole « Les volières Nieuloises ont détourné de l’argent ».

M. Chastang affirme qu’AVIORNIS ne doit rien à la SCAF, il précise seulement qu’une année un stock de bagues n’avaient pas été retiré par AVIORNIS. Du fait qu’il n’y a pas eu retrait, rien n’est dû.

Concernant « Les volières Nieuloises » : A. Gaillard précise que cette association, reconnue récemment par la SCAF, n’a pas de problèmes financiers. Une confusion s’est faite avec la dissolution du CALAO.

La décision est prise de retirer dans les plus brefs délais ces propos tenus sur internet .Un courrier d’excuses sera adressé par le Président de la S.C.A.F. aux « Volières Nieuloises » et AVIORNIS.

 

12- Revue Avicole : parution de 4 pages FFC

JJ Ménigoz fait part de ce projet déjà acté lors du précédent CA. 4 pages de La revue avicole seront consacrées à chaque Corps technique. Les responsables d’édition pour ces articles seront pour la FFC : F Bernard, pour la FFV : P. Delambre. Au niveau de la FFC, un point sera fait sur le nombre d’abonnés fin 2011.

Beaucoup d’articles techniques seront ainsi insérés et il faudra faire le parallèle avec la lettre FFC INFOS pour savoir comment la faire évoluer.

F. Bernard précise que beaucoup de membres individuels sont abonnés à FFC INFOS. Il évoque les soucis des clubs de race pour élaborer leur bulletin de liaison et le coût que cela génère. Certains clubs sont demandeurs d’une insertion dans La revue avicole.

JJ Ménigoz évoque le prix que doivent payer les éleveurs avec la multiplication des revues.

M Chastang se réjouit de cette initiative et de l’évolution d’insertion d’articles dans la revue émanant des corps techniques et de la FFC en particulier. Il indique que des propositions avaient été faites en ce sens auparavant et jamais suivies d’effet.

 

13- Exposition Européenne de Metz 

Le Président Harter exprime des regrets d’avoir accepté d’organiser l’Européenne de 2015 à Metz. Il y a une convention de signée et rendez-vous est pris pour la réservation définitive des Halls le 01 février 2011. Actuellement, compte tenu des attaques proférées par un membre de la SNC, il n’est plus en capacité d’organiser cette manifestation.

Au vu de cette situation, il pose la question suivante : « aujourd’hui que fait-on avec l’Européenne de 2015 ? ». Il pensait avec notamment tous les déboires qu’il a eu avec M. Hudry lors de la dernière exposition de Metz 2009. Il ne souhaite pas travailler pour l’organisation de 2015 en recevant sans arrêt des critiques par mail de qui que ce soit. Des observations constructives : oui, négatives : non. Désabusé, il n’a plus envie d’avancer sur le projet.

M. Chastang prend la parole et explique que lors de la réunion de l’EE il avait décidé de laisser la parole à G. Harter. Fervent défenseur d’une Européenne en France, il est attristé des problèmes qui surgissent et se demande qui peut mieux que Metz organiser cette manifestation de grande envergure. Les problèmes évoqués ne sont pour lui que jalousie et futilités. Quand il s’agit de la France nous devons nous rassembler. C’est un désaveu de la France vis-à-vis de l’EE. Nous devons avoir une réflexion sur le sujet.

G. Patissier ne comprend pas le débat qui s’est instauré. Pour lui, la France est candidate, la SCAF s’est portée garante et les Corps Techniques ont voté pour cette réalisation. Ce n’est pas un individu qui peut changer la donne. Il rappelle sa proposition de créer rapidement un « comité de pilotage » au sein de la S.C.A.F./Confédération pour jeter des bases solides à l’organisation de cette manifestation européenne en France.

Le Président Harter soutenu par l’ensemble des membres du CA souhaite un barrage impitoyable autour des organisateurs. Tout perturbateur allant vers un non sens sera exclu de l’aviculture française.

Après maintes discussions sur le sujet, le Président propose un vote pour le soutien et les engagements pris par chacun, pour cette exposition. Le résultat est pour le maintien du projet à l’unanimité.

14- Questions diverses

M. Chastang se présente comme sans doute le vétéran de la SCAF, très attaché au 34 rue de Lille, il a côtoyé en ces lieux grand nombre de personnes éminentes de l’aviculture française. Souvent pris pour un révolutionnaire, avec le temps, il est devenu conservateur. Ce lieu mythique de l’aviculture depuis 97 ans, il a toujours voulu le conserver. Dans les années 1920, c’était une enceinte de lecture où tous les aviculteurs de la région parisienne venaient se documenter sur les évolutions de l’aviculture. Il est attristé par le devenir de ces murs. Pour lui, il est difficile de quitter ces lieux sans un sentiment d’émotion, et il ajoute : on enlève un peu à l’aviculture française ce qui en était le creuset. Il poursuit en qualifiant d’inconscient ceux qui par le biais d’internet se permettent d’insulter tout le monde sans réserve. Lui, sans portable et internet se sent un homme libre. Il aura une pensée émotionnelle lors du déménagement. Il termine en disant : « on sait ce que l'on quitte, on ne sait pas ce que l'on prend ». Puis concernant le devenir de la SCAF, il souhaite un vote utile pour toutes les décisions.

G. Patissier précise qu'avant 1945 la SCAF avait comme membre les aviculteurs professionnels, mais à la libération la CFA quittait la SCAF et le 34 rue de Lille. Aujourd'hui la SCAF rejoint la CFA au 28 - rue du Rocher.

J. Jehl nous fait part de l'organisation de l'exposition internationale de Strasbourg les 12 et 13 novembre 2011. Une manifestation pour le bien-être animal a eu lieu à Strasbourg.

Le Président Harter a consulté les services vétérinaires de la Moselle, il s'avère que nous ne sommes pas concernés notamment pour les dimensions des cages d'élevage. JJ Ménigoz a remis un document très pertinent au Président de l'EE concernant les dimensions des cages d'expositions.

Le Président rend hommage à M. Chastang. Il comprend son émotion de quitter cet établissement. Il pense que devant les difficultés, il fallait réagir, le pire a été évité en maintenant le siège social à Paris. Maintenant la SCAF est désengagée de toutes ces complications judiciaires.

D. Pichard évoque la présence du stand animation au prochain salon de Paris. La place nécessaire lui sera réservée, il a les pleins pouvoirs pour le dossier pédagogique.

Mme Berte cautionne cette animation

G. Harter soutient toutes les actions menées par Mme Berte.

Le président Harter présente ses vœux de bonne et heureuse année à tous les membres du Conseil d'Administration.

La séance est levée à 16h05

 

Le Secrétaire Général, André Gaillard


Membres présents : A. Benaitier, F. Bernard, M. Berte, S. Boucher, J. Charonnat, M. Chastang, G. Coquerelle, R. Crépeau, M. Dono, A. Gaillard, Ch. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, J. Jehl, M. Legrand, G. Longein, JJ. Ménigoz, JH. Michel, G. Moilleron, G. Patissier, D. Pichard, A. Raulain, R. Ripaldi, R. Riveirol, Ch. Roy, G. Soursac, D. Toos.
Membres absents excusés : M. Le Goff, P. Delambre
Membre absent excusé avec pouvoir : JC.Périquet pouvoir à R. Crépeau

Mot de bienvenue

Le Président G. Harter ouvre la séance à 10h35 et souhaite la bienvenue à tous dans ces nouveaux locaux du 28 rue du Rocher.

Approbation du PV du 18 décembre 2010
Tous les membres ont reçu le compte rendu. Ils ne souhaitent pas sa lecture en séance.
M. Chastang demande quelle suite a été donnée à la requête de G. Longein concernant ses déboires avec Ph. Hudry, notamment les conclusions du conseil de discipline de la FNJ. Puis il voudrait avoir des précisions concernant le point 8 : vente des bagues. Ce point avait suscité une accusation de JC Périquet président de la FFV par Mme Jehl qui prétendait que la FFV vendait les bagues moins cher que prévu et lui avait causé un préjudice de 7000 €. Cet état de fait s’est avéré non fondé par la suite et inexact. M. Chastang trouve choquant cette mise en accusation et demande au président Harter de s’en expliquer, lui précisant qu’il semble « ne pas être au courant de ce qui se passe dans sa région ». Il propose la démission de Mme Jehl.
G. Harter n’apprécie pas du tout la proposition de M. Chastang, le ton monte et après une explication acerbe entre les deux hommes, Mme Jehl précise que la perte causée par les bagues à l’Union du Bas-Rhin était de 7000 bagues et non de 7000 € et qu’en aucun cas elle n’a mis en cause la FFV. M. Chastang précise que lors du dernier CA c’était bien de la FFV dont il s’agissait et pour preuve le compte rendu du PV.
M. Dono pense que c’est un problème de fond qui doit être réglé par la SCAF.
G. Harter explique que certaines sociétés commandent des bagues à la FFV et les revendent à leurs adhérents à un prix intermédiaire pour se faire une marge bénéficiaire. Cette pratique est contraire aux directives de l’Union Alsace Moselle. Il a demandé à JC Périquet de ne plus distribuer de bagues aux sociétés ainsi régionalisées.
Concernant cette affaire le président Harter s’est excusé à deux reprises auprès de JC Périquet en présence de membres du CA et l’un et l’autre considèrent l’incident clos.
M. Legrand propose le retrait de ce point 8 pour l’approbation du PV.
Lors du Salon de Paris, A. Gaillard a demandé l’accord de JC Périquet pour retirer ce point 8. Cette décision doit être soumise à l’accord du CA. Le vote qui suit est en faveur de la non parution. Par conséquent il ne sera pas inséré dans la Revue Avicole.
Le PV est adopté.

Déménagement des bureaux de la SCAF les 22 et 23 décembre 2010
C’est un travail très difficile qui a été réalisé par une entreprise de déménagement aidée par G. Harter, JJ Ménigoz, G. Soursac, deux personnes de la Moselle non aviculteurs, Mme Levacher, J. Coënne.
M. Chastang s’interroge sur le stockage des meubles et la possibilité de consulter les archives.
Les archives sont déposées dans un local du 15ème arrondissement loué par l’ITAVI et elles peuvent être consultées sur demande des intéressés.
Pour les meubles, il a été fait appel à Emmaüs, lequel a refusé compte tenu de leur état. Par conséquent beaucoup sont allés à la déchetterie. Des tables et des chaises sont à ITAVI.
Les placards muraux sont restés sur demande de la propriétaire.

Avocat, loyer
Tous les membres du CA ont reçu les courriers émanant des avocats et les différents honoraires. Un surplus a dû être versé par rapport aux prévisions. Le dossier est clos.

Assurances Transport, mission
Une assurance a été contractée avant l’entrée de la SCAF au 28 rue du Rocher ; tout le mobilier et risques incendie sont couverts.
M. Chastang souhaite connaître les différentes conventions qui sont susceptibles d’exister entre ITAVI et la SCAF de manière qu’en cas de changement notoires à ITAVI, le siège de la SCAF soit préservé.
G. Harter indique qu’une convention a été signée avant l’arrivée de la SCAF au 28 rue du Rocher et qu’un bail de neuf ans va être signé dans les prochains jours.
Concernant l’assurance transport-mission, il s’agit d’une couverture des membres régulièrement convoqués à des réunions ou appelés à remplir certaines missions. En cas de décès, une somme de 15 000 € sera versée au conjoint.
En 2010 le Salon de Paris n’a pas été assuré. Une discussion s’engage et M. Chastang est surpris du fait que tous les ans c’est l’épouse de l’ancien commissaire général G. Gaillard qui s’occupait d’assurer le salon. En 2010 un oubli a fait qu’aucune assurance n’a été demandée.
Pour 2011 et à l’avenir, le Salon de Paris a été et sera couvert par GROUPAMA.

Salon de l’Agriculture 2011
G. Harter remercie et félicite les juges, toutes celles et ceux qui ont pris part à la réussite de ce Salon. Beaucoup de participants à l’inauguration du samedi soir. Une excellente ambiance a régné sur cette manifestation. Il y a eu 678 000 entrées sur le Salon.
Il remercie : JC Périquet et M. Berte pour l’organisation du concours européen de l’œuf de la marans, D. Pichard 10 jours de présence pour la tenue de l’atelier pédagogique, J. Coënne pour l’excellent travail réalisé pour sa première année de commissaire général ; il est applaudi par l’assistance. A déplorer : l’acte de vandalisme qui a eu lieu la dernière nuit sur le local de service de la SCAF avec quelques animaux volés. Une plainte a été déposée par la SCAF.
Ch. Gaillard présente le bilan du Salon :
930 animaux étaient présents sur le Salon avec une bonne répartition entre les espèces. Il y avait 80% de sujets en vente ; 60% ont été vendus.
Le résultat est positif, favorisé par le partenariat de Yoplait et une excellente recette des annonceurs démarchés par G. Harter.
J. Coënne invité pour ce point de l’ordre du jour précise que Yoplait sera encore partenaire l’an prochain et offrira 50 blouses.
Ch. Gaillard remercie madame et monsieur Levacher pour le travail réalisé et ainsi allégé la tâche du trésorier.
M. Chastang félicite le trésorier pour le travail accompli. Il est satisfait du résultat. En faisant un parallèle avec les autres expositions, on s’aperçoit que sans publicité, il est difficile de faire un bénéfice.
A. Raulain se pose des questions par rapport à la présentation de l’an prochain.
G. Harter ne souhaite pas supprimer le concours vis-à-vis des éleveurs, il négociera avec le comité d’organisation qui souhaite une présentation de volières et trios. Pourquoi ne pas inviter une région pour présenter ses races et développer l’atelier pédagogique.
Pour la FFV : M. Berte exprime un franc succès du concours européen de l’œuf de marans, les visiteurs voulaient acheter les œufs.
Pour la FFC : JJ. Ménigoz confirme la réussite de ce Salon et la particularité vient de la présentation de 6 lapins angora de couleurs différentes très bien perçue par le public. L’éleveur était très satisfait et a fait un don en espèces à la SCAF.
L’ANEC : absente cette année sera présente l’an prochain sous la nouvelle appellation FAEC (Fédération des associations d’éleveurs de cobayes) créée à l’heure où j’écris ce compte-rendu.
Pour la SNC : c’est également une satisfaction avec la réalisation de 9 abonnements à la revue Colombiculture.
J. Charonnat - Président du Club des amis du mondain nous fait part de la satisfaction des éleveurs et remercie les organisateurs pour leur diligence.

Nouveau Bureau de la SNC (invitation du nouveau Président) 
Le nouveau bureau pêchant sûrement par ignorance a déplacé le siège social de la SNC au domicile du président. Or, la convention de la SCAF avec ITAVI pour l’obtention de la salle de réunion est celle-ci : toute fédération doit avoir son siège social au 28 rue du Rocher pour pouvoir prétendre à la salle de réunion. Le CA est unanime sur le fait que la SNC doit mettre son siège social à ITAVI. Personne ne souhaite une dispersion d’une aviculture aujourd’hui rassemblée. Le bon sens l’emportera.

Revue Avicole : intervention de JJ Ménigoz Président de la FFC 
L’insertion de pages cunicoles dans la revue a déjà été évoquée lors de précédentes réunions, reste les modalités qui ont été décidées avec le concepteur de la revue JC. Périquet. Le fonctionnement est le suivant : F. Bernard est en charge de rassembler et rédiger les pages concernant les lapins, il les adresse à JC Périquet. Aucune information lapin ne doit figurer sans l’accord du responsable F. Bernard.
La FFV fonctionnera de la même manière que la FFC avec pour responsable P. Delambre.
Ce mode de travail sera opérationnel à partir du numéro de juillet prochain.
La FFC va favoriser l’abonnement à La Revue Avicole. FFC INFOS diffusé en partie par mails, était tiré à 400 exemplaires papier. Maintenant il est tiré à 120 exemplaires. Fin 2011, on devrait arrêter les tirages papier et faire le point avec les retombées sur les abonnements « Revue avicole ».
G. Patissier se réjouit au nom de la FFC de cette démarche confédérale en espérant que d’autres espèces suivront la même voie.

Médailles de la SCAF 
R. Crépeau demande la possibilité éventuelle d’offrir des médailles SCAF à des personnalités et élus qui favorisent l’organisation de nos expositions. Il obtient l’accord unanime du CA. Dans ce cas ce sera une médaille d’or qui sera offerte.

Assemblée Générale de la SCAF décentralisée ; date 2011 
G. Harter explique qu’après avoir discuté avec plusieurs responsables avicoles de l’hexagone, il s’avère que le déplacement à Paris pose des problèmes à pas mal de personnes. Il demande l’avis de chacun des participants.
Après avoir émis plusieurs suggestions : Limoges le centre de la France, Mâcon au centre-est, il est convenu de rester à Paris pour 2011 compte tenu des difficultés et des coûts des déplacements sur d’autres sites. L’AG 2011 aura donc lieu le 18 juin 2011 à Paris. Madame Levacher réservera la salle.

Commande des Bagues, distribution, prix unique en France 
C. Roy chargé de la distribution des bagues demande à ce que la commande et la date limite c’est-à-dire le 30 juin 2011 pour les bagues 2012 soient insérées dans la prochaine revue avicole. Il propose une 2ème commande en janvier et livraison fin février avec majoration de 15%. Il faut absolument que la première commande parvienne au fournisseur début juillet pour une livraison en décembre sinon la livraison est reportée fin janvier, voire début février.
G. Harter préconise une commande plus réduite afin de ne pas réitérer l’excédent de 35000 bagues en 2011. Il rend hommage au travail réalisé par C. Roy.

Comité de pilotage pour l’Européenne 2015 à Metz
Représentants des différentes fédérations :
Pour la FFV : M. Le Goff, P. Delambre
La FFC : JJ. Ménigoz, G.Patissier
La SNC : à voir avec le président
L’ANEC : S. Boucher
La SCAF : G. Harter, A. Benaitier, Ch. Gaillard, G. Longein, D. Pichard, J. Jehl, M. Dono, G. Soursac, M. Chastang.
Il s’agit d’une équipe de départ. Mais au final tout le conseil sera concerné pour effectuer diverses tâches.
Une réunion de l’Entente européenne aura lieu en Hongrie le 8 juin 2011.
JJ. Ménigoz nous avise qu’une journée de formation des juges lapins sera organisée par l’Entente européenne en 2014 en France.

Exposition d’automne de la SCAF
Coubron (93) du 14 au 16 octobre 2011 : cette exposition est une décentralisée de la SCAF. J. Coënne, prend en charge l’organisation de cette manifestation qui peut regrouper jusqu’à 1000 animaux. La salle sera gratuite et de la main d’œuvre offerte par la municipalité.

Statuts 
Le vendredi 25 mars 2011, des membres du CA ont travaillé de 14h00 à 19h00 sur les différentes modifications des statuts de la SCAF, proposées par G. Patissier et nécessaires pour fonctionner en véritable confédération.
Tenant compte des amendements apportés par les participants, G. Patissier va réécrire le projet de statuts afin de les présenter à tous les membres du CA lors d’une réunion spéciale et effectuer d’ultimes modifications avant l’approbation par une AG extraordinaire.

Ministère de l’Agriculture 
Le président Harter, JJ Ménigoz accompagnés par JM. Bergamelli se sont rendus au Ministère de l’agriculture le 28 janvier 2011. Ils ont reçu un excellent accueil de la part du secrétariat ministériel. Des échanges constructifs ont eu lieu. Lors d’une prochaine réunion courant mai, G. Harter fournira un document de présentation de la SCAF et un exemplaire de chaque standard en vigueur.

Demande d’agrément de la Société de Jarny. Club Européen de volailles : Brahma,orpington, Cochin.
Suite à un changement de comité, le nouveau président demande l’autorisation d’exposer des animaux de basse-cour dans le cadre de comices agricoles.
L’ensemble du CA est contre cette pratique de l’aviculture qui ne met pas en valeur nos objectifs de sélection des animaux de races pures.
G. Harter évoque un courrier de monsieur Claudon concernant le Club européen volailles : Brahma, Orpington, Cochin. Ce club réuni en assemblée générale se plaint de voir disparaître des races volailles conquises par la création de nouveaux clubs spécialisés. L’affaire est du ressort de la FFV qui règlera au mieux ces divergences.

Questions diverses 
Une discussion s’engage sur l’utilité ou non d’adhérer à PRONATURA. R. Ripaldi ne voit aucun intérêt à adhérer. G. Harter propose de voter. Résultat : pour adhérer : 3 voix, pour ne pas adhérer : 25 voix. La SCAF n’adhèrera plus à Pronatura.
Les fiches de jugement volailles et pigeons détenues par la SCAF sont obsolètes. De nouvelles fiches seront confectionnées. Les fiches sont disponibles à la SCAF.
C Roy nous fait part d’un problème avec un président de société du Nord concernant des bagues de diamètre 5. Dorénavant les bagues de diamètre 5 et au-dessous ne seront plus distribuées par la SCAF. Ces diamètres sont réservés à l’ornithologie.

André Gaillard, secrétaire général
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10 septembre 2011

Membres présents : A. Benaitier, F. Bernard, M. Berte, S. Boucher, M. Chastang, R. Crépeau, P. Delambre, M. Dono, A. Gaillard, Ch. Gaillard, B. Gerber, G. Harter, M. Le Goff, M. Legrand, G. Longein, JJ. Ménigoz, JH. Michel, G. Moilleron, G. Patissier, J.C. Périquet, D. Pichard, A. Raulain, R. Ripaldi, R. Riveirol, Ch. Roy, G. Soursac, D. Toos.

Membres absents excusés : J. Jehl G. Coquerelle

Membre absent excusé avec pouvoir : J Charonnat pouvoir à A. Benaitier

 

1-      Mot de bienvenue

Le président G. Harter ouvre la séance à 10h35, souhaite la bienvenue et remercie tous les membres présents.

 

2-      Approbation PV du 26 mars 2011

Sur le point « Questions diverses : fiches de jugement volailles et pigeons » JC Périquet souhaite que la FFV soit consultée avant l'édition de nouvelles fiches. Une réunion de concertation aura lieu avec les corps techniques avant l'édition de nouvelles fiches.

Au point 6, pour la nouvelle Fédération des éleveurs de cobayes, il s'agit de la FAEC (Fédération des associations d'éleveurs de cobayes)

Le PV est approuvé. JC Périquet absent lors de cette réunion s'abstient.

 

3-      Affaire M. Chastang/ G Soursac

Au cours d'une conversation avec plusieurs collègues juges G. Soursac a mis en cause la gestion des finances de la SCAF sous la présidence de M. Chastang. M. Legrand présent à l'exposition de Langres a été fortement choqué par les affirmations de G. Soursac. Il a adressé un courrier relatant les dires au président Harter et copie à M. Chastang. Ce dernier s'est confié à un avocat pour connaître ses droits vis-à-vis de cette accusation non fondée. Le président Harter affirme par courrier à l'avocat de M. Chastang que la SCAF déplore cet incident et G. Soursac seul responsable, devra répondre de cet acte devant le conseil d'administration. G. Soursac regrette cet état de fait et ne s'est pas rendu compte de la gravité de ses paroles. Il fait des excuses aux personnes concernées et un article paraîtra dans La Revue Avicole sur demande de M. Chastang.

 

3a- Affaire M. Chastang/ AG SCAF 18 juin 2011

M. Chastang s'est plaint par lettre recommandée au président Harter de ne pas avoir été invité par courrier à l'AG de la SCAF. Lors du dernier C.A., il avait prévenu qu'il ne pourrait pas assister à l'AG du 18 juin. A. Raulain précise que M. Chastang n'est pas mandaté par la Société avicole de Châtillon pour la représenter à l'AG de la SCAF et qu'il est normal qu'il n'ait pas reçu d'invitation. M. Chastang propose que tous les membres du CA soient invités.

 

12 - Statuts

Georges Patissier présente le pré-projet des statuts vu par la juriste d'ITAVI et rappelle que ces modifications permettront à la Centrale de fonctionner en véritable confédération. Sur demande de certains membres, il explique l'absorption de SELECTAVI par la SCAF. Il précise que c'est l'occasion de solder les comptes de cet organisme en sommeil pour lequel les membres subsistants sont d'accord sur le principe.

En début de lecture des statuts présentés, plusieurs membres se plaignent d'être mis devant le fait accompli et souhaite du temps pour étudier ce projet.

Le président Harter propose une réunion spécifique pour une mise à l'approbation du CA. La solution est adoptée.

 

4-      AG des personnes physiques et morales du 18 juin 2011

Gaston Harter est satisfait du déroulement des deux réunions en sachant que la réunion avec les personnes physiques revêt un caractère particulier mais très intéressant.

 

5-      Commande de bagues

Ch. Roy a procédé à une commande de bagues moins importante que les années précédentes (700 000) compte tenu du reliquat de 2010 qui est de 13000 bagues invendues. La multiplication des commandes pose un problème de gestion. A l'avenir seulement deux commandes seront acceptées. Un article explicatif paraîtra dans LA REVUE AVICOLE.

 

6- Trésorerie

Une intervention très pertinente du trésorier général C. Gaillard attire l'attention de l'ensemble des participants. Il remercie R. Riveirol pour son excellent travail et souligne les bons rapports lors du passage de pouvoir. Il commente une nouvelle organisation de tenue des comptes sectorisés par banques.

Bagues et divers : Caisse d'Epargne,

Cotisations, LA REVUE AVICOLE, livret A : Crédit Agricole

Virements (EDF et autres) : CCP

Compte dormant réactivé spécialement pour le Salon de Paris, permettant un bilan analytique par poste dès l'année prochaine.

Il évoque 3 points relatifs aux comptes :

Il s'avère que madame Levacher ne prenait pas la totalité de ses congés. Un reliquat d'une semaine par an subsiste depuis plusieurs années. Pour solder ce reliquat, une prime exceptionnelle du montant dû sera versée à Madame Levacher. Le CA donne son accord.

Le stock des « ABC Basse-Cour ». 10 000 exemplaires avaient été achetés, 3000 ont été vendus. M Chastang propose de les affecter aux sociétés avicoles qui demandent le patronage de la SCAF. A. Raulain pense qu'il serait bien d'en distribuer dans les écoles par l'intermédiaire des sociétés locales afin de liquider le stock.

Bilan compte portefeuille, Il s'avère qu'une erreur s’est glissée sur le dernier bilan financier concernant le prix d'achat moyen pondéré des placements. C. Gaillard règlera le problème avec l'expert-comptable et nous rendra compte lors d'un prochain CA.

 

6-      Règlement des expositions : déplacement des juges ; remise en question des frais kilométriques

Dans le cadre de la prochaine Nationale SNC à Chambéry, la Société organisatrice a mis en place un système de défraiement des juges différent de celui prévu par la FNJ. Certains juges n'ont pas accepté les conditions proposées et ont refusé de juger. Georges Patissier Président de la FNJ n'interviendra pas du fait que la majorité des juges convoqués ont accepté les conditions proposées par Chambéry et qu'elles ont été validées par la SNC. Néanmoins, la S.C.A.F. peut intervenir auprès du Président de la société organisatrice de cette nationale SNC pour lui rappeler les règles en vigueur. Il est chargé de rédiger un projet de courrier co-signé par le Président de la S.C.A.F.

 

8- Intervention de M. J.J.Ménigoz, président de la FFC : ouverture d'un dossier d'instruction « sanctions »

La FFC lors de son dernier CA a démis de leurs fonctions M. Petit vice-président de la FFC et M. Hébert membre du CA et juge cunicole. Ces mesures font suite à la création de LIGELAP par M. Petit en juillet 2010. LIGELAP est en quelque sorte une institution parallèle à la FFC. M. Petit s'est permis d'instaurer un nouveau tatouage pour les lapins. Monsieur Hébert est membre de LIGELAP. JJ Ménigoz demande qu'une sanction disciplinaire soit prise par la SCAF à l'encontre de M. Petit : interdiction d'exposition et interdiction de citer LIGELAP dans les divers documents relatifs aux expositions. M. Hébert quant à lui organise une exposition à Ry sans adhérer à aucune instance de l'aviculture et juge les animaux alors qu'il est président et rédacteur du catalogue.

Le conseil de discipline de la FNJ ayant deux affaires à traiter, Georges Patissier souhaite organiser les deux conseils le même jour.

Le quitus est donné par le CA au président de la SCAF de réunir le conseil de discipline pour cette affaire.

 

 

8a- Intervention du président de l'Union des aviculteurs de la Moselle Gaston Harter

La Nationale SNC de 2012 prévue à Metz suscite deux points de désaccord avec les responsables de la SNC : Les récompenses et le jugement sur deux jours. Le Président est choqué par la décision de la SNC de déplacer la Nationale à Saint-Avold sachant que la capacité du hall ne peut contenir que 1000 cages. Il rappelle les problèmes l'opposant à Philippe Hudry suite à la dernière exposition internationale de Metz et les entraves engagées vis-à-vis de l'Européenne de 2015.

Suite à tous ces désagréments, il souhaite l'ouverture d'un dossier d'instruction de sanction par le conseil de discipline de la SCAF. Accord du CA.

 

8b- M. G. Longein demande la réouverture du dossier Philippe Hudry

Après une énième explication des faits par G. Longein. Georges Patissier rappelle les différentes étapes de la procédure dans les règles et considère le dossier clos pour la FNJ.

 

9- Traité avec les points précédents

 

10- Agrément du Siège social de la SNC

En date du 18 juin 2011, la SNC demande l'agrément de son siège social au 28 rue du Rocher 75008 Paris. Cette demande est acceptée par le CA.

 

11- Congrès de l'Entente Européenne du 05 au 08 juin 2011 en Hongrie

Alain Benaitier est déçu de n'avoir pas pu rencontrer les responsables des espèces de chaque pays pour l'organisation de l'Européenne de 2015.

J.C.Périquet est déçu également par la proposition de statuts présentés par le président sans consultation préalable des membres de l'EE. Une motion a été votée pour une nouvelle présentation.

 

13-Demande de récompenses : Vase de Sèvres associations

L'attribution du Vase de Sèvres pour l'année 2012 est la suivante : GUEUGNON - NOEUX-les-MINES - BARAQUEVILLE - GUIMGAMP - AVIGNON - PARIS

Vase de Limoges expo de 5000 numéros et plus

STRASBOURG : non décerné moins de 5000 numéros - ANGOULEME pour le centenaire - GRASSE présence de la Reine de Belgique - LIMOGES

 

La séance est levée à 13h50.

 

Le Secrétaire Général, André GAILLARD


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SCAF

26 novembre 2011

 

 

1- Membres présents : 19.

Alain BENAITIER, Monique BERTE, Samuel BOUCHER, Marcel CHASTANG, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Michel DONO, Gaston HARTER, Jeannine JEHL, Michel LEGRAND, Jean-Jacques MENIGOZ, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Aimé RAULAIN, Robert RIVEROL, Christian ROY, Daniel TOOS.

 

Membres excusés avec pouvoir : 9

Jack CHARONNAT, André GAILLARD, Christophe GAILLARD, Bernard GERBER, Marylène LE GOFF, Gérard LONGEIN, Jean-Henri MICHEL, Robert RIPALDI, Guy SOURSAC

 

Membres non excusés : 2

Frédéric BERNARD, Gérard COQUERELLE

 

Le quorum étant atteint, le Président HARTER ouvre la séance à 10 H 35, en souhaitant la bienvenue aux membres présents. Le secrétaire général et son adjoint étant excusés, Jeannine JEHL accepte d’être secrétaire de séance.

 

2- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

Celui-ci est arrivé tardivement aux administrés –quelques jours avant la tenue de cette réunion de novembre. Le Président HARTER tient à excuser André GAILLARD pour ce retard occasionné par la préparation de son exposition de Limoges, puis par l’incendie de son ordinateur.

 

L’ensemble des administrateurs présents souhaite la réception du CR des réunions dans un délai de 3 semaines maximum après leur tenue.

 

Il est demandé de porter plusieurs modifications ou commentaires à ce CR

- Il est à rajouter en membres présents : Marylène LE GOFF, Pierre DELAMBRE et Jean-Claude PERIQUET

- Marylène LE GOFF demande correction dans le point 8 de l’ordre du jour, « intervention de M. MENIGOZ » il est à noter que M. Thierry HEBERT avait organisé une exposition à Ry et non Rouen ; ainsi que la correction de la faute de frappe apparue dans le nom « Guingamp ».

- Jean-Jacques MENIGOZ souhaite que l’on supprime, dans le point 8, la phrase : « M. Petit s’était rendu au Ministère pour la reconnaissance de son association », ceci n’ayant pas été le cas.

- Michel LEGRAND lit un courriel que lui a adressé Gérard LONGEIN, excusé : « bien des points ne me semblent pas refléter les débats. Mais je suis en désaccord avec l’interprétation de mon intervention sur l’affaire HUDRY. J’ai demandé à 2 reprises que le conseil de discipline se saisisse de cette affaire conformément à l’article 17 du règlement intérieur de la SCAF. Le conseil devait donc se prononcer au vu des raisons que j’ai invoquées, sur le bien-fondé ou non de ma demande, ce qui n’a pas été fait. Je me réserve donc la possibilité de réitérer ma proposition en fournissant toutes les preuves de non-application des dispositions règlementaire tant de la FNJ que de la SCAF

- sur proposition d’Aimé RAULAIN et suite à un tour de table, il est demandé, à l’unanimité, le retrait du dernier paragraphe.

Le CR de la dernière réunion est adopté sous réserve des modifications présentes. Dont acte.

- Suite à la proposition de Christian ROY, une relecture, par une tierce personne, du brouillon des CR de réunions, se fera dorénavant.

 

3- Affaire Guy SOURSAC

Le Président HARTER explique qu’il ne lui fut pas facile de trouver les mots pour écrire une lettre comme celle qu’il a adressée à Marcel CHASTANG, concernant le litige qui oppose ce dernier à Guy SOURSAC. Il ne peut que déplorer cet incident survenu en public.

Marcel CHASTANG, après un petit historique de cette affaire, dit ne pas souhaiter le passage de Guy SOURSAC devant le conseil de discipline. Il estime cependant que les administrés de la SCAF ont un devoir de réserve, surtout lors de discussions en public, et se dit profondément blessé par les propos tenus. Il souligne que les personnes qui ont œuvré lors sous sa présidence, ont tous fait ce qu’ils ont pu et du mieux qu’ils ont pu. Il tient à souligner le caractère bénévole de toutes ces fonctions associatives, coûtant aux administrateurs non seulement du temps, mais également de l’argent.

 

Guy SOURSAC s’est excusé pour ses propos malencontreux. Marcel CHASTANG demande simplement réparation, en publiant, le courrier dans la Revue Avicole.

Le CA, à l’unanimité, décide faire paraître cette décision dans la revue du mois de janvier.

 

4- Affaire Claude PETIT et Thierry HEBERT

Jean-Jacques MENIGOZ a apprécié la position ferme de la SCAF, qui a suivi les décisions prises par la FFC. Cela démontre que l’unité nationale est cohérente, non seulement en paroles, mais aussi dans les faits.

Après un petit historique de l’affaire, il conclut que la faute la plus grave de Claude PETIT fut d’avoir créer un tatouage « sauvage », alors qu’il était vice-président de la FFC et responsable de la commission zootechnique. De plus, ceci au moment où la FFC vient d’avoir des contacts sérieux et durables avec le Ministère, et où un projet d’identification unique en France peut voir le jour, suite à une prise de contact solide avec la région de l’Est.

 

Le CA de la SCAF, à la demande du conseil de discipline, décide, à l’unanimité de suivre les sanctions préconisées par le Conseil de discipline (voir le communiqué joint).

 

Il est demandé d’alerter les juges et les organisateurs d’exposition sur le fait qu’ils doivent refuser de juger et/ou d’accepter des lapins qui n’ont pas l’un des 2 seuls tatouages autorisés en France ; à savoir, celui de la FFC et celui de la région de l’Est.

 

Les fraudes ne peuvent jamais être exclues, mais si tous les membres de la SCA/Confédération montrent leur unité, les règles mises en place ne peuvent qu’être appliquées. Et en cas de problèmes, des sanctions peuvent tomber, et de ce fait, les tricheurs s’élimineront d’eux-mêmes.

En ce qui concerne Thierry HEBERT, son cas doit servir d’exemple. Il lui est fait le reproche d’avoir invité, en tant que responsable d’association, des juges, mais sans pour autant adhérer à la SCAF.

 

Jean-Jacques MENIGOZ salue le courage de Thierry HEBERT de s’être présenté devant le conseil de discipline. Cette démarche importante a permis de clarifier sa situation vis-à-vis de la SCAF. Il a réglé 2 années d’arriéré de cotisation, ainsi que celle de cette année. Il est demandé, par le conseil d’Administration, la parution de la sanction dans la Revue Avicole.

 

Un tour de table fait ressortir une demande de sanction forte, mais aussi un souhait de remise de peine, suite à la bonne volonté affichée.

Le CA de la SCAF, à la demande du conseil de discipline, décide, à l’unanimité de suivre les sanctions préconisées par le Conseil de discipline (voir le communiqué joint).

Le contenu du communiqué publié dans la Revue Avicole ne citera pas de nom (ni personnel ni de société).

 

A la question de Pierre DELAMBDRE, Georges PATISSIER explique que le conseil de discipline de la SCAF propose une sanction qui doit être validée par le CA. Il en est autrement chez les juges où c’est le conseil de disciple qui prend la sanction définitive.

 

5- Projet de modification des statuts et du règlement intérieur

Le Président HARTER mentionne la réunion faite le 10 octobre à Mâcon, pour la relecture du projet de modification de statuts de la SCAF/Confédération. Pour une plus grande démocratie, il avait demandé à ce que le courrier d’invitation à la réunion de ce jour soit envoyé le 29 septembre, laissant à tous les administrés le temps de revoir tous les points portant à modification.

Il signale également avoir reçu un courrier de Raymond HAFFNER, président de Sélectavi. Une demande de renseignements auprès de la Préfecture de Police de Paris fait apparaître qu’à part le dépôt des statuts le 29 mai 1991, aucun autre document n’a été reçu par leurs services. C’est donc au Préfet de Police de décider, en cas de dissolution, où ira l’argent.

 

Le Président HARTER déplore également, en ce moment important de modernisation des statuts, être « orphelin de la SNC », car il s’agit de défendre les droits des éleveurs et des associations.

 

Il a également demandé les avis d’un avocat spécialiste dans le domaine associatif afin de pouvoir élaborer un texte légal, qui sera accepté par les autorités de tutelle, et de ne pas se trouver assigné au Tribunal.

 

Georges PATISSIER, Vice-président chargé de la modification des statuts reprend, point par point, les changements souhaités.

 

Nota bene : Dans ce qui suit et pour plus de clarté :

Les articles, paragraphes ou alinéas qui n’ont pas été proposés à des changements n’y figurent pas.

Les termes ou phrases supprimés figurent en noir et en gras.

Les termes ou phrases modifiés apparaissent en bleu.

Des débats entre administrateurs sur un point particulier apparaissent en rouge dans ce CR. Ils ne figureront pas dans la modification proposée à l’AG extraordinaire.

 

Les statuts :

 

I – but et composition de l’Association

Historique

Sans changement

Voté à l’unanimité.

 

Article 2

Alinéa 4

La phrase : «la formation des juges…suivant un règlement adopté par les associations de juges » est supprimée, car interne à l’ANJ.

Adopté à l’unanimité.

Alinéa 5

La phrase : « la SCAF officialise la nomination des juges » reste dans les statuts.

Adopté à l’unanimité.

[Historiquement, depuis 1991, le nom de la SCAF n’apparaît plus sur les cartes des juges. Il est demandé à ce qu’il soit remis sur cette carte « membre de la SCAF.»]

 

Alinéa 6

Dans la phrase : « tous les animaux… » sera supprimé le texte suivant : « (bagues, tatouages et pastilles). Les oiseaux sont bagués. Les lapins tatoués, les cobayes ont une pastille à l’oreille. Les numéros de tatouage sont fournis par un certificat d’identification. »

Et sera remplacé par la phrase : « tous les animaux…doivent obligatoirement être identifiés selon les préconisations des corps techniques. »

Adopté à l’unanimité.

 

Article 3

A-    l’ancien texte sera remplacé par : « les personnes morales membres sont :

Société Nationale de Colombiculture : SNC

Fédération Française de Cuniculiculture : FFC

Fédération Française des sociétés d’éleveurs de gallinacés et de palmipèdes : FFV

Fédération Nationale des Juges d’animaux de basse-cour : FNJ

Fédération des Associations d’Eleveurs de Cobayes et de Rongeurs de race : F.A.E.C.

Les Unions régionales. »

Adopté à l’unanimité.

 

B-     alinéa 1 : sans changement.

Adopté à la majorité – 4 abstentions.

[Les membres individuels restent inscrits dans la proposition après un débat portant tant sur le nombre de membre du CA (selon le Conseil d’Etat), que du statut de la SCAF –d’un côté association, acceptant des membres individuels, et Confédération, donc ne les acceptant pas.]

 

Alinéa 2

La dernière phrase : «Pour les sociétés, fédérations, unions,…quelle que soit la catégorie des membres. » est supprimée.

Adopté à l’unanimité.

 

Article 4

A-    le titre « Pour une fédération, une union…un club » sera remplacé par « Pour une personne morale »

Alinéa 1

sera changé le terme ou par le terme et dans la phrase : « par le retrait décidé par celle-ci et conformément à ses statuts. »

Adopté à l’unanimité.

 

B-     ce texte reste en entier : « Pour un membre individuel…. appelé à fournir ses explications. »

Adopté à l’unanimité.

 

[Il est noté par le CA que les membres individuels auront les mêmes droits et les mêmes devoirs, sans aucune discrimination, à savoir que les bagues devront être achetées par le biais des associations (clubs ou sociétés) ou des unions régionales existantes.]

 

II - Administration et fonctionnement

Article 5

Dans la 1e phrase : « la SCAF/Confédération est administrée par un conseil de trente membres », trente sera remplacé par vingt-cinq.

Adopté à l’unanimité.

 

Le texte qui suit cette phrase est modifié :

Les membres du conseil d’administration sont désignés pour une durée de 3 ans après élection par les membres personnes morales au sein de leur propre conseil d’administration.

En cas de vacance au cours du mandat de 3 ans, un remplaçant devra être élu pour la durée du mandat à courir.

Adopté à l’unanimité.

 

La répartition des sièges au conseil d’administration est la suivante :

 

Le texte qui suit cette phrase est modifié :

Dix sièges sont attribués aux corps techniques :

2 sièges à la SNC et 1 siège pour la FNJ/ANJP

2 sièges pour la FFC et 1 siège pour la FNJ/ANJCC

2 sièges pour la FFV et 1 siège pour la FNJ/ANJA

1 siège pour la F.A.E.C.

14 sièges pour les Unions régionales

1 siège pour les membres individuels

Adopté à l’unanimité – 1 abstention

[Le Conseil d’Etat préconise pas plus de 26 membres dans un conseil d’administration. Le CA a décidé, à l’unanimité – 2 abstentions de porter le nombre de membres représentants les individuels à 1.

Pour l’Est, il est souhaité, au vu du nombre de sociétés présentes dans ces 3 départements, de les laisser séparés. Quant aux régions non encore constituées, les membres présents dans le CA pourraient être incités à communiquer avec les responsables des associations qui y sont représentées]

 

L’alinéa suivant est modifié :

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, trois vice-présidents, un secrétaire général, un secrétaire général-adjoint, un trésorier général, un trésorier général-adjoint….

Le bureau est élu pour trois ans.

Adopté à l’unanimité - 1 abstention

 

Article 6

Alinéa 2

Le texte de cette phrase a été modifié 

La présence d’au moins 13 des membres (plus représentés) du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Adopté à l’unanimité.

 

Article 8

Alinéa 1

Se rajoute à nouveau la ligne : « les représentants des personnes physiques. »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 2

Le texte de cette phrase a été modifié : « chaque organisme a droit à un délégué par tranche de cinquante membres cotisants dans la limite de dix représentants. »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 3

La phrase : « les représentants des personnes physiques seront élus par leur assemblée générale… » sera remis dans le projet de modification.

Adopté à l’unanimité

 

 

Alinéa 4

Dans la phrase : « Chaque membre de l’assemblée générale peut se faire représenter par un mandataire participant à l’assemblée générale en vertu d’un mandat écrit. » Sera supprimé « sauf en ce qui concerne les élections du conseil d’administration »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 5

Modification de la 1e phrase : « un mandataire ne pourra recevoir plus d’un mandat. »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 7

Modification de la 2ème phrase : « elle choisit son bureau qui est celui du conseil d’administration. »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 8

Dans la phrase : « Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sure les questions mises à l’ordre du jour. » Est à supprimer le reste de la phrase à savoir : « et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration. »

Adopté à l’unanimité

 

Seront également modifiées les phrases suivantes : « le vote par correspondance est admis, mais seulement en ce qui concerne les élections du conseil d’administration. Tous les membres de l’assemblée générale recevront un bulletin de vote et ils auront la possibilité de voter par correspondance le jour de l’assemblée générale » par « tous les délégués des membres de l’assemblée générale recevront les bulletins de vote le jour de l’assemblée générale. »

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 9

La 1e phrase est modifiée : « le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année aux Présidents des organismes composants les membres de la SCAF/Confédération.

Adopté à l’unanimité

 

Article 12

 

Alinéa 1

La 1e phrase est modifiée : « le conseil d’administration peut nommer des membres consultants, personnes physiques compétentes, …

 

IV- Modification des statuts et dissolution

Article 17

A la fin de l’article est rajouté le texte suivant : « Les présents statuts et règlement intérieur, après approbation du Ministère de l’Intérieur paraîtront dans la REVUE AVICOLE, éditée par la SCAF/Confédération, et sur le site Internet. Ils seront consultables sur simple demande au siège de la SCAF/Confédération. »

Adopté à l’unanimité.

 

Le règlement intérieur

 

I- Organisation et administration

 

Article 5

Alinéa 2

Le terme « conseil d’administration » est remplacé par « bureau », dans la phrase : « La présence aux réunions du Bureau est obligatoire pour les membres qui la composent, à moins qu’ils n’aient obtenu un congé »

Adopté à l’unanimité

 

Le reste de l’alinéa est modifié par : « ou qu’ils se soient excusés par lettre adressée au Président en motivant leur absence.

La présence aux réunions du Conseil d’Administration est obligatoire pour les membres qui le composent. En cas d’absence –justifiée par écrit au Président- l’organisme : Unions Régionales, SNC, FFC, FFV, FAEC, FNJ/ANJP, FNJ/ANCC, FNJ/ANJA, individuels doit excuser son représentant qui le représente au sein du conseil d’administration de la SCAF/Confédération.

Adopté à l’unanimité

 

[Afin de respecter la liberté individuelle et celle des associations, le texte est scindé pour la présence aux réunions du bureau et à celles du CA.]

 

II- Assemblée générale

 

Article 8

Alinéa 4

Le mot vingt est remplacé par le mot dix, dans la phrase : « d’autre part, à la demande de dix membres, d’autres questions… »

Adopté à l’unanimité.

 

La dernière phrase de cet alinéa : «L’assemblée générale procède s’il y a lieu… » est supprimée.

Adopté à l’unanimité.

 

Alinéa 5

La phrase : « le cumul des candidatures n’est pas autorisé » est supprimée.

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 6

La phrase : « l’assemblée générale annuelle entend… » est modifiée par : « L’assemblée générale annuelle entend le rapport moral par le Président et le rapport d’activités par le secrétaire général sur les travaux de la SCAF/Confédération au cours de l’exercice précédent

Adopté à l’unanimité.

 

Alinéa 8

Dans la phrase : « elle approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour », il est supprimé la fin de la phrase « et procède au dépouillement du vote pour le conseil d’administration. »

Adopté à l’unanimité

 

III- Cotisations

Article 10

Alinéa 2

Le texte est modifié par : « Si le candidat n’est pas agréé par le conseil d’administration, le montant de la cotisation versée est retourné sans indemnités ou intérêts. Les membres de la SCAF/Confédération sont tenus de fournir chaque année, les listes complètes de leurs adhérents de l’année précédente : Personnes physiques et personnes morales qui leur sont affiliées. Toute fausse déclaration sera sévèrement sanctionnée, ils fourniront également les listes de leurs représentants à l’assemblée générale.

Adopté à l’unanimité.

 

Alinéa 3

Le texte est modifié par : « La cotisation des membres de la SCAF/Confédération comprend un minimum forfaitaire et une quote-part par adhérent, personne physique. Les cotisations doivent être versées à la SCAF avant le 31 mars de chaque année, en même temps que leurs listes. »

Adopté à l’unanimité.

 

IV- Concours et développement

Article 12

Le texte est modifié : « Les Juges volailles, lapins, pigeons, cobayes ne peuvent officier dans une exposition n’ayant pas reçu le patronage de la SCAF/Confédération.

Ils portent le titre de Juge Officiel Volailles, Juge Officiel Cunicole, Juge Officiel Pigeons, Juges Spécialisé Cobayes. Ils sont regroupés au sein de 3 associations nationales les regroupant par espèces. L’autonomie administrative leur est reconnue, mais chaque association de juges est membre du corps technique correspondant. »

Adopté à l’unanimité

 

Article 13

Le texte est modifié : « Tous les éleveurs français ou étrangers peuvent être admis dans les concours et expositions.

Le patronage de la SCAF/Confédération doit être sollicité pour toute exposition/concours qui sera soumise au règlement général des expositions établi par le conseil d’administration de la SCAF/Confédération ainsi que les règlements spécifiques des différents corps techniques. L’invitation des Juges Officiels à officier dans les expositions et concours a pour corrélation l’obligation pour les organisateurs de respecter l’ensemble des textes régissant nos activités. »

Adopté à l’unanimité.

 

Article 14

Alinéa 1

Il est changé les attributions des commissions :

Ces commissions sont :

1-      Commission administrative et de la règlementation

2-      Commission de la gestion de la REVUE AVICOLE

3-      Commission de l’identification des animaux de l’aviculture, service de cession des bagues et certificats d’identification

4-      Commission des relations extérieures

5-      Commission de distinctions

6-      Commission de discipline

Adopté à l’unanimité.

 

Alinéa 3 : le texte a été modifié.

Cette liste de commissions n’est pas exhaustive, tout autre service peut être créé par le conseil d’administration.

Le Président de la SCAF est membre de droit de toutes les commissions.

A été supprimé la phrase : « il en assure la présidence quand il participe à leur travaux. »

Toute proposition des commissions doit être soumise au conseil d’administration de la SCAF. Les commissions sont nommées pour trois ans, leur rôle s’achève en même temps que le renouvellement des membres du conseil d’administration. Le mandat de leurs membres peut être reconduit.

Adopté à l’unanimité

 

V- Affiliation des personnes morales

Article 15

Alinéa 2

A été rajouté le mot Confédération derrière SCAF.

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 3

Dans la phrase : « La liste de leur membres… » ont été supprimé les termes suivants : ou des membres de fédérations, groupements, sociétés, associations spécialisées,

Adopté à l’unanimité.

 

A également été rajouté à la fin de cet alinéa le mot Confédération au mot SCAF.

Adopté à l’unanimité

 

Alinéa 4

Le texte a été modifié : « les associations adhérentes d’une Fédération, département ou d’une union départementale jouissent d’une pleine indépendance dans leur gestion et leurs activités. Il en est de même pour les régions dont elles seront obligatoirement affiliées. Ceci dans le cadre des règlements et statuts de la SCAF/Confédération.

Quiconque désire faire partie de la SCAF/Confédération adresse à cet effet au Président de la SCAF/Confédération, une demande, dans laquelle il s’engage à se soumettre aux dispositions des statuts.

Les associations ou clubs membres d’une fédération, d’une union ou d’un groupement jouissent d’une pleine indépendance dans leur gestion et leurs activités. Il en est de même pour les organismes dont ils sont membres. Ceci dans le cadre des règlements et statuts de la SCAF/Confédération. »

Adopté à l’unanimité

 

VI- Dispositions générales

Article 17

Alinéas 2 ; 3 ; 4

Le texte de cet alinéa ainsi que les alinéas 3 et 4 est modifié :

« Le conseil d’administration élira parmi ses membres un conseil de discipline composé de 3 membres et 2 membres suppléants.

Le conseil d’administration de la SCAF statue, en dernier ressort, sur les faits soumis à la juridiction de ses membres.

Le (ou les) intéressé(s) sera (seront) avisé(s) par lettre recommandée avec accusé de réception de la nature des faits qui leur sont reprochés et une explication par écrit sera demandée dans un délai maximum de 15 jours. Passé ce délai, avec ou sans explication, il(s) sera (seront) convoqué(s) par le conseil de discipline au moins 3 semaines à l’avance afin de confirmer ou d’infirmer les faits reprochés. A l’issue de l’entretien, le conseil de discipline rendra sa décision au Président de la SCAF/Confédération. Le conseil d’administration de la SCAF/Confédération, sur présentation du dossier et du rendu établi par le conseil de discipline, statuera en dernier ressort. Il informera l’intéressé (les intéressés) par L.R.A.R. de sa décision.

Un appel pourra être présenté dans un délai de 15 jours après la notification à l’intéressé de la sanction affligée, mais il ne pourra être pris en considération que si le condamné apporte des faits ou des éléments nouveaux. »

Adopté à l’unanimité

 

Alain BENAITIER et Aimé RAULAIN soulignent le travail de fond qui a été effectué par Georges PATISSIER et le Président HARTER, pour cette proposition de refonte des statuts, et tiennent, sous les applaudissements de tous les administrateurs présents, à les remercier.

 

6- Divers

 

Plusieurs demandes d’agrément d’association.

- Il sera demandé un complément de renseignements auprès des présidents des régions dont dépendent ces associations.

 

- Jean-Jacques MENIGOZ rend compte de l’arrêt de la parution papier du FFC Infos. Les articles seront transférés dans la Revue Avicole. Il ne sera pas accordé de remise de prix pour les nouveaux adhérents à cette dernière. La parution par courriel continuera.

 

- A la question de Daniel TOOS, à savoir si une société pouvait quitter une région constituée pour adhérer à une autre, la réponse est négative.

 

- L’exposition décentralisée à Coubron (Seine Saint-Denis) a été un succès.

 

Le Crédit Agricole du VIIe arrondissement souhaite sponsoriser la SCAF. Des négociations sont en cours.

 

Pour le Salon de Paris, la préparation est en cours et le Vase de Sèvres ira dans la catégorie lapins.

 

Afin d’englober toutes les catégories au sein des réunions du CA de la SCAF, le président de la SNC sera dorénavant invité aux réunions du CA.

 

Exposition européenne de Metz en 2015. Les travaux devront débuter dès le début de l’année prochaine.

 

Plus aucun point n’étant soulevé, le Président HARTER clôt la séance à 14 heures 10.

 

La secrétaire de séance : le Président :

Jeannine JEHL Gaston HARTER






COMMUNIQUE DE LA COMMISSION de DISCIPLINE

S.C.A.F. Confédération

 

 

En date du 19 octobre 2011, le Président de la SCAF-Confédération, M. Gaston HARTER, à la demande de la Fédération Française de Cuniculiculture, représentée par son Président, M. Jean-Jacques MENIGOZ, a convoqué la Commission de Discipline de la SCAF-Confédération pour défendre les intérêts de la SCAF- Confédération et se prononcer conformément aux statuts et règlements de notre Association centralisatrice sur les agissements de M. Claude PETIT et sur l’attitude d’une Société d’Aviculture n’adhérant pas à la SCAF-Confédération.

Par lettre R. avec A.R., du 04.10.2011, Monsieur Claude PETIT ainsi que le Président de la Société d’Aviculture ont été convoqués par le Président HARTER au Siège de la SCAF-Confédération, 28 rue du Rocher PARIS 8è, l’un à 10 h 30 et l’autre à 11 h 30, pour répondre devant la Commission de Discipline des faits suivants :

M. Claude PETIT

Convocation confirmée le 05.10. 2011 en R. avec A.R. pour les faits reprochés.

- Participation à des expositions avec des lapins présentant des identifications non reconnues par la F.F.C. et de facto par la SCAF-Confédération.

- Dans le cadre d’une association, totalement hors du mouvement avi-cunicole officiel, utilisation de nos organisations (associations, expositions) avec objectif de mettre en avant LIGELAP et de proposer une identification pour les lapins de races, différentes de celle reconnue par la F.F.C.

 

Le Président de la Société d’Aviculture

- Organisation d’une exposition avec jugement par des Juges Officiels alors que le patronage de la SCAF-Confédération n’a pas été demandé et donc obtenu.

 

La Commission de Discipline de la SCAF-Confédération s’est donc réunie le samedi 22 octobre 2011 à 10 h 30 et à 11 h 30. Le Président HARTER lors de l’ouverture de la réunion précise que seuls les faits reprochés seront analysés et la Commission devra proposer des sanctions éventuelles afin de respecter les statuts et règlements de la SCAF-Confédération et que chaque association en adhérant à notre mouvement s’engage à respecter, et enfin sauvegarder les intérêts de la SCAF-Confédération.

 

Affaire concernant M. PETIT Claude.

M. PETIT, en date du 24 octobre 2011, a envoyé au Président HARTER un courrier où il regrette de l’informer qu’il ne pourra pas se rendre à sa convocation, devant être hospitalisé à cette période et souhaite toutefois le rencontrer afin de débattre des différents problèmes relationnels entre certains dirigeants de la F.F.C. et son organisation. La Commission constate que le courrier reçu par M. HARTER de la part de M. PETIT, n’explique en aucun cas les faits reprochés et elle décide de poursuivre la réunion même en l’absence de M. PETIT.

Après analyse des différents courriers envoyés par la F.F.C. et M. PETIT Claude et des éléments en sa possession, la Commission constate et propose au Conseil d’Administration de la SCAF-Confédération de prendre les sanctions suivantes :

ÞSur un plan personnel, M. Claude PETIT, ou sous un nom d’emprunt, sera interdit d’exposer dans les manifestations patronnées par la SCAF.-Confédération pour une durée de cinq (5) ans.

ÞEn ce qui concerne l’Association LIGELAP, dans le cadre des expositions patronnées par la SCAF- Confédération, interdiction à cette association de tenir un stand et /ou d’exercer toute activité promotionnelle.

ÞLa SCAF- Confédération rappelle le règlement des expositions patronnées par la SCAF-Confédération et reconfirme le communiqué ANJC, FFC, SCAF du 01 mai 2011 paru dans la Revue Avicole N°1698. A savoir, que tous les lapins ne présentant pas une identification homologuée par la FFC et validée de fait par la SCAF-Confédération, ne peuvent pas concourir dans les manifestations faisant appel aux juges officiels et sont à disqualifier POUR IDENTIFICATION NON VALIDE.

 

Affaire concernant la Société d’Aviculture.

Le Président de la Société d’Aviculture est présent ce qui est apprécié des membres de la Commission de discipline.

M. PATISSIER rappelle le fonctionnement et règlements concernant les expositions. Les obligations de l’organisateur qui fait appel aux Juges officiels membres de la Fédération Nationale des juges.

M HARTER explique le fonctionnement de la SCAF-Confédération et les obligations des Sociétés Avicoles par rapport à la SCAF-Confédération.

Le Président de la Société d’Aviculture ne conteste pas ces règlements. Il donne à la Commission une photographie de la composition de sa Société et les difficultés rencontrées. Il ne pensait pas agir en mal.

Après analyse des différents éléments en sa possession, et des commentaires du Président de la Société d’Aviculture, la Commission constate et propose au Conseil d’Administration de la SCAF-Confédération de prendre les sanctions suivantes :

ÞLa Société d’Aviculture devra régler à la SCAF deux (2) années de cotisation et celle de cette année soit trois (3) ans.

ÞIl devra en outre, adresser à la SCAF une lettre d’excuses et s’engager à respecter désormais les statuts et règlements de la SCAF-Confédération ainsi que les instructions des Corps Techniques affiliés.

ÞLe nom de la Société d’Aviculture concerné ne sera pas cité. Ceci pout tenir compte de l’attitude responsable de son Président.

 

 

En date du 26 novembre 2011, le Conseil d’Administration de la

SCAF-Confédération après avoir entendu les différents éléments de la

Commission de Discipline a validé les sanctions proposées.

Ces dispositions entrent en vigueur le 26 novembre 2011.

 




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17 MARS 2012

 

Membres présents : 19

Alain BENAITIER, Monique BERTE, Samuel BOUCHER, Marcel CHASTANG, Robert CREPEAU, Michel DONO, André GAILLARD, Christophe GAILLARD, Bernard GERBER, Gaston HARTER, Jeannine JEHL, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Georges PATISSIER, Aimé RAULAIN, Robert RIPALDI, Robert RIVEROL, Guy SOURSAC.

 

Membres excusés avec pouvoir : 10

Jack CHARONNAT, Frédéric BERNARD ,Pierre DELAMBRE, Marylène LE GOFF, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Christian ROY, Daniel TOOS.

 

Membre non excusé : 1

Gérard COQUERELLE

 

Invités : 2

Christian BINOIS, Anthime LEROY

 

Le quorum étant atteint, le Président HARTER ouvre la séance à 10H30. Il souhaite la bienvenue aux membres présents ainsi qu'aux invités Anthime LEROY Président de la SNC et Christian BINOIS Secrétaire.

 

Approbation du PV du CA du 26 novembre 2011 

Des membres du CA se plaignent de ne pas avoir reçu ce PV.

A. Gaillard l'a adressé par mail à la SCAF pour diffusion aux membres. Des problèmes de transmission se sont vraisemblablement produits. Madame Levacher a certainement exécuté cette tâche du fait que certains l'ont reçu. Après lecture par le secrétaire, il est approuvé : 1 contre, 1 abstention.

 

G. Longein prend la parole concernant la tenue de l'AG extraordinaire ce même jour et même lieu à 14h00. Il fait remarquer que la tenue de cette AG relative à l'approbation des nouveaux statuts n'est pas conforme à l'article 17 des statuts en vigueur. Il précise que le projet de modification n'a pas été transmis aux membres adhérents à la SCAF.

 

Le Salon de Paris 

G. Harter exprime les difficultés qu'il a coutume de rencontrer avec la direction dans les 15 jours qui précèdent le Salon. Tous les jours les modalités changent ; pour exemple, la taxation des places de parking pour les personnes qui participent aux travaux etc...

Le Salon Avicole s'est très bien passé avec une équipe solidaire. Le Président remercie les éleveurs, les Juges, les Corps Techniques, les Commissaires et toutes les chevilles ouvrières qui ont fait la réussite de ce Salon. Il remercie particulièrement JJ Ménigoz pour son idée pertinente et moderne, d'avoir invité un parrain et une marraine en la personne d'Anny Dupérey et Gérard Miller. Puis le Commissaire Général J. Coënne pour l'excellent travail réalisé dans des conditions souvent difficiles. Il donne la parole à Ch. Gaillard pour le bilan financier et les résultats.

Ch. Gaillard fait part d'une grande réussite sur ce Salon, il avance un bon climat de convivialité et d'amitié, une bonne image de l'Aviculture, le rassemblement des stands de la FFV, FFC, SNC, pour la première fois, a donné une autre image de l'union de l'Aviculture. Il y a eu une inauguration magique et une remise des prix pleine de sérénité.

Concernant les chiffres :

Moins d'animaux : 869 sujets moins 60 répartis en : 50% Lapins, 30% Volailles, 20% Pigeons. 80% des animaux étaient en vente et ont été vendus.

Moins de catalogues vendus : 379 contre 403 en 2011

Ventes supérieures : 23 915€ contre 22 370€ en 2011

Une excellente publicité sur le catalogue : 3500€ contre 2700 en 2011

Le don des partenaires: Yoplait, Douce France et le Crédit Agricole pour 10500€

Les dépenses augmentent, la cotisation à COMEXPO est passée de 843€ en 2011 à 1283,83€ en 2012

Invitations et vin d'honneur : 1 030€

Récompenses: 2200€ ; une plaquette souvenir a été décernée à tous les éleveurs.

Impression du catalogue : 2500€ sans augmentation notoire ; une piste pour l'an prochain est en cours pour diminuer considérablement ce coût.

Indemnité des juges : 1933€ contre 1683€ en 2011

Hôtel : 2500€, 2200 en 2011

Restauration : 5153€ contre 4369€ en 2011. 2 repas ont été offerts à la Région Nord Pas-de-Calais qui participait pour la première fois dans le cadre des régions.

Frais vétérinaires : 250€

Le résultat reste positif.

 

Aimé Raulain propose une amélioration de la plaque remise aux récipiendaires du concours en mentionnant le prix obtenu par l'animal récompensé. Cette proposition fait suite à une demande de plusieurs éleveurs.

Cette suggestion sera étudiée pour l'an prochain.

M. Legrand regrette que 3 lapins appartenant au même propriétaire n'ont pas été restitués au retour du groupage de Besançon.

M. Chastang intervient concernant l'appellation des Grands Prix qui figurent dans les Palmarès des diverses expositions. Ch Gaillard explique que nous devrions trouver uniquement la notion de « meilleur sujet » et donne des exemples par rapport à son exposition. M. Chastang est indigné par la disparition de la mention « d'honneur ». G. Patissier rappelle que ces modifications émanent de l'Entente Européenne et concernent aujourd’hui les trois espèces : Pigeons - Lapins et Volailles. Seule la mention « excellent » subsiste.

G. Longein souhaite que la correspondance des notes attribuées soit inscrite pendant quelques années d'adaptation. G. PATISSIER précise que ce n’est pas du ressort de la S.C.A.F./Confédération.

Il est décidé de remettre la question à un prochain CA.

Ch. Gaillard nous donne un aperçu rapide sur les finances générales de la SCAF avec une progression de la Revue Avicole, une vente des bagues qui devrait être équivalente à 2011, un compte sur livret au plafond à 76 500€ et une disponibilité de 113 000€ ce qui présage d'un bon résultat de l'exercice.

 

Commentaires des Corps Techniques 

Pour la FFV JC Périquet nous a transmis ce qui suit :

«La FFV remercie la SCAF pour la mise à disposition d'un emplacement pour un stand. En ce qui concerne les Grands Prix, je trouve que les volailles sont défavorisées :

13 Grands prix (ou assimilés) pour 176 pigeons

8 Grands prix (ou assimilés) pour 219 volailles (sans compter volières ou parquets)

Je connais la réponse que l'on va me faire : il existe des groupes pour les pigeons etc...etc ….mais on pourrait augmenter le nombre de GP pour les volailles afin de rétablir l'équilibre ».

Ch Gaillard constate que le public est toujours attiré par les volailles, moins nombreuses cette année mais qui seront de retour en nombre l'an prochain du fait de l'attribution du Vase de Sèvres à cette espèce.

A. Benaitier regrette l'absence de vendeurs de matériel avicole.

Pour la FFC, JJ Ménigoz coordinateur des parrainages de Gérard Miller et Annie Dupérey, est très satisfait de son séjour. Il y avait davantage de lapins dû à l'attribution du Vase de Sèvres. La qualité était moyenne dans l'ensemble, quelques beaux sujets émergeaient. Cette année encore, les lapins Angora ont suscités le même engouement du public. G. Harter souligne et remercie l'éleveur d'Angora pour le don à la SCAF.

 

Pour la SNC, A. Leroy Président de la SNC a constaté moins de pigeons que d'habitude. Par contre il a apprécié la disposition des stands et l'esprit de convivialité. Il demande la possibilité d'exonérer les Corps Techniques du paiement de l'emplacement des stands respectifs. Le Président aspire à maintenir la côte part et suivant le résultat, reverser à titre de subvention les sommes encaissées avec l'avis du CA.

G. Harter se félicite d'avoir proposé la nouvelle disposition des stands appréciée par tout le monde. Pourtant cette proposition n'avait pas fait l'unanimité lors de la réunion pré-salon.

 

Participation au prochain Salon, participation aux journées des Maires de France 

La SCAF a été conviée à une réunion durant le Salon avec les responsables de la Centrale Canine, de la Fédération Féline, des rongeurs et l'ornithologie. Comment faire pour le salon 2013 ? Les participants sont inquiets sur l'évolution des charges financières demandées par les organisateurs. Une réunion est prévue en juin pour présenter des doléances aux responsables du salon et proposer une convention sachant que l'an prochain le hall 2 n'existera plus. Le Président demande au CA l'autorisation de participer à cette réunion avec JJ Ménigoz et Y Coënne.

G. Longein fait état de l'absence de la Centrale Canine durant 2 ou 3 années consécutives dans le hall 2 suite à un désaccord avec le comité d'organisation. C'est en fait ce dernier qui a sollicité la Centrale d'exposer à nouveau, avec des concessions à la clé.

Il est prévu d'organiser tous les 2 ans une exposition à Villepinte regroupant les chiens, les chats, les rongeurs, les oiseaux et l'aviculture avec la participation de la SCAF. A suivre !

A l'issue de la réunion au cours du Salon, la Centrale Canine avance l'idée au Président Harter de participer aux journées des Maires de France. G. Patissier - par l'intermédiaire d’un Vice-Président de l'AMF - peut favoriser cette démarche. C'est de bon augure pour la reconnaissance de notre mouvement. Le CA donne son accord au Président pour ces démarches.

 

Demande aide financière 

Le Président Harter et J J Ménigoz ont reçu un courrier émanant de la Société Avicole Somme Aisne et Oise relatif à une demande d'aide financière (organisation de comices, voyages.....) de la part de la SCAF. Le CA se prononce contre à l'unanimité.

 

Participation de la SCAFà l'Exposition Européenne de LEIPZIG du 07 au 09 décembre 2012 

G Harter rappelle que jusqu'à présent seule la SNC et la FFV présentaient un stand pour la France, il serait souhaitable qu'un stand de la SCAF regroupe les quatre Corps Techniques. Une discussion s'instaure sur la représentativité, sachant que ce sont les Corps Techniques qui ont la reconnaissance de l'EE. Le Président Harter propose une réunion avec la SNC, FFV, FFC, FAEC le moment venu, pour déterminer les modalités de présentation et l'organisation du groupage.

 

Question diverses

G. Harter lit la lettre de JC Périquet.

« Je vous ai fait parvenir mon sentiment sur une éventuelle admission de l'association de Damvillers (Meuse)

Il avait été décidé (de longue date) que la SCAF ne reconnaîtrait pas les Clubs spécialisés qui ne cotisent pas aux Corps Techniques respectifs. Or, le CSRAN (Club pour la sauvegarde des Races Avicoles Normandes) n'est pas membre de la FFV et est admis à la SCAF........

Lorsque la SCAF ou un Corps Technique ne reconnaît pas une association ou l’exclut, la FFV entérine aussitôt ; il faudrait donc une réciprocité ».

G. Harter souhaite un rapprochement rapide de la FFV avec ce Club.

Le Président nous fait part d'un courrier de M. Legrand dans lequel il nous fait savoir qu'il arrêtera pour des raisons personnelles sa fonction de juge à partir du 01 janvier 2013. Au nom de la SCAF, G. Harter exprime sa profonde reconnaissance à M. Legrand qui a honoré par ses compétences, durant de nombreuses années, sa fonction de juge cunicole. M. Legrand est applaudi chaleureusement par l'assistance. JJ Ménigoz Président de la FFC prend acte et précise que c'est souvent une décision difficile à prendre, puis G. Patissier

Président de l'ANJCC nous dit qu'il n'est pas courant que des juges prennent une décision de ce genre, il salue le courage de M. Legrand. G. Harter précise l'intégrité et le charisme du personnage.

 

Agrément de nouvelles Sociétés 

Ont obtenues l'agrément de la SCAF :

Ardèche Aviculture - Société intercommunale de l'Ondaine

 

Intervention de M. Chastang concernant la tenue d'une AG extraordinaire ce même jour à 14h00 dans la même salle. Il considère que cette assemblée n'est pas conforme aux statuts de la SCAF et menace de déposer un recours au Conseil d'Etat.

S. Boucher Président de la FAEC s'étonne qu'une tierce personne soit reconnue à sa place à l'Entente Européenne pour représenter les Cobayes. Affaire à suivre.

J. Coënne Commissaire Général du Salon de Paris, invité par le Président Harter, remercie tous les bénévoles qui ont œuvré avec lui pour la réussite de la manifestation dans la convivialité et la bonne humeur. Il évoque quelques points positifs : la budgétisation avant Salon avec notamment la publicité sur le catalogue et les sponsors : Yoplait, Douce France et le Crédit Agricole. Puis il y a eu l'animation avec le stand pédagogique de D. Pichard, la tombola avec le plus beau coq, la visite du Président de la République et 680 000 visiteurs. J. Coënne est félicité et applaudi par le CA .

 

La séance est levée à 13h00

 

 

Le Secrétaire Général

 

André GAILLARD

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Procès verbal de la réunion du CA du 08 septembre 2012

28, rue du Rocher PARIS

 

Membres présents : 24

Frédéric BERNARD, Jean-Jacques BRUSSAT, Samuel BOUCHER, Marcel CHASTANG, Johann COËNNE, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Michel DONO, André GAILLARD, Christophe GAILLARD, Gaston HARTER, Jeannine JEHL, Marylène LEGOFF, Michel LEGRAND, Anthime LEROY, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER, Aimé RAULAIN, Robert RIVEROL, Christian ROY, Guy SOURSAC, Daniel TOOS.

 

Membres excusés avec pouvoir : 4

Jack CHARONNAT, Jean-Henri MICHEL, Jean-Claude PERIQUET, Robert RIPALDI

 

Membres excusés : 1

Daniel PICHARD

 

Membre absent : 1

Gérard COQUERELLE

 

Le quorum étant atteint, le Président HARTER ouvre la séance à 10H30. Il souhaite la bienvenue à tous puis, il présente les nouveaux membres du Conseil d'administration élus lors de l'élection du tiers sortant à l'AG du 23 juin 2012 : Johann COËNNE, Jean-Jacques BRUSSAT, Anthime LEROY . Il exprime toute sa reconnaissance et remercie Alain BENAITIER , Bernard GERBER qui ne se sont pas représentés ainsi qu'à Monique BERTE non élue.

Le Président fait part d'une lettre recommandée que lui a adressé M. Chastang qui prétexte ne pas avoir reçu l'ordre du jour du CA du 08 septembre 2012 alors que les autres membres étaient en possession de ce document. Cet ordre du jour lui a été envoyé rapidement.

Le Président Harter regrette que dans le cadre d'une association nous ayons recours à des courriers en « recommandé ».

 

Approbation du PV du CA du 17 mars 2012

André Gaillard s'excuse pour la date de cessation d'activité comme juge cunicole de M Legrand qui est au 1er janvier 2013 et non au 1er novembre 2012. La rectification sera effectuée.

Le PV est approuvé par le CA .

 

Journée du 23 juin 2012 :

Le Président rappelle le bon déroulement constructif et l'esprit de convivialité qui a régné durant toute cette journée où se sont succédés : la réunion des membres individuels, l'Assemblée Générale ordinaire et la réunion du Conseil d'administration ayant comme seul point à l'ordre du jour : l'élection du Bureau.

 

Mise en place des Commissions :

Suite au départ de B. Gerber et M. Berte, les modifications suivantes sont apportées aux membres des commissions.

Distinctions : G. Soursac se joint à J. Charonnat

Discipline : J. Coënne et JJ Brussat remplacent G. Soursac et M. Berte.

Identification : G. Moilleron remplace B. Gerber et A. Raulain se joint à cette commission.

 

Intervention de Ch. Gaillard Trésorier Général :

Ch. Gaillard souhaite intervenir lors de chaque CA afin d'informer tous les membres sur l'évolution des finances de la SCAF

Chiffre d'affaires 2012 :

-         Vente des bagues 125630 € - Cotisations : 12419 € - Revue Avicole : 6500 €

Le bilan financier 2012 devrait être proche du résultat de 2011 par contre La Revue Avicole ne dégage pas le bénéfice escompté. Il faudrait augmenter le nombre d'abonnements. Proposer des abonnements groupés avec réduction de 10%. Pour son exposition de Neufchatel, Ch. GAILLARD offrira des abonnements à La Revue pour récompenser les grands prix.

G. Harter pense aux éleveurs qui doivent faire face à beaucoup de cotisations et, dans ce contexte, l'élaboration d'une seule revue pour les quatre composantes de l'Aviculture est une piste à explorer.

A. Raulain propose de remettre quelques revues lors de l'attribution des patronages et les mettre à disposition dans le cadre des expositions.

A. Leroy indique que la fusion des revues n'a pas été évoquée au sein de la SNC mais les abonnements de Colombiculture ne progressent pas non plus.

G. Longein serait favorable à un sondage effectué au niveau de la SCAF concernant le nombre

d'abonnements gratuits adressés aux sociétés pour les parrainages et le nombre de retours.

Ch. Gaillard poursuit son exposé avec les charges : un peu plus de charges de personnel (augmentation du SMIC). Par contre deux CA ont été organisés au lieu de 3 en 2011. Il va y avoir de nouvelles charges avec l'exposition européenne de 2015 à Metz.

Compte portefeuille : Ch. Gaillard propose au CA de transformer ces titres dans des valeurs plus stables. Un placement sur compte à terme progressif avec un rendement à 3% sans blocage de sortie serait plus intéressant pour les titres « Caisse d'Epargne ».

G. Harter souhaite finaliser le projet. Le CA donne quitus au trésorier.

 

Application des statuts envers les administrateurs ne participant à aucun conseil d'administration.

Conformément à l'article 5 du règlement intérieur de la SCAF, Monsieur Gérard Coquerelle n'assistant plus aux réunions du Conseil d'Administration depuis le 26 mars 2010 sans excuses est exclu en tant que membre du Conseil d'Administration de la SCAF.

 

Agrément nouvelles associations :

-         Groupement Animalier Carvin et Environs 62220 CARVIN

-         ANIMAVIA 59000 LILLE

 

Salon de l'Agriculture de Paris :

Il aura lieu du 23 février au 03 mars 2013.

A l'heure actuelle le hall n'est pas désigné. G. Harter souhaite élaborer un cahier des charges vis à vis des responsables du Salon afin de finaliser nos besoins en matériel et logistique.

L'invité en tant que représentant des régions sera l'Union des Sociétés Avicoles du Sud-Ouest.

 

Vase de Sèvres : délégués

G. Harter fait part de la cessation d'activités, pour raisons familiales, de Jean-Louis Michel délégué de la région 1. Il proposera à Christian Ledey, Président de la Fédération de Saône et Loire, de désigner une Société pour le Vase de Sèvres 2013.

Pour 2013 --- Région 2 : Tours --- Région 3 : Mazamet --- Région 4 : Feurs --- Région 5 : Nancy

 

Intervention des Corps Techniques

Pour la FFC : elle a participé à la 3ème rencontre avec les représentants du ZDRK (Fédération Allemande Lapins). Les races françaises ont été présentées. Un article avec photos sur la cuniculiculture française est paru sur la revue «Kaninchen ». C'est de bon augure pour la Cuniculture Française.

FFV, SNC, FAEC : rien à signaler !

 

Prix des bagues en France :

Le CA de la SCAF est unanime pour le respect du prix des bagues sur le territoire. Les problèmes rencontrés par Ch. ROY avec un juge volailles sont inadmissibles. Un courrier lui sera adressé par le Président de la SCAF.

Pierre Delambre propose d'adresser une lettre aux sociétés, les invitant à respecter le prix des bagues.

 

Cotisation unique :

Il s'agit de mettre en place dans les deux prochaines années une cotisation équitable pour tous : éleveur, association, fédération, corps technique. Pour se faire G. Patissier propose une réunion le samedi 27 octobre 2012 dans le cadre de l'exposition de Limoges présidée par le Président de la S.C.A.F./Confédération Gaston HARTER. Les Présidents des Régions constituées ou en cours de constitution seront conviés.

DGAL :

Le 19 juillet 2012 la Direction Générale de l'alimentation a organisé une réunion en Moselle. G. Harter a dû décrire les activités et le fonctionnement de l'Aviculture française et de l'Union de la Moselle. Cette instance du ministère s'interroge vis à vis des professionnels. En cas de pandémie de grippe aviaire qui, dans notre organisation, ferait prendre les mesures de restriction ? Il s'agissait d'un audit sur les préventions de grippe aviaire.

 

Exposition Européenne de Leipzig les 07et 08 décembre 2012 :

Un car sera mis en place au tarif de 150 € par personne de Metz à Leipzig.

Les animaux partiront de Metz le 04 décembre à 4h00 et seront de retour le 10 décembre à 11h00.

 

Questions diverses :

Ch. Roy et J.J. Brussat  remercient la SCAF et tout particulièrement M. Chastang, Président de la SCAF à l'époque, de les avoir proposé pour l'obtention du Mérite Agricole.

 

M. Chastang s'adresse au Président Harter et lui fait grief de ne pas avoir élaboré l'ordre du jour de l'AG du 23 juin 2012 lors du CA précédant cette AG. A savoir celui du 17 mars 2012. De ce fait il déclare rencontrer son Avocat et poursuivre la SCAF en justice pour ce non-respect de l'article 8 des statuts en vigueur.

G. Harter et l'ensemble du CA sont scandalisés par les propos de M. Chastang. Le Président poursuit par une énumération des différents travaux réalisés par le Conseil d'Administration en place qui ont permis de réaliser une situation financière beaucoup plus claire et saine qu'auparavant. Il reproche en toute courtoisie à M. Chastang de ne pas avoir été réactif sur le changement de siège social qui s'imposait et surtout de ne pas avoir informé les membres du Conseil d’Administration de l'évolution d'une procédure engagée par le propriétaire du 34 rue de Lille et des frais que cela allait générer.

 

La séance est levée à 13h30.

 

 

 

Le Secrétaire Général,

 

André GAILLARD

 

 

 

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Procès-verbal de la réunion du CA de la SCAF

du 12 janvier 2013

Membres présents : 21

Jean-Jacques BRUSSAT, Samuel BOUCHER, Johann COËNNE, Robert CRÉPEAU, Pierre DELAMBRE, Michel DONO, André GAILLARD, Christophe GAILLARD, Gaston HARTER, Jeannine JEHL, Marylène LE GOFF, Anthime LEROY, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MÉNIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Georges PATISSIER, Daniel PICHARD, Robert RIVEIROL, Christian ROY, Guy SOURSAC,.

Membres excusés avec pouvoir : 7

Frédéric BERNARD : pouvoir à Georges PATISSIER - Jack CHARONNAT : pouvoir à André GAILLARD - Marcel CHASTANG : pouvoir à Robert RIVEIROL - Michel LEGRAND : pouvoir à Robert CRÉPEAU - Jean-Claude PÉRIQUET : pouvoir à Yoann COËNNE - Aimé RAULAIN : pouvoir à Gérard MOILLERON - Daniel TOOS : pouvoir à Michel DONO

Membres absents : 2

Gérard COQUERELLE, Robert RIPALDI

Le Président HARTER ouvre la séance à 10 h35. Il souhaite la bienvenue aux membres présents, une minute de silence est observée, suite au décès de Monsieur FLAHAUT. Il donne lecture d’une lettre que lui a adressé Monsieur CHASTANG en courrier recommandé avec AR, pour s’excuser de ne pas pouvoir assister au présent CA.

1 - Vœu pour 2013

Le Président présente ses vœux de bonne et heureuse année à tous et souhaite travailler sereinement avec tous les membres du CA.

2 - Approbation du PV du 08 septembre 2012

Ch. GAILLARD a constaté une erreur concernant le chiffre d’affaires 2012 de La Revue Avicole : il faut lire 32500 € au lieu de 6500 € et le placement du compte à terme avec un rendement moyen de 2,42% au lieu de 3%.

Le PV est approuvé avec 26 voix pour et 2 abstentions.

3 - Salon de l’Agriculture de Paris : financement, sponsors

YOPLAIT n’a pas renouvelé son partenariat mais accepte de prêter son concours pour trouver d’autres sponsors.

DOUCE FRANCE a renouvelé sa participation. MER ALLIANCE fait un don de 2500 €. D’autres comme BABYBEL, AXA ASSURANCES, sont en attente.

Le Président HARTER a été reçu par Monsieur POULAIN, il a obtenu une subvention de 5000€ émanant du CENECA. À ce jour 7500 € sont réunis, plus les encarts publicitaires pour 2500 €.

L’Aviculture sera donc présente dans le Hall 5.3 Porte de Versailles.

Une nouvelle organisation sera mise en place au niveau du personnel et le CA donne son accord pour offrir un repas chaud le dimanche soir afin de remercier les bénévoles ayant participé aux divers travaux.

Le parrain du Salon sera Francis LALANNE.

Le CA donne son accord pour l’achat de 50 blouses blanches avec l’inscription « SCAF » en remplacement de « YOPLAIT ». Guy SOURSAC est désigné pour effectuer cette acquisition.

Les stands des Corps Techniques seront disposés comme l’an dernier.

4 - Vase de Sèvres

Le Vase de Sèvres sera attribué à l’Espèce Volailles.

5 - Entente Européenne

Le Congrès de l’EE se déroulera les 9, 10 et 11 mai 2015 à METZ avec à l’ordre du jour la mise en place des juges et l’organisation de la 28ème Exposition Européenne à METZ les 13,14 et 15 novembre 2015. Cette Exposition pourrait regrouper 30 à 35000 numéros et pour cela une organisation sans faille est nécessaire. Des responsables seront désignés accompagnés de personnes déterminées pour l’occasion.

J. COËNNE en porte- parole de J.C. PÉRIQUET indique que la Nationale FFV prévue dans le cadre de cette exposition Européenne ne fait pas l’unanimité des Clubs volailles. Après consultation par mail de ces derniers, il s’avère que 13 clubs ont répondu, 7 sont partants, 3 organisent une coupe de France, 3 n’ont pas pris de décision. Les hésitations sont dues au tarif d’engagement. La commission des standards a décidé, en réunion, que le défraiement des juges officiant lors de l’Européenne de Metz 2015, ne sera effectué qu’après l’attribution des grands prix, afin d’éviter la partance des juges avant la fin du jugement.

G. HARTER répond que le prix des engagements est fixé par l’EE soit 12 € dont 1 € reversés à l’EE. Il ajoute que J.C. PÉRIQUET est le premier à avoir réservé un emplacement à Metz et qu’il réservera une attention particulière aux juges.

La question est posée de savoir si le règlement de l’EE permet d’organiser des championnats nationaux, étant donné que seuls des titres européens sont attribués. P. DELAMBRE souhaite une réponse rapide de l’EE pour finaliser les championnats avec les clubs. (J.C. PÉRIQUET a contacté les responsables volailles de l’EE : il n’y aura aucun problème pour organiser des championnats au cours de cette exposition européenne ; au contraire, cela incitera les éleveurs à exposer plus d’animaux).

J.J. BRUSSAT président de PHOENIX France s’étonne de la possible participation d’AVIORNIS. Il faudra s’adapter aux emplacements. G. HARTER précise qu’il a été approché par Aviornis pour un entretien dans les prochains temps.

G. PATISSIER ajoute que concernant les Oiseaux et les Ornements nous respecterons le règlement de l’EE.

J. JEHL après discussions avec des responsables, tous s’accordent à dire que Leipzig était à la limite de l’humain. Dans l’avenir, il faudra revenir à une participation plus modérée. Pour Metz, une forte participation allemande est prévue. Ils apprécient le savoir-faire français.

Ch. GAILLARD procédera à l’ouverture d’un compte spécial au Crédit Mutuel de Metz qui sera le premier partenaire de l’exposition. L’autorisation est votée à l’unanimité par le CA.

P. DELAMBRE demande quel peut être le premier budget prévisionnel d’organisation?

Ch. GAILLARD donne une approximation d’environ 5000 € pour 2013. La suite est mise à l’étude.

6 - La SCAF à Leipzig les 7 et 8 décembre 2012

La SCAF a présenté un stand aux couleurs françaises avec tous les corps techniques présents. Le samedi entre 11h00 et 13h00, selon la tradition, chaque nation représentée a été reçu au stand français pour un apéritif et la présentation de la prochaine Exposition Européenne à METZ en 2015. Ce moment très convivial a été très apprécié de tous.

Le Président remercie les responsables SNC, FFV, FFC et FAEC pour leur assiduité à la permanence française sur le stand.

La SCAF a pris en charge le convoyage des animaux au départ de Metz. Les deux convoyeurs sont remerciés très chaleureusement.

G. HARTER a invité personnellement le directeur du Parc des Expositions de Metz et sa collaboratrice pour se faire une approche technique en vue de 2015.

J. JEHL regrette que certaines personnes aient récupéré des cartes d’entrées qui ne leur étaient pas destinées par usurpation de fonction. Elle remercie les Allemands d’avoir accordé de nouvelles cartes.

Ch. ROY souhaiterait que les clubs n’organisent pas leur championnat national le jour de l’exposition européenne.

La décision doit se prendre au sein de chaque club responsable, en connaissance de la date de l’européenne

G. PATISSIER propose au CA de faire le vœu qu’aucun championnat national n’ait lieu à cette date. Ce vœu est voté à l’unanimité par le CA.

7 - Assignation de la SCAF Confédération devant le Tribunal de Grande Instance de Paris suite à l’Assemblée Générale du 23 juin 2012, à la requête de Monsieur Marcel CHASTANG Administrateur. Présentation de la requête, choix du Cabinet d’Avocat pour représenter la SCAF Confédération, Mandat pour le Président Gaston HARTER auprès du dit Cabinet d’Avocat

Le Président G HARTER a adressé les documents relatifs à cette assignation à tous les membres du CA et s’engage sur aucun commentaire avant la fin de la procédure. Il demande l’autorisation au Conseil d’Administration d’engager les fonds nécessaires auprès du cabinet d’Avocat parisien Maître BARBOTIN pour engager la procédure. Le CA donne quitus au Président pour son engagement et le règlement des frais générés par cette affaire; abstention du Président lors du vote.

8 - Motion de confiance au Président

J.J. MÉNIGOZ prend en charge le vote de cette motion de confiance. La légitimité du Président est mise en cause par cette assignation de M. CHASTANG devant le tribunal de grande instance de Paris. Il s’agit à chaque membre du CA de répondre anonymement aux six questions de la motion pour rétablir ou non la confiance au Président G HARTER.

Le résultat ci-après collationné par Ch. ROY et M. DONO donne les pleins pouvoirs au Président G. HARTER pour poursuivre son mandat de Président en toute quiétude.

Motion de confiance au Président

-       Mon assignation en tant que Président de la S.C.A.F. Confédération par M. Marcel CHASTANG membre du Conseil d’Administration et ancien Président, m’oblige à me remettre en question et à poser à chacun des membres du Conseil d’Administration les questions suivantes :

-       Mon mode de fonctionnement et mon comportement engendrent-ils des conflits entre les membres de la S.C.A.F. Confédération et au niveau des membres du conseil d’administration ?

OUI : 0 NON : 22 ABSTENTION : 5

-       Depuis le début de mon mandat de Président suis- je agressif envers les membres du conseil d’Administration et de M. Marcel CHASTANG en particulier ?

OUI : 0 NON : 23 ABSTENTION : 4

-       L’exercice de mes fonctions au quotidien, par rapport aux statuts en vigueur, s’écarte-t-il des textes qui nous régissent aujourd’hui ?

OUI : 1 NON : 21 ABSTENTION : 5

-       L’intérêt général de la S.C.A.F. Confédération et de tous ses membres est-il ignoré lors de la mise en œuvre de mes responsabilités de Président ?

OUI : 0 NON : 25 ABSTENTION : 2

-       Ma gestion financière va-t-elle à l’encontre de la bonne marche de la S.C.A.F. Confédération ?

OUI : 0 NON : 26 ABSTENTION : 1

-       Nos projets d’évolution et de transformation de la S.C.A.F. vers une véritable Confédération (Statuts, régionalisation, cotisation unique) retiennent-ils votre accord ?

OUI : 19 NON : 3 ABSTENTION : 5

27 membres présents dont 7 pouvoirs se sont exprimés, excepté le Président

Paris, le 12 janvier 2013

9 - Questions diverses

- Une lettre recommandée avec AR a été adressée à M. Gérard COQUERELLE lui signifiant son exclusion du Conseil d’Administration de la SCAF/Confédération consécutive à plus d’une année d’absence aux différentes réunions de CA et conformément aux statuts en vigueur. A ce jour, nous n’avons reçu aucune nouvelle de M. COQUERELLE. La lettre a été retournée au siège de la SCAF. Vraisemblablement, pour pourvoir à son remplacement dans le collège des individuels, il suffirait de coopter Madame BERTE première sur la liste à ne pas avoir été élue. Un courrier lui sera adressé pour acceptation.

- JJ. MÉNIGOZ présente la nouvelle identification des lapins en France. Il rappelle que conformément à l’article 2 de nos Statuts, la SCAF est responsable de l’identification des lapins et cette identification est gérée par la FFC.

L’identification des lapins a été créée en 1961 par la FFC. Trois systèmes étaient reconnus à l’époque : celui de la FFC, celui de la Fédération de l’Est, et celui de la SCAF qui a disparu vers 1990. Les deux premiers subsistent à ce jour. De nombreuses démarches se sont succédées sans jamais aboutir à une identification unique jusqu’à peu près deux ans. Puis des rencontres ont eu lieu auprès du Ministère de l’Agriculture sous couvert de l’INRA pour une seule identification sur le plan national. A partir de ce moment une proposition doit être faite au Ministère pour homologation. Un cahier des charges a été établi entre l’INRA, la FFC et le Ministère de l’Agriculture.

Deux réunions se sont déroulées entre les Unions de l’Est, la Fédération Alsace-Moselle et la FFC pour enfin trouver un accord sur une identification unique qui a été présentée au Ministère pour validation. JJ MÉNIGOZ remercie J. JEHL et G. HARTER pour leur implication constructive du projet dans la réussite du projet.

L’identification se matérialise de la façon suivante par un tatouage dans:

L’oreille gauche : n° du trimestre de naissance suivi de 2 lettres représentant: une la région, l’autre l’association à laquelle appartient l’éleveur dans sa région et, pour terminer, le millésime de l’année. Pour les clubs de race, s’ils le souhaitent, un code spécifique de 4 caractères pourra être utilisé.

L'oreille droite : le n° de la carte d'origine fournie par la FFC soit 2 lettres et 3 chiffres (1 lettre et 3 chiffres pour les nains). Ces cartes seront millésimées et distribuées en même temps et de la même couleur que les bagues. Ce mode sera obligatoire à partir du 1er janvier 2014.

Un compromis entre L'Est et la FFC vient d'être réalisé après 50 ans de conflit. C'est très bien.

G. LONGEIN aurait préféré un système d'identification unique en Europe.

Conformément à ses statuts, le CA adopte et officialise cette nouvelle identification à l'unanimité.

Ch. GAILLARD informe le CA, comme à chaque réunion, de l'évolution des finances de la SCAF :

Le chiffre d'affaires 2012 sera équivalent à celui de 2011.

En 2012 : 1400 € de ventes de bagues en moins, 1800 € de ventes de La Revue Avicole en plus.

3500 € dépensés pour Leipzig.

La séance est levée à 12h35

Le Secrétaire Général, André GAILLARD

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Procès-Verbal de la Réunion du CA de la SCAF le 4 mai 2013
28, rue du Rocher à 75008 Paris

Membres présents : 18
BRUSSAT Jean-Jacques, COËNNE Johann, CRÉPEAU Robert, DELAMBRE Pierre, DONO Michel, GAILLARD Christophe, HARTER Gaston, JEHL Jeannine, LE GOFF Marylène, LEROY Anthime, LONGEIN Gérard, MÉNIGOZ Jean-Jacques, MICHEL Jean-Henri, PATISSIER Georges, PÉRIQUET Jean-Claude, RAULAIN Aimé, RIVEIROL Robert, ROY Christian.
Membres excusés avec pouvoir : 4
PICHARD Daniel avec pouvoir à PATISSIER Georges ; RIPALDI Robert avec pouvoir à MÉNIGOZ Jean-Jacques ; SOURSAC Guy avec pouvoir à GAILLARD Christophe ; TOOS Daniel avec pouvoir à HARTER Gaston. Selon l’article 6 des statuts - 1 seul pouvoir par administrateur présent, des pouvoirs nominatifs n’ont pu être pris en compte.
Membres excusés : 6
BERNARD Frédéric, BOUCHER Samuel, CHARONNAT Jack, CHASTANG Marcel, GAILLARD André, LEGRAND Michel, MOILLERON Gérard.
Membre invité (avec 2 courriers : 1 voie normale, 1 en AR, cf point 1 § 4), absent non excusé : 1 COQUERELLE Gérard.
Le quorum étant atteint, le Président Gaston HARTER ouvre la séance à 10 heures 20, remerciant les administrateurs présents à cette réunion.
Il leur demande de se lever et d’observer une minute de silence en mémoire d’aviculteurs, décédés récemment, et tout particulièrement Mlle LEJEUNE décédée la veille de ses 90 ans, et M. FLORSCH Emile, juge avicole.
Il regrette le délai très court de l’envoi des invitations, mais, avec l’affaire qui est en cours devant la justice, il convient de demander l’avis de notre avocat avant l’envoi. Il tient à remercier les membres de la FFV pour avoir déplacé leur réunion sur l’après-midi.

1- Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du CA du 12 janvier 2013
Le compte-rendu a été envoyé à tous les membres, par le secrétaire André GAILLARD. Aucune lecture n’est demandée. Il est soumis à quelques rectifications et commentaires.
Jean-Claude PÉRIQUET, quoique excusé lors de celle-ci, voudrait apporter quelques précisions :
Au premier paragraphe, il convient de rectifier le nom de M. FLAHAUT.
Au point 5, ligne 7 : il faut lire : « il s’avère que 13 clubs ont répondu, 7 sont partants, 3 organisent une Coupe de France, 3 n’ont pas pris de décision. »
Au point 5, ligne 9 : « c’est la commission des standards qui a décidé en réunion, que le défraiement des juges officiant lors de l’Européenne de Metz 2015 ne serait effectué qu’après l’attribution des Grands Prix, afin d’éviter la partance des juges avant la fin du jugement. »
Selon Jean-Claude PÉRIQUET, il n’y a aucun problème à organiser un championnat lors de l’Européenne. Au contraire, cela inciterait les éleveurs à exposer plus d’animaux.
Au point 5, ligne 17 : Aviornis n’est pas membre de l’EE.
Un débat à lieu sur les bagues de cette association qui sont différentes de celles de l’EE. Jean-Claude PÉRIQUET précise que c’est à la demande du Ministère de l’Agriculture que certaines races de canards et de faisans se doivent d’être baguées avec une bague d’éleveur.
Le Président HARTER signale qu’il a été approché par Aviornis pour un entretien dans les prochains temps.
Dans la motion de confiance au président, il convient de lire la phrase relative à la première question : « Mon mode de fonctionnement et mon comportement engendrent-ils des conflits entre les membres de la SCAF-Confédération et au niveau des membres du conseil d’administration ? »
Jean-Jacques MÉNIGOZ, souhaite également porter des rectifications.
Point 9 § 3 : il faut lire : « Trois systèmes étaient reconnus à l’époque : celui de la FFC, celui de la Fédération de l’Est, et celui de la SCAF qui a disparu vers 1990. »
Point 9 § 4 : dans la dernière partie de la phrase, il convient de lire : «… J.J. MÉNIGOZ, remercie J. JEHL et G. HARTER pour leur implication constructive dans la réussite du projet. »
Point 9 § 5 : Dans la phrase, l’oreille gauche il faut rajouter : « n° du trimestre de naissance suivi de 2 lettres représentant : une la région, l’autre l’association à laquelle appartient l’éleveur dans sa région, et, pour terminer, le millésime de l’année. »
Dans la phrase suivante, L’oreille droite, il faut rajouter : « le n° de la carte d’origine fournie par la FFC soit 2 lettres et 3 chiffres (1 lettre et trois chiffres pour les nains) ».
Dans la dernière phrase de ce paragraphe, il faut rajouter : « Conformément à ses statuts, le CA adopte et officialise cette nouvelle identification à l’unanimité. »
Le CR est adopté à l’unanimité – 3 abstentions.
Le Président Gaston HARTER lit un courrier envoyé par Marcel CHASTANG qui s’excuse de ne pouvoir venir, retenu par d’autres obligations.
Johann COËNNE s’étonne que des personnes, élues au sein du CA, ne viennent pas en réunion.
Le Président Gaston HARTER répond qu’il comprend que des membres puissent avoir d’autres priorités, qu’elles fussent familiales ou professionnelles. Et que des aléas, dans la vie de tout à chacun, peuvent empêcher un membre d’une association d’être présent à toutes les réunions. Mais qu’au constat global des réunions des dernières années, le nombre de présents approche presque toujours la quasi totalité des administrateurs.
A la demande du pourquoi de la non-présence de Monique BERTE, le Président Gaston HARTER donne certaines précisions. Gérard COQUERELLE, élu dans les membres individuels, ne s’est pas présenté pendant plus d’un an aux différentes réunions de la SCAF, où il était régulièrement invité. Suivant l’article 5 du règlement intérieur de l’association, il a été décidé, lors de la dernière réunion de le remplacer par le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix, après Gérard COQUERELLE ; à savoir Monique BERTE.
Notre avocat, consulté, nous a conseillés d’envoyer 2 courriers à Gérard COQUERELLE, l’un en envoi normal, l’autre en AR pour l’inviter à la réunion du CA du 4 mai. Le courrier avec AR, non retiré, a été retourné au siège de la SCAF, d’où la secrétaire le transmettra à Me BARBOTIN.
Gérard COQUERELLE étant invité, à cette réunion du 4 mai 2013 absent non excusé, Monique BERTE sera convoquée à la prochaine réunion du CA.

2- Informations sur la procédure en cours devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS, lieu où l’association conteste les irrégularités
L’affaire qui nous conduit au Tribunal passera en audience le 2 juillet. L’affaire étant donc en cours, nous n’avons aucune compétence pour faire de commentaires.
Le trésorier général, Christophe GAILLARD, nous fait part des frais déjà déboursés par la SCAF, en 2012, les frais y afférant étaient de 2 500 € ; la note de l’avocat se montait à 1 700 €. En 2013, la facture s’élève déjà à 2 700 €. Il est peiné pour cet argent que la SCAF prend sur l’action qu’elle entreprend d’habitude vers les éleveurs.
À la question de savoir si la SCAF a une protection juridique incluse dans son assurance, la réponse est oui, mais celle-ci ne joue pas dans ce domaine précis.
Le Président HARTER signale qu’il fallait prendre un avocat de Paris, spécialisé dans les affaires du monde associatif. Le CR de cette réunion lui sera envoyé.

3- Proposition de l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale
Pour la soumission de l’ordre du jour de l’AG au CA, le Président Gaston HARTER signale que notre avocat lui a fortement conseillé de reprendre les points présentés en 2012. Après un court débat, les membres du CA acceptent, à l’unanimité, de valider, pour l’ordre du jour 2013, de nouveau les points issus de l’ordre du jour 2012, complétés par ceux de 2013, et lus par le Président HARTER.

4- Adoption de l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale
Les administrateurs valident les points de l’ordre du jour pour l’AG 2013, à l’unanimité - 0 contre, 0 abstention.

5- Salon de l’Agriculture de Paris, 24 février au 4 mars
Une exposition de haut niveau, le Prix du Président de la République est revenu à Gérard NIVERT avec un coq Orpington fauve. Selon les estimations d’après salon, notre hall fut celui qui fut le plus couru. Un grand coup de chapeau et un grand merci à tous les bénévoles, qui souvent ne sont même pas des aviculteurs.
Une première, le Président HARTER, des responsables et des bénévoles ont été conviés, le matin au petit-déjeuner en compagnie du Président de la République, M. François HOLLANDE. Intéressé par l’aviculture de sélection, celui-ci a reçu dans la même journée, pour un entretien privé, au courant de l’après-midi, le Président de la S.C.A.F. accompagné de son vice-président Georges PATISSIER, du commissaire général Johann COËNNE, ainsi que le photographe attitré de la SCAF pour le Salon de Paris. Le Vase de Sèvres fut remis le dernier dimanche par un haut fonctionnaire de l’Élysée.
Un grand merci aux juges qui ont officié.
Le Salon de Paris est un moment formidable de l’aviculture française. Mais cela demande une grande organisation qui brasse une masse d’argent. M. POULAIN du SENECA, avait promis un soutien de 5000 € pour l’édition 2013. Cette aide a été versée le 5 avril. Il a fallu trouver des sponsors : le commissaire général Johann COËNNE a pu trouver 2 500 €, le Président HARTER également 2 500 €.
Il n’y aura pas de subvention de la part du SENECA en 2014.
Tout devient compliqué pour monter une telle manifestation : achat de places de parking pour les bénévoles, prévoir l’hôtel pour ceux qui viennent de loin, s’occuper de la restauration de tous ceux qui travaillent, jongler avec la place disponible pour les camions lors du montage de l’exposition, se faire bien voir par les employés usant de matériel lourd. Le problème des casiers et des tréteaux est réglé. Ces derniers seront loués à une association de la région parisienne. Le commissaire général, Johann COËNNE souligne qu’il préfère les fixations actuelles, qu’il pense plus stables, sachant que le Salon draine plus de 700 000 visiteurs, dont un très grand pourcentage passe dans nos allées, il faut donc assurer la sécurité de l’espace.
A la question de savoir si l’on peut obtenir plus de place, le Président Gaston HARTER précise la position du CENECA qui souhaite plus de démonstration, et non une exposition-concours de plus de mille animaux.
Il est préconisé un achat de tables de jugement pour les juges lapins. Mais on ne peut pas les stocker dans le container, celui-ci n’étant pas sûr (constat d’effraction). Il faut prendre contact avec les juges suisses, qui sont équipés de mallettes identiques ou avec Gérard MOILLERON pour une fabrication.
Johann COËNNE, commissaire général : merci aux bénévoles, les journées sont longues en calculant le trajet quotidien. Il faut les soulager, pouvoir organiser un roulement afin qu’ils puissent bénéficier de temps libre. Pour la prochaine édition, il faudra chercher plus de main d’œuvre ; un renfort de 6 à 8 personnes pour le démontage serait un plus. Moins de vols cette année.
Un grand merci de la part des éleveurs aux bénévoles pour avoir pris grand soin de leurs animaux. Malgré la longue durée du séjour à Paris, ils sont rentrés en bonne forme. Une performance !

6- Point sur les résultats financiers du Salon de l’Agriculture 2013
Un petit rapport de Christophe GAILLARD : pour ce 150e Salon, il y avait 1034 cages. Un peu moins de pigeons que d’habitude, mais bien que le Vase de Sèvres ait été attribué aux volailles, les lapins sont toujours les plus nombreux.
80% des animaux ont été mis en vente, et 77% de ceux-ci ont été vendus, dont toutes les poules. 65% des ventes se font en très grande partie les 3 premiers jours. Quelques petits détails à voir au bureau de vente (paiement par carte ?, achat de cartons spécial animaux).
Le championnat européen de l’œuf de la Marans a drainé un public nombreux, tout comme la présentation des races du Sud-Ouest. L’atelier pédagogique de Daniel PICHARD affichait toujours complet. Merci à tous ceux qui ont animé ces espaces. Tous les corps techniques étaient présents.
Le règlement de l’exposition a été revu, le catalogue a changé de style et tout le stock a été vendu. Un effort a été fait sur les récompenses. La remise de plaquettes pour les meilleurs sujets a été appréciée par les éleveurs. Des blouses de travail, avec le logo SCAF ont été achetées pour les commissaires. Elles ont eu un bon impact lors de la communication (médias).
En résumé : sans les subventions, le Salon de l’Agriculture de Paris se solderait avec un déficit conséquent. En conclusion, bon cru 2013, mais penser à chercher des sponsors dès à présent pour l’édition 2014, car il convient de ne pas dilapider l’argent que nos anciens nous ont légué.
6A- Point sur les finances de la SCAF par le trésorier Christophe GAILLARD
Une constatation, 80% du chiffre d’affaires de la S.C.A.F. est effectué durant les 4 premiers mois de l’année. En recettes : une baisse de 10 % des cotisations, une baisse de 5 % de cession de bagues, une baisse de 2% de l’abonnement à La Revue Avicole.
Selon Christian ROY, la baisse de la ligne cession de bagues s’explique par le fait que l’on vend plus de bagues aux régions et corps techniques et moins aux sociétés. La SCAF avance plus de 60 000 € pour l’achat des bagues chez le fournisseur. Elle protège ainsi les corps techniques qui auraient eux, du mal à avancer de telles sommes. Ducatillon souhaite une réunion avec la SCAF pour éventuellement venir s’y approvisionner. Il convient de faire attention à la traçabilité.
Par la vente d’un portefeuille, un bénéfice a été réalisé. Ce point sera développé dans les détails lors de l’AG, avec notre expert-comptable.
Les dépenses ont été stabilisées en 2012. S’y sont néanmoins rajoutés des frais d’avocat.
En conclusion, le bilan est positif, mais il faut faire attention, car les dépenses sont de plus en plus importantes (en 2013, il y aura une réunion de CA supplémentaire), avec des recettes en baisse.
Le Président Gaston HARTER remercie le trésorier général pour son travail.

7- Intervention des corps techniques Salon 2013
Jean-Jacques MÉNIGOZ : le Muséum d’histoire naturelle a approché la FFC souhaitant exposer quelques lapins naturalisés ainsi qu’un squelette recomposé. Beaucoup de questions de la part du public, qui ne fait pas la relation entre un animal vivant et un animal mort. Le Muséum souhaite reconduire cette action. Autrement, le Salon est un moment de l’aviculture fort intéressant mais fatigant.
Anthime LEROY, le stand de la S.N.C. est tenu depuis de nombreuses années par les mêmes bénévoles, il faut leur tirer un grand coup de chapeau. Le stand s’améliore d’année en année.
Pour un meilleur jugement, est-il possible de mettre des fonds de cage ? Voir avec la sécurité, ou prendre du carton homologué.
Jean-Claude PÉRIQUET : le 2e championnat européen de la Marans avec plus de 500 œufs. Une réussite. Félicitations à M. SORIN qui a su restaurer le Marans Club.

8- Intervention du Président du jury, Salon 2013, Pierre DELAMBRE
Il remercie pour avoir été nommé Président du jury pour cette 150e édition du Salon. Ce fut un jugement sans concession, la qualité était là, pour preuve 2 volailles ont obtenu la note 97, chose rarissime. Il y avait également une grande diversité. Les juges ont fait l’effort de remplir les cartes de jugement, action bien appréciée, tant par les éleveurs que le public. Les médias étaient présents lors du jugement ce qui ne peut être qu’un bon point pour notre mouvement.. Bonne présentation des sujets dans des cages adaptées. Une organisation professionnelle, le tout dans une ambiance excellente.
Jean-Jacques MÉNIGOZ : il faut inciter les éleveurs à apporter des animaux de qualité. Dans les autres espèces, les animaux sont présentés lors d’un concours général. Nous devons aller dans ce sens, il y va de notre image de marque. Nous sommes une association à but non lucratif. Cela a été une bonne chose d’interdire la vente d’animaux ayant obtenu un nombre insuffisant de points lors du jugement. Il faut également éviter que des femelles mettent bas lors du Salon. La présence de l’alimentaire tout à côté des animaux ne fut pas tout à fait réglementaire.

9- Salle de réunion 28, rue du Rocher 75008 Paris
Occupation des locaux sans autorisation du Conseil d’Administration « AG du Club du Cauchois » sous la responsabilité de Monsieur Gérard LONGEIN, administrateur de la SCAF
Le Président rappelle qu’un courrier a été adressé à Gérard LONGEIN, administrateur de la SCAF pour avoir organisé une réunion avec le Club du Cauchois, dans les locaux de l’ITAVI, alors que personne n’en ait été informé.
Le président Gaston HARTER rappelle que la S.C.A.F. n’est que sous-locataire dans les bureaux de l’ITAVI, et, selon les termes du contrat, ne peuvent tenir des réunions en ces lieux que ceux qui ont leur siège dans ces bureaux. Il convient également, lors de la demande, de donner les coordonnées de l’assurance de son association, celle-ci devra également être avertie de l’occupation de ces salles.
En cas d’occupation des locaux sans une autorisation, le Président de la S.C.A.F. sera responsable en cas d’accident ou d’incident. Il a été utile de rappeler la procédure à tous les administrateurs.

10- Divers
- Une lettre d’insultes, relative à la photo des responsables de la S.C.A.F. à côté du Président de la République, publiée dans la dernière Revue Avicole, est arrivée au siège de la S.C.A.F.
- Courrier du président de la société d’aviculture de Tours, concernant la tenue d’une exposition le même jour de son exposition où le Vase de Sèvres doit être remis, à Loches avec un championnat de France de la Géline de Touraine. Précision de la F.F.C., ce week-end là, à Loches, aura lieu la 3e homologation du Gris de Touraine. Ses dirigeants n’étaient pas au courant de ce problème de voisinage. A la suite d’un débat, un courrier sera envoyé au président de Loches, avec invitation à changer leur date d’exposition.
- Le Vase de Sèvres sera remis lors de l’exposition de Rochefort sur Mer les 1 et 2 mars 2014.
- Jean-Claude BRUSSAT demande à ce que nous ayons toutes les garanties venant des services sanitaires, pour que les éleveurs étrangers puissent venir exposer lors de l’européenne de Metz en 2015. De nombreux courriers aux différents parlementaires sont partis, demandant leur soutien pour cette manifestation.
- Pierre DELAMBRE demande si l’on peut avoir la date de la prochaine réunion du CA. Réponse du Président HARTER : après le 2 juillet. Ensuite, les dates seront fixées à l’année.
- Jean-Jacques MENIGOZ a été approché par le Ministère de l’Agriculture demandant quelle était la position de la F.F.C. vis-à-vis des différentes expressions qui sont « dans le vent » actuellement, à savoir lapins extra-nains, toy, extra-toy, etc., notre position sur le bien-être animal, ainsi que la différence entre nos expositions et les présentations en animaleries. Il a rappelé la position claire de la F.F.C. ne reconnaissant que les lapins nains. Il pense que nous devrions associer le mot concours à exposition. Il se dit heureux des contacts avec le Ministère, ce qui montre l’intérêt porté à notre aviculture de sélection.
- Courrier de l’ITAVI concernant la position des éleveurs non professionnels lors d’une pandémie –localisation des élevages, règles sanitaires appliquées, traçabilité des animaux – au niveau national.
- Georges PATISSIER émet le vœu que les juges lapins remplissent les cartes de jugement –pas de cartes vierges- mais également avec les dénominations correctes.
- Aimé RAULAIN, mettre dans le règlement ou sur les feuilles d’inscription la mention éleveurs-naisseurs, pour éviter l’exposition de sujets, achetés juste avant, par certains exposants.
- Christian ROY remercie le Président HARTER et le vice-président Georges PATISSIER, pour être venus lui remettre le Mérite Agricole, ainsi que la médaille d’or de la S.A.C.F. à laquelle il ne s’attendait pas. Plus aucun autre point n’étant soulevé, le Président HARTER clôt la séance à 12 H 35.

Jeannine JEHL, Secrétaire de séance
Gaston HARTER, Président de la S.C.A.F.
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Compte-rendu de la réunion du CA de la SCAF
du 5 septembre 2013

3, place Saint-Thomas d’Aquin-PARIS

Membres présents : 17

Samuel BOUCHER, Jean-Jacques BRUSSAT, Johann COËNNE, Robert CRÉPEAU, Gaston HARTER, Christophe GAILLARD, Jeannine JEHL, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MÉNIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Georges PATISSIER, Jean-Claude PÉRIQUET, Aimé RAULAIN, Robert RIVEIROL, Christian ROY, Guy SOURSAC, Daniel TOOS.

Membres excusés avec pouvoir : 9

Jack CHARONNAT (Pouvoir à Jeannine JEHL), Pierre DELAMBRE (Pouvoir à Jean-Claude PÉRIQUET), Michel DONO (Pouvoir à Guy SOURSAC), André GAILLARD (Pouvoir à Jean-Henri MICHEL), Marylène LE GOFF (Pouvoir à Daniel TOOS), Robert RIPALDI (Pouvoir à Gaston HARTER), Anthime LEROY (Pouvoir à Christophe GAILLARD), Michel LEGRAND (Pouvoir à Michel LEGRAND), Frédéric BERNARD (Pouvoir à Georges PATISSIER).

Membres non excusés : 4

Marcel CHASTANG, Daniel PICHARD, Gérard MOILLERON, Gérard COQUERELLE.

Le quorum étant atteint, le Président HARTER ouvre la séance à 10 heures 15, en souhaitant la bienvenue aux membres présents et explique la raison de ce CA à la place Saint Thomas d’Aquin et non au 28, rue du Rocher.

ITAVI est en plein changement, ils viennent de vendre leur siège et vont se réinstaller dans un local dans le 9ème d’ici 15 jours, ils ont rapatrié une instance de chez eux qu’ils ont installée jusqu’au déménagement dans la grande salle de réunion, c’est pour cela que nous sommes ici. Nous serons appelés à déménager avec eux, un bureau nous est réservé, un peu plus grand que celui dont nous disposons et toujours au même prix de location. Un plan de repli nous avait était proposé par la centrale canine, mais nous sommes mieux dans PARIS qu’en banlieue à AUBERVILLIERS. Nous avons récupéré le matériel de la salle de réunion (Tables et chaises).

 

1 - Approbation du PV du C.A du 4 mai

Le compte rendu a été envoyé à tous les administrateurs, par le secrétaire André GAILLARD. Aucune lecture n’est demandée. Il est soumis à quelques rectifications et commentaires.

Robert CRÉPEAU demande de rectifier la phrase suivante : Le vase de Sèvres sera remis lors de l’Exposition de l’Union des Aviculteurs Vendéens à ROCHEFORT-sur-SÈVRES les 1 et 2 mars 2014. Il faut lire maintenant : Le vase de Sèvres sera remis lors de l’Exposition de ROCHEFORT-sur-MER les 1 et 2 mars 2014.

Jean-Jacques BRUSSAT s’étonne que ne soit pas mentionnée la lettre de Phoenix qui demandait de pouvoir organiser un stand et la décoration lors de l’EE METZ 2015.

Gérard LONGEIN mentionne que toutes les interventions dans le problème entre la S.A.T et l’association Géline de Touraine ne sont pas notifiées. À voir avec André GAILLARD les différents intervenants.

Jean-Claude PÉRIQUET demande qu’on lui fournisse les C.R. définitifs pour les mettre sur la Revue Avicole.

 

2 - AG du 20 Juillet 2013

L’AG a eu lieu dans la matinée, nous avons refait l’AG 2012 et effectué l’AG 2013, ce fut long et fastidieux. Le président fait remarquer que la participation était modeste, une cinquantaine de responsables d’associations pour représenter le monde avicole français. C’est assez désolant pour les gens qui se sont présentés et qui œuvrent toute l’année. Une sujétion est faite ; pourquoi ne pas décentraliser lors d’une Nationale ou grande Exposition ? Jean-Jacques BRUSSAT fait remarquer que la date était pendant les vacances, il lui fut répondu que cet A.G avait été retardée à cause de l’affaire au tribunal. Gérard LONGEIN dit que les vacances sont une raison, mais l’accident ferroviaire des derniers jours avait perturbé la circulation des trains sur la ligne LIMOGES-PARIS et que faire cette AG pendant une Nationale n’est pas judicieux car souvent manque de temps et de salle pour organiser pareille réunion. Guy SOURSAC annonce que quand on veut se déplacer, on peut, lui-même venant de Corrèze était passé par Clermont-Ferrand car peu de trains circulaient en partance de LIMOGES.

 

3- Élection du Bureau

Gérard LONGEIN l’administrateur le plus âgé présent demande les candidatures au poste de président. Un seul candidat en la personne de Gaston HARTER.

Robert RIVEIROL demande dans combien d’années aura lieu la prochaine élection du C.A. et que si l’année prochaine il n’y a pas d’élection, cela ne l’arrange pas !!! Georges PATISSIER indique qu’il faut suivre le calendrier suivant les résultats du tribunal.

Élection du Président : Candidat : Gaston HARTER 26 votants. 23 OUI – 1 NON et 2 NUL.

Gaston HARTER élu Président

Gaston HARTER reprend la suite des élections.

Élection Vice-président : Candidat : Georges PATISSIER 26 votants. 19 OUI – 1 NON – 4 BLANC et 2 NUL Georges PATISSIER élu Vice-président.

Élection Vice-président : Candidat : Jean-Claude PÉRIQUET 26 votants : 24 Oui – 1 NON et 1 Abstention. Jean Claude PÉRIQUET élu Vice-président.

Élection Vice-président : Candidat : Anthime LEROY 26 votants : 20 OUI – 1 NON – 3 BLANC – 1 abstention et 1 vote pour M. R. CRÉPEAU Anthime LEROY élu Vice-président.

Élection du Secrétaire Général : Candidat : André GAILLARD 26 votants 22 OUI – 3 BLANCS et 1 abstention. André GAILLARD élu Secrétaire Général.

Élection du Secrétaire Adjoint : Candidat : Guy SOURSAC 26 Votants 19 OUI – 2 NUL – 4 BLANC et 1 abstention. Guy SOURSAC élu Secrétaire Adjoint

Élection du Trésorier Général : Candidat : Christophe GAILLARD 26 Votants 23 OUI et 3 BLANC. Christophe GAILLARD élu Trésorier Général

Élection du Trésorier Adjoint : Candidat : Michel DONO et Robert CRÉPEAU 26 Votants

Michel DONO 17 OUI et 2 BLANC

Robert CRÉPEAU 7 OUI

Michel DONO élu Trésorier Adjoint

 

4- Mise en place des Commissions

par Georges PATISSIER

Commission Administrative : Georges PATISSIER - Jean-Henri MICHEL - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Johann COËNNE 26 oui

Commission Relations Extérieures : Gaston HARTER - Georges PATISSIER - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Anthime LEROY - André GAILLARD -Jeannine JEHL - Daniel TOOS 26 oui

Commission Identification : Christian ROY - Samuel BOUCHER - Gérard MOILLERON - Aimé RAULAIN - Jean-Henri MICHEL - Christophe GAILLARD - Robert RIVEIROL. 25 oui et 1 abstention

Commission Revue Avicole : Jean-Claude PÉRIQUET - Samuel BOUCHER - Pierre DELAMBRE - Robert CRÉPEAU - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Anthime LEROY 26 oui

Commission Trésorerie : Christophe GAILLARD - Michel DONO 26 oui

Commission Discipline : Georges PATISSIER - Christian ROY - Daniel TOOS - Jean-Jacques BRUSSAT - Christophe GAILLARD - Gérard LONGEIN - Jean-Henri MICHEL 26 oui

 

5 - Cooptation d’un nouvel administrateur

Il est décidé que Monique BERTE remplacera Gérard COQUERELLE comme administrateur. 26 OUI

Johann COËNNE demande si dans les statuts le changement est prévu, on lui répond : Oui.

 

6 - Attribution Vase de Sèvres 2014

Sont attribués les vases de Sèvres suivants par région.

Région 1 Centre : CHÂTILLON-sur-SEINE

Région 2 Ouest : ROCHEFORT-sur-MER

Région 3 Sud-ouest : TOULOUSE

Région 4 Sud-est : Entente Avicole de l’Hérault St-GÉLY-DU-FESC

Région 5 Est : STRASBOURG

Région 6 Paris : Salon de l’Agriculture

Gaston HARTER explique qu’en 2013 l’exposition de Mulhouse se verra attribuer un vase de Sèvres obtenu grâce à une Sénatrice du Haut-Rhin. Il est décidé d’enlever toutes les publicités dans La Revue Avicole concernant les vases de Sèvres qui n’ont pas été attribués par la SCAF. Daniel TOOS demande si les publicités dans la revue sont payées, on lui répond que oui. Aimé RAULAIN demande si l’Exposition de GRASSE fait une demande de patronage. Après vérification, le patronage pour l’Exposition de Grasse a été demandé.

Gérard LONGEIN explique que c’est du temps de M. Jacques CHIRAC que le vase de Sèvres avait était décerné au Salon de Paris et les 5 autres dans les régions. Il est proposé de faire une demande au Président de la République si on peut avoir en dotation 2 vases de Sèvres supplémentaires. Dans nos prochains statuts il y aura 14 régions, comme cela avec 7 vases plus 1 pour le salon de Paris, il y aura 1 vase par région tous les 2 ans.

Une question est posée sur la conduite à tenir par les juges sur l’identification des lapins à l’exposition de Mulhouse, on lui répond que la nouvelle identification commence à partir du 1er janvier 2014, donc pas de problème. Gaston HARTER relate les différentes difficultés survenues lors de la mise en place de cette nouvelle identification, l’Union du Haut-Rhin et certaines associations du Bas-Rhin sont réfractaires. Des courriers ont été envoyés au Ministère et maintenant on nous parle du bien-être des lapins lors de ce tatouage.

 

7 - Montant des cotisations des associations et membres individuels

Le tarif de 35 € par association et 0, 35 € par membres est remis en question, suite à d’innombrables augmentations (Salaires, Taxes, Charges, Impressions, etc.). On parle aussi du financement des corps techniques et Jean-Jacques MÉNIGOZ relate que ce n’est pas la vente des CI avant ou des Cartes d’origine qui font rentrer beaucoup d’argent à la FFC, ce n’est pas le tatouage par les aviculteurs de la Fédération Alsace-Moselle et par certains aviculteurs de l’intérieur qui faisaient des tatouages plus que fantaisistes qui va changer le problème.

Gérard LONGEIN propose qu’on y réfléchisse sérieusement afin de faire une proposition à la prochaine AG.

 

8 - Prix des bagues 2014

Christian ROY demande que la feuille de commande de bagues pour l’année N +1 soit mise sur la revue assez tôt, afin que les associations puissent passer leur commande avec le bon formulaire, nous commandons avant fin mai. Une réflexion sur le prix de vente des bagues pour les différents organismes est à envisager rapidement.

 

9 - Agrément des nouvelles associations 

L’agrément pour ces deux nouvelles associations a été accordé à l’unanimité : il s’agit de Provence Aviculture Club qui a son siège à MARSEILLE et de l’UNION Avicole du ROUSSILLON qui a son siège à PERPIGNAN. Pour ce qui est des « Amis de la Basse-cour de DAMVILLERS », à revoir ultérieurement.

 

10 - Litige U.A.G.T. (VERVIALLE) et S.A.T. (QUILLIET)

C’est un conflit de personnes entre des anciens de la S.A.T qui ont formé l’U.A.G.T, ce problème d’homme n’est pas à arbitrer par la SCAF. Le fait qu’ils organisent le même week-end 2 expositions à 30 km de distance ne requiert pas de la compétence de la SCAF, nous ne pouvons pas interdire l’une ou l’autre manifestation. Il en ressort qu’au milieu de cet imbroglio, certains en paient les pots cassés et le président va faire un courrier Maurice BRAULT pour expliquer que nous ne pouvons prendre parti.

 

11 - Salon de COUBRON 2013

Cette année le salon de COUBRON en plus de présenter des animaux de Basse-cour sera agrémenté d’une présentation de gros animaux de la ferme ainsi que de chiens et chats. À l’origine nous explique Johann, il y avait 2 présentation distinctes, elles ont été réunies à un même et seul endroit. La municipalité de COUBRON met de multiples moyens au service de la SCAF. La SCAF en retire un petit bénéfice et surtout une superbe publicité aux portes de Paris. Cette année le jugement sera public.

 

12 - Salon de Paris 22 février au 2 mars 2014

Nous sommes à la recherche de sponsors car cette année le CENECA ne nous octroie plus de subvention. Nous cherchons aussi une animation pour remplacer la belle présentation faite l’année dernière par l’USASO. Nous demandons à la SNC de faire une animation, car cette année le vase de Sèvres sera attribué à la catégorie Pigeons.

 

13 - METZ 2015

Le Président nous renseigne sur l’avancée des discussions avec un grainetier Européen, la maison MIFUMA qui s’engage à nous payer la moitié du fourrage et nous fournir tout le jupage pour la présentation de cette exposition. Nous lui accorderons un emplacement dans chaque hall. Il a été reçu par le maire de Metz qui s’engage sous forme de subventions conséquentes et d’aide au déplacement pour le Congrès de l’EE 2015.

Ensuite, une entrevue avec Patrick WEITEN Président du Conseil général de Moselle qui s’engage lui aussi dans de multiples aides sous forme de subventions pour notre Congrès et aussi pour l’Exposition. Gaston HARTER a déjà plusieurs sponsors intéressant pour cette dernière.

L’idée d’une grosse tombola à étendre sur tout le pays est discutée, les lots seraient assez importants avec une voiture, scooter et vélo, un bénéfice substantiel pourrait être fait.

Nous sommes d’accord pour mettre des encarts du CG de la Moselle dans notre revue. Pour le Congrès EE 2015, il a été mis en avant de mettre à l’honneur Robert SCHUMANN, un grand homme Mosellan père de l’EUROPE.

Nous allons contacter Mme GRIESBECK, une députée Européenne pour avoir une subvention au niveau de l’Europe.

Dans le budget prévisionnel, Robert RIVEIROL demande si la provision de 5000 € pour l’hébergement des juges est suffisante, il lui est répondu que cette somme n’est qu’un complément si besoin, la partie afférente à cet hébergement est compris dans les frais consacrés aux juges.

 

14 - Informations sur futur site de la SCAF

Christophe GAILLARD nous explique la situation du futur site obligatoire pour l’EE de METZ 2015. Christophe MATHÉ a contacté la société « Bac à sable » pour la création d’un site et d’un logo. Ce site pourra par la suite servir de support au site de la SCAF. Ce site sera traduit en 3 langues. Le prix est de 5364 € et le logo 1000 €. L’ensemble du C.A. à l’unanimité est d’accord pour cette proposition.

 

15 - Questions diverses

Robert CRÉPEAU demande si on peut contacter le PUY-du-FOU pour faire du sponsoring, il lui a était répondu que plusieurs organisations avaient été pressenties pour une entente avec ce partenaire. Donc il faut y aller doucement pour voir comment on peut faire.

Jean-Claude PÉRIQUET demande s’il peut prendre contact avec « LA POSTE » pour créer un timbre pour l’EE 2015.

Un courrier de M. GRANDJEAN sur la mise en place de la nouvelle identification nous rappelle que le coût et l’antériorité du tatouage ne sont pas favorables à cette mise en place. Une réunion fin septembre est organisée sur les dernières directives.

Guy SOURSAC, Secrétaire Adjoint

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SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE DE FRANCE

SOCIETE CENTRALE D’AVICULTURE DE FRANCE

Confédération Nationale des Associations d’Eleveurs d’Animaux de Basse-Cour

Association régie par la Loi de 1901, reconnue d’utilité publique

7, rue du Faubourg Poissonnière 75009 Paris tel/fax : 01 45 22 63 17

 

Compte-rendu de la réunion du CA

18 Janvier 2014

7, rue du Faubourg Poissonnière Paris

 

 

1- Membres présents : 20.

Frédéric BERNARD, Monique BERTE, Jean-Jacques BRUSSAT, Johann COËNNE, Robert CREPEAU, Pierre DELAMBRE, Michel DONO, Christophe GAILLARD, Gaston HARTER, Marylène LE GOFF, Michel LEGRAND, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MENIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Gérard MOILLERON, Jean-Claude PERIQUET, Daniel PICHARD, Aimé RAULAIN, Robert RIVEROL, Guy SOURSAC.

 

Membres excusés avec pouvoir : 7

Jack CHARONNAT (Pouvoir à Michel DONO), André GAILLARD (Pouvoir à Guy SOURSAC), Jeannine JEHL (Pouvoir à J.J. MENIGOZ), Anthime LEROY (Pouvoir à Christophe GAILLARD), George PATISSIER (Pouvoir à Frédéric BERNARD), Christian ROY (Pouvoir à Aimé RAULAIN), Daniel TOOS (Pouvoir à Gaston HARTER).

 

Membre excusé : 1

Samuel BOUCHER

 

Membre non excusé : 1

Marcel CHASTANG

 

2-Visite des locaux :

A 10 h 00 en attendant les derniers administrateurs le Président commente la visite des locaux, bureau de Mme LEVACHER ainsi que les 2 salles de réunion, une petite pouvant accueillir 10 à 12 personnes et la grande salle pour les réunions de C.A. Le loyer en très légère augmentation aux environ de 600 €/mois. Par contre pour entrer dans les locaux suivre la procédure que Mme LEVACHER vous indiquera (Porte en bas sur la rue, à l’étage et manipulation de l’alarme).

 

1-Approbation du PV du C.A du 5 septembre 2013 :

Le compte rendu n’ayant pas été envoyé aux administrateurs par un manque de communication entre la secrétaire administrative et le secrétaire adjoint, la lecture est faite par le secrétaire adj. Il est soumis à quelques rectifications et commentaires. Dorénavant les PV seront adressés aux administrateurs par Mme LEVACHER.

M. PERIQUET s’étonne de la numérotation des vice-présidents, l’erreur sera rectifiée.

M. CREPEAU et RAULAIN reviennent sur la demande de patronage de l’expo de Grasse, il lui est répondu qu’après vérification, une demande de patronage a toujours été demandée. S’ensuit une discussion sur l’obtention des Vases de Sèvres, il est défini dans l’avenir de donner une grande valeur aux décisions de la commission d’attribution de ces Vases. Les autres Vases attribués en direct par le Président de la République ne seront plus mis en avant par la SCAF, aucune publicité sur la revue Avicole ne sera faite. Par contre nous n’avons aucune autorité sur ces Vases ne passant pas par la commission de la SCAF. Ce sont des récompenses de haute valeurs et nous espérons que les présidents d’associations avicoles seront à même de respecter les traditions et le savoir vivre.

 

3-Le mot du Président sur la Revue Avicole N° 1712 :

Suite au mot du Président sur La Revue Avicole, M. HARTER explique que le comportement de certains responsables avicoles du Bas-Rhin ayant tenu des propos discourtois et diffamatoires à l’encontre de la SCAF l’ont conduit à cette publication. Depuis ces bruits de couloir ont cessé. Un administrateur rétorque que ces personnes pourraient être convoquées par la commission de discipline.

 

4-Démission de M. Robert RIPALDI :

Un courrier de M. RIPALDI est lu aux administrateurs, ce courrier explique que M. RIPALDI ne se sent plus à l’aise dans cette ambiance malsaine et onéreuse suite au problème de Justice.

 

5-Mise en place d’un nouvel administrateur :

Après quelques discussions pour coopter un nouvel administrateur afin de remplacer M. RIPALDI, la décision de revoir le résultat des dernières élections est prise. M. RIPALDI ayant été élu dans le collège des individuels, il faut donc reprendre un candidat dans ce collège, n’ayant pas toutes les bonnes données, ce remplacement est remis ultérieurement au prochain C.A.

 

6-Exposition de COUBRON en octobre 2013 :

Malgré le peu d’animaux à l’Exposition de Coubron, ce fut une très belle présentation grâce aux très gros efforts de notre collègue Johann, et un bénéfice substantiel grâce à la municipalité de Coubron qui mis à disposition gratuitement beaucoup de choses (Location, repas, transport du matériel, fourrage des animaux, buvette)

Pourquoi peu d’exposants : région et date peu propice, déjà d’autres expositions dans le même secteur aux dires de M. PICHARD, lui-même ayant de plus en plus de mal à organiser son exposition dans la région parisienne.

Un grand remerciement est fait à Johann et son papa, Maire de Coubron.

 

7-Point sur les Finances par M. C. GAILLARD :

Au 31 décembre le C.A. de la SCAF est en recul de prés de 10%(Bagues et Revue Avicole), le trésorier prévoit un résultat positif situé entre 5 et 10 000€ pour l’exercice 2013. Un gros poste de dépense est la facture de l’avocat pour défendre la SCAF, de l’ordre de 10 000€. Moins d’abonnements à la revue sont la conséquence de moins d’éleveurs et de multiples cotisations aux différentes instances avicoles, la cotisation unique devient urgente, mais en attente de l’agrément des nouveaux statuts par les ministères. Une sujétion de M. CREPEAU, c’est que les associations offrent un abonnement de la revue avicole à la place d’une coupe. Le système est déjà exploité par la SCAF en contrepartie du parrainage, mais peu d’exposants sont satisfaits et peu de suite de réabonnement. Le tarif d’impression de l’imprimeur à été renégocié à la baisse, les frais de déplacement du Président sont minimes par rapport aux frais réels. En 2013 seulement 3 C.A. ont été organisés pour limiter les frais. Le trésorier ne peut plus réduire beaucoup d’autres dépenses, donc il faut trouver d’autres ressources.

 

8-Tatouage Lapin :

Beaucoup trop d’encre a déjà coulé à propos de la nouvelle identification lapin, lors de certaines réunions en Moselle et en Alsace, un accord favorable par 92% des associations mosellanes tandis que du coté alsacien, c’est plutôt un refus à 70% pour le Bas-Rhin et à 100% pour le Haut-Rhin. Une réunion de concertation a eu lieu à KEMBS entre l’Union du Haut-Rhin, les responsables de la Fédération Alsace-Moselle, les représentant de la FFC et de la Fédération Nationale des Juges n’a apporté aucune avancée sur ce problème. Dans une ouverture officielle d’une exposition de lapins, le Président HARTER reçut le soutien des élus locaux. Après lecture de certains courriers par M. MENIGOZ, il déclare que la FFC a mis en place ce dispositif pour l’année 2014 et qu’elle reste ouverte à toutes discussions avec les personnes non convaincues par cette disposition. Des suivis généalogiques seront faits avec les clubs volontaires. Après avoir produit plusieurs généalogies sur les races françaises, la FFC espère avoir l’agrément du ministère. Cette identification a été approuvée en janvier 2013 par le CA de la SCAF et en juillet de la même année par l’assemblée Générale de la SCAF. M. Frédéric BERNARD fait part d’une décision de l’ANJCC de ne pas pénaliser le jugement d’un lapin non tatoué avec le nouveau système en 2014, seulement la mention suivante sera écrite sur la carte de jugement « tatouage non homologué »

 

9-Transports des animaux aux expositions :

M. COËNNE a participé, le 9 janvier à une réunion sur le transport et le bien être de nos animaux.

L’aviculture n’est pas concernée directement mais nous resterons vigilants sur ce fait. M. COËNNE suivra ce dossier afin de défendre nos associations avicoles. Plusieurs administrateurs comme M. RAULAIN dit qu’il faut sensibiliser nos membres à avoir des caisses de transports dignes de ce nom et non des vulgaires cartons d’emballage afin de montrer notre respect vis-à-vis de nos animaux. Nous pratiquons notre passion sans buts lucratifs. Une demande de PRONATURA de ré-adhérer est mis au vote après l’expression de différents administrateurs, justifiant qu’ITAVI met à notre disposition une juriste, moyennant une cotisation de 300€/an. Le vote est négatif par 17 non, 8 pour et 2 abstentions.

10-Prix des Bagues 2015 et Cotisations des Associations-adhérentes :

Le fabricant de bagues demande que l’on commande les bagues plus tôt et qu’on lui garantisse un certain volume afin qu’il puisse mettre en fabrication pendant ses périodes de moindre charge de travail.

Pour l’instant nous envisageons d’anticiper une petite augmentation du prix des bagues afin de ne pas être pris au dépourvu quand il l’appliquera. A l’ordre du jour du prochain CA également, fixation prix d’adhésion des associations et de ses membres.

 

 

 

11-Date de l’Assemblée Générale :

La date du samedi 21 juin est avancée pour l’organisation de notre Assemblée Générale.

 

12-Salon de Paris 22 février au 2 mars 2014 :

Cette année la place de la basse-cour sera dans le hall N° 4. Nous avons reçu près de 1200 N° d’inscriptions. Cette année, aucune région ne sera mise à l’honneur mais un stand sera installé pour promouvoir l’Exposition Européenne d’ Aviculture en novembre 2015 à METZ.

 

13- Réunion en date du 18 décembre avec les corps techniques :

Une réunion a eu lieu le 18 décembre avec les bénévoles et les corps techniques pour préparer le prochain salon de l’Agriculture qui se déroulera au Parc d’Exposition de Versailles du 22 février au 2 mars 2014.

 

14-Calendrier des dates de nos prochaines réunions :

Les dates des 5 avril et 13 septembre 2014 sont retenus pour les réunions des prochains CA.

 

15-Avocat, affaire Marcel CHASTANG :

La partie adverse a demandé au tribunal de reporter la séance au 4 février prochain.

 

16-Divers :

L’Union du Bas-Rhin a envoyé un courrier à M. ROY pour lui demander un remboursement de bagues, un éclaircissement à ce courrier doit être fait avant de prendre position.

Une demande d’adhésion de l’association « Les Cocottes d’Origine » appuyé par M. RAOUST ainsi que leur Député a reçu un avis favorable à leur adhésion.

Pour l’association « POULE CHICK en 07 » les papiers manquant sont arrivés et un avis favorable vient concrétiser cette adhésion à l’unanimité.

Une proposition faite par Mme BERTE sur la création d’un carnet de santé demande d’abord la visualisation par les corps techniques avant de prendre position.

M. GAILLARD Christophe revient sur la proposition de création d’un Logo et d’un site internet pour l’exposition Européenne par la Ste « Bac à sable » au prix de 9200 € le tout. Un autre devis de l’ordre de 5250 € est discuté.

Le constructeur nous met à disposition un outil de travail mieux adapté à nos besoins et moins onéreux. Favorable à l’unanimité moins une abstention de M. LEGRAND.

Une demande du Club de Cauchois pour mettre leur siège au 7 rue Faubourg Poissonnière reçoit un avis favorable à condition que le club fournisse une attestation d’assurance sur la responsabilité civile. Ils n’utiliseront la salle qu’une fois dans l’année pour leur AG annuelle.

L’ancien Président de Yoplait nous fait savoir par l’intermédiaire de Johann qu’il nous offre une subvention de

6000 € au nom de sa firme LIEBIG et qu’il fera un geste conséquent pour METZ 2015.

 

Séance levée vers 12 H 50.

 

M. Guy SOURSAC

Procès-verbal de la réunion du CA le 13 septembre 2014

Membres présents : 24

Jean-François BAUDRON, Frédéric BERNARD, Christian BINOIS Jean-Jacques BRUSSAT, Johann COËNNE, Robert CRÉPEAU, Régis DECHAMBRE, Pierre DELAMBRE, Yves DESFORGES, Michel DONO, Christophe GAILLARD, André GAILLARD, Gaston HARTER, Marylène LE GOFF, Anthime LEROY, Gérard LONGEIN, Jean-Jacques MÉNIGOZ, Jean-Henri MICHEL, Georges PATISSIER, Jean-Claude PÉRIQUET, Daniel PICHARD, Aimé RAULAIN, Guy SOURSAC, Daniel TOOS.

Membres excusés avec pouvoir : 3

Samuel BOUCHER (Pouvoir à Michel DONO), Michel LEGRAND (pouvoir à Robert CRÉPEAU), Christian ROY (Pouvoir à Christophe GAILLARD).

Membres excusés : 2

Marcel CHASTANG, Gérard MOILLERON

1- Le Président G. HARTER après avoir vérifié que le quorum était atteint remercie les membres de leur présence et ouvre la séance à 10 h 30

Une minute de silence est observée pour les décès de messieurs DURIER juge lapins, SIMON juge pigeons et ancien administrateur de la SCAF, JOUBERT ancien administrateur de la SCAF ainsi que les pères de messieurs RAULAIN et MOILLERON.

Il présente les nouveaux administrateurs élus lors des élections du tiers sortant à l'assemblée générale du 21 juin 2014 : collège représentant les fédérations, unions, groupements, associations : Jean-François BAUDRON et Yves DESFORGES. Organisme technique pigeons : Christian BINOIS. Personnes individuelles : Régis DECHAMBRE.

2- Lecture et approbation du PV du CA du 05 avril 2014

L'ensemble des membres du CA ayant reçu le PV ne souhaite pas la lecture. A. LEROY souhaite le retrait du 2ème alinéa du point 4 concernant le retard de livraison des bagues à la SNC. L'ensemble du CA est d'accord pour supprimer cet alinéa.

Le PV est approuvé à l'unanimité.

3- Point sur l'assemblée générale du 21 juin 2014

Personne n'a de remarques particulières à formuler. L'AG s'est très bien passée et le buffet pris en commun le midi permet de prolonger les discussions dans une ambiance des plus conviviales. La présentation du bilan financier par Ch. GAILLARD et l'expert-comptable est des plus modernes et des plus pertinentes.

4- Élection du bureau

Gérard LONGEIN l’administrateur le plus âgé présent demande les candidatures au poste de président. Un seul candidat en la personne de Gaston HARTER.

Élection du président : candidat : Gaston HARTER 27 votants. G. HARTER 23 voix – JC PÉRIQUET 3 VOIX, 1 blanc.

Élu Président : Gaston HARTER

Gaston HARTER reprend la suite des élections.

Élection des trois vice-présidents ; sont candidats : G. PATISSIER, JC.PÉRIQUET, A. LEROY 27 votants

Ont obtenu : JC. PÉRIQUET 26 voix, A. LEROY 20 voix, G. PATISSIER 18 voix, JJ MÉNIGOZ 8 voix, P. DELAMBRE 2 voix, 7 blancs.

Élus vice-présidents : JC. PÉRIQUET 26 voix, A. LEROY 20 voix, G. PATISSIER 18 voix.

Élection du secrétaire général : candidat : André GAILLARD 27 votants ; A. GAILLARD 23 voix – JF. BAUDRON 1 voix, R. CRÉPEAU 1voix, Ch. GAILLARD 1 voix, Y. DESFORGES 1 voix.

Élu Secrétaire Général : André GAILLARD.

Élection du secrétaire adjoint : candidat : Guy SOURSAC 27 votants ; G. SOURSAC : 21 voix –

A. RAULAIN 2 voix– JJ. MÉNIGOZ 2 voix 3 blancs. Élu Secrétaire Adjoint : Guy SOURSAC

Élection du trésorier général : candidat : Christophe GAILLARD 27 votants : Ch. GAILLARD 23 voix ; M. DONO 2 voix ; R. CRÉPEAU 1 voix ; JJ. MÉNIGOZ 1 voix.

Élu trésorier général : Christophe GAILLARD.

Élection du trésorier adjoint : candidat : Michel DONO 27 votants.

Michel DONO 21 voix ; JF. BAUDRON 2 voix, R. DECHAMBRE 1 voix ; Y. DESFORGES 1 voix et 2 abstentions

Élu trésorier- adjoint : Michel DONO

5- Mise en place des commissions

Commission administrative : Georges PATISSIER - Jean-Henri MICHEL - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Johann COËNNE 27 oui.

Commission relations extérieures : Gaston HARTER - Georges PATISSIER - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Anthime LEROY - André GAILLARD - Daniel TOOS - Johann COËNNE 27 oui.

Commission identification : Christian ROY - Samuel BOUCHER - Gérard MOILLERON - Aimé RAULAIN - Jean-Henri MICHEL - Christophe GAILLARD - Christian BINOIS – Jean-François BAUDRON 27 oui.

Commission La Revue Avicole : Jean-Claude PÉRIQUET - Samuel BOUCHER - Pierre DELAMBRE - Robert CRÉPEAU - Jean-Jacques MÉNIGOZ - Anthime LEROY 27 oui.

Commission trésorerie : Christophe GAILLARD - Michel DONO 27 oui.

Commission discipline :

G. PATISSIER président souhaite ne plus faire partie de cette commission ; F. BERNARD lui succède.

Le président HARTER propose un vote individuel pour les membres de cette commission le résultat est le suivant :

Votants 27 ; ont obtenu : Frédéric BERNARD 22 voix - Christian ROY 22 voix - Daniel TOOS 24 voix - Jean-Jacques BRUSSAT 24 voix - Christophe GAILLARD 20 voix - Jean-Henri MICHEL 24 voix sont élus. Daniel TOOS assurera la présidence de cette commission.

Gérard LONGEIN 10 voix - André GAILLARD 3 voix – Jean-Jacques MÉNIGOZ 1 voix non élus – nuls 2.

6- Cooptation d'un nouveau membre en remplacement de Robert RIPALDI dans le collège des individuels

Madame Monique BERTE est cooptée par le CA (première candidate ayant obtenu le plus de voix après le dernier candidat élu dans ce collège lors de la dernière élection du tiers sortant de l'AG du 21 juin 2014).

7- Identification des cobayes en France

Le docteur Samuel BOUCHER président de la FAEC étant absent, c'est Jean-Jacques MÉNIGOZ Président de la FFC qui est mandaté. L'identification des cobayes au même titre que les lapins est sous la responsabilité de la SCAF et elle est gérée par les corps techniques donc par la FAEC pour les cobayes. À ce jour, la méthode d'identification est la mise en place d'une pastille de couleur numérotée avec l'inscription « FAEC » rivée sur l'oreille du cobaye.

Le CA donne son accord sur le principe qui sera soumis à l'approbation par la prochaine assemblée générale.

8 - Commission de discipline du 20 juin 2014 pour deux éleveurs de lapins

Compte tenu que les éleveurs en cause ne se sont pas présentés le 21 juin 2014 devant la commission de discipline de la SCAF, l'affaire VARETTA-COLOMB : le dossier sera revu lors d'une prochaine réunion.

Monsieur et madame MORANGE écopent d'une interdiction d'exposer d'un an pour non-respect de l'identification en vigueur par la FFC pour les lapins. Cette décision est approuvée par le CA de la SCAF par 25 voix, 1 abstention et un refus de vote.

9 - Déplacement du Président HARTER en Allemagne chez le fabricant les 2 et 3 juillet 2014

G.aston HARTER s'est déplacé avec un interprète chez le fabricant de bagues. La convention a été modifiée. Il est désormais précisé que la SCAF est l'unique fournisseur de bagues volailles et pigeons en France pendant cinq ans soit, à l'échéance de la présente convention. La livraison s'effectuera en novembre chez Christian ROY. Les commandes pour la SNC, la FFV et la Fédération Alsace-Moselle arriveront prêtes à l'envoi. Elles ne pourront pas être envoyées directement de chez le fabricant pour des problèmes de douanes.

10 - Demande d'un revendeur pour la distribution des bagues

Il s'agit d'un jeune commerçant de la Meuse exposant au Salon de Paris connu du Président et de Jean-Claude PÉRIQUET qui souhaiterait pouvoir distribuer des bagues numérotées. Une discussion s'instaure sur la question, de nombreuses questions sont posées notamment sur la traçabilité et un éventuel relais à Christian ROY notre distributeur officiel. Cette demande est donc soumise à réflexion pour un prochain CA. Christian.BINOIS souhaite une étude au niveau de la commission d'identification. Cette commission se réunira pour débattre du sujet.

11- Réclamation en courrier AR en date du 21 juin 2014 de monsieur CHASTANG

Par une lettre recommandée avec AR, M. CHASTANG se plaint de ne pas avoir reçu sa carte de membre après s'être acquitté de sa cotisation et par suite, ne pas avoir été invité à l'assemblée générale. Après enquête auprès des services de la poste et suite à un entretien avec madame LEVACHER secrétaire administrative de la SCAF, G. HARTER précise que tous les courriers adressés à M. CHASTANG sont envoyés en lettre suivie y compris celui cité en objet. La réponse à M. CHASTANG a été rédigée en conséquence. Aucune autre réclamation n'a été faite à ce jour par le plaignant.

12 - Affaire CHASTANG – HARTER/SCAF

Suite à l'audience du 08 juillet 2014, la délibération aura lieu le 23 septembre 2014.

13 - Point sur les deux manifestations de l'Entente européenne en France en 2015

Le président HARTER accompagné par M. DONO a multiplié les démarches auprès de la direction du Parc des expositions de Metz. En effet, suite à des mouvements de personnel sur le Parc, il n'arrivait pas concrétiser un devis final stable et approprié comme promis au préalable. Après maintes interventions, le devis global de location y compris la salle des congrès s'élève à 506 080 € TTC. La location des stands des représentants des différents pays sera de 250 € TTC.

Ch. GAILLARD annonce un budget d'un million d'euros pour une participation de 35 000 cages.

G. HARTER argumente sur le travail effectué par madame JEHL au sein du comité de pilotage notamment les comptes rendus des réunions, les relations avec nos voisins allemands ainsi que la traduction de nombreux documents. Jeannine JEHL ne fait plus partie du CA de la SCAF depuis sa démission de la présidence de l'Union du Bas-Rhin. Considérant indispensable sa tâche au sein du comité de pilotage de l'exposition européenne, G. HARTER propose au CA de l'inviter aux réunions de CA jusqu'à la restitution des résultats de l'Européenne de Metz début 2016. Mise aux voix, cette proposition est acceptée à l'unanimité.

Ch. GAILLARD, en collaboration avec J. JEHL, réalise un descriptif de toutes les tâches à exécuter avec le responsable qui les prend en charge. Le document est prêt à ce jour. Il sera alimenté à chaque réunion du comité de pilotage. La prochaine réunion aura lieu le 24 septembre prochain. J. COËNNE propose d'organiser le prochain CA à Metz. C'est difficilement réalisable pour une question de coût répond Ch. GAILLARD. Néanmoins, le CA sera tenu au courant de l'avancement des travaux.

Le site internet fonctionne depuis le 10 septembre 2014. Il est présenté en trois langues : allemand, anglais, français et sera alimenté au fur et à mesure par les responsables désignés. Ch. GAILLARD met en avant le travail effectué par les personnes responsables sur le site et remercie C. BINOIS et la SNC pour leur implication. Les races françaises seront mises en avant par la mise en place de volières pigeons et volailles, parquets pour les lapins. Il souhaite une implication de toute l'aviculture (membres du CA, sociétés, régions) pour que cette exposition européenne soit une réussite.

G. HARTER nous fait part des récentes rencontres avec le maire de Metz, les conseils général et régional. Tous maintiennent leurs subventions et se félicitent de l'organisation d'une telle manifestation sur le site de la ville de Metz.

Les démarches pour l'organisation du congrès de l'Entente européenne se poursuivent. 130 personnes se réuniront à Metz du 13 au 17 mai 2015. Il aura lieu à l'hôtel Mercure sauf pour l'AG qui se déroulera au Palais des congrès du Parc des expositions. Le jeudi soir à 17 h 30, à l'arrivée de tous les délégués, une réception organisée par le Maire aura lieu à l'Hôtel de Ville de Metz. Des visites sont prévues pour les personnes accompagnants les délégués. Une visite guidée aura lieu le samedi après-midi avec en particulier la maison de Robert SCHUMAN père de l'Europe. Les bus sont réservés et un acompte de 10 000 € de réservation a été versé à l'hôtel Mercure.

Le conseil général accordera une subvention supérieure à celle initialement prévue. La région fera également un don.

14 - Attribution du Vase de Sèvres en 2015

Région 1 : CIEL

Région 2 : MORTAIN

Région 3 : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

Région 4 : CREST

Région 5 : VERDUN

et SALON DE PARIS

Le CA donne son accord à l'unanimité.

Une insertion des expositions concernées sera faite dans La Revue Avicole.

15 - Agrément des sociétés

La SCAF a accordé son agrément au sociétés suivantes :

- Club Avicole Gier Jarez Forez

- Les Amis de la Basse-Cour de Damvillers

- Le Club Français des éleveurs sélectionneurs de Lapins Alaska.

16 - Divers

JJ. MÉNIGOZ, compte tenu des difficultés rencontrées pour régler certains conflits et problèmes qui nous accablent, propose de prendre une assistance juridique au niveau de la SCAF.

G. HARTER contactera Maître Daniel DELRES avocat. Le CA donne plein pouvoir au président HARTER pour effectuer cette démarche

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h10

Le président, Gaston HARTER

Le secrétaire général, André GAILLARD

Pour lire le compte rendu de la réunion du CA du 17 janvier 2015
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Pour lire le compte rendu de la réunion du CA du 12 septembre 2015
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